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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accords tous types.
Cote
1991W/4-1991W/15
 Date
2000-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
  • Accords tous types.
Résultat n°2

Accords contrat de génération.
Cote
1991W/2
 Date
2013-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
  • Accords contrat de génération.
Résultat n°3

Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.
Cote
1991W/3
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
  • Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords...
Résultat n°4

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Cote
1769W/1-3
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Résultat n°5

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Cote
1731W 9-12
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Résultat n°6

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Cote
1731 W 13-19
 Date
1977-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Résultat n°7

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.
Cote
1769W/8
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
Résultat n°8

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Cote
1731W 1-8
 Date
1986-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Résultat n°9

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).
Cote
1731 W 22-23
 Date
1989 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...
Résultat n°10

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Cote
1731 W 19-21
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Résultat n°11

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1731 W 21
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...
Résultat n°12

Dossier d'entreprises agricoles actives.
Cote
1769W/4-8
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossier d'entreprises agricoles actives.
Résultat n°13

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.
Cote
1715 W 9-14
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...
Résultat n°14

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).
Cote
1715 W 1-8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...
Résultat n°15

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Cote
1715 W 15
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Résultat n°16

Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies couleurs et noir et blanc.
Cote
151 J 6
 Date
s.d.
 Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Photographies
  • Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies...
Résultat n°17

Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.
Cote
1748W/13
 Date
1983-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...
Résultat n°18

Dossiers d’établissements actifs.
Cote
1684 W 46-53
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
Résultat n°19

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Cote
1684 W 29-37
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Résultat n°20

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1684 W 38-45
 Date
1960-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Résultat n°21

Objets représentant les différents stades de la fabrication d’un supraconducteur.
Cote
151 J 11
 Date
s.d.
 Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

  • Objets
  • Objets représentant les différents stades de la fabrication...
Résultat n°22

Service Magnets and Superconductors : plaquettes de présentation.
Cote
151 J 8
 Date
1983-2005
 Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

  • Communication
  • Service Magnets and Superconductors : plaquettes de...
Résultat n°23

Budgets ; Développement économique PME-PMI.
Cote
1748W/12
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Développement économique PME-PMI.
Résultat n°24

Applications industrielles de la supraconductivité, dossier pédagogique.
Cote
151 J 1
 Date
s.d.
 Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Recherches
  • Applications industrielles de la supraconductivité,...
Résultat n°25

Arrêtés ; Budget et comptes financiers.
Cote
1749W/11
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre d'agriculture.
  • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.
Résultat n°26

Dossiers d’établissements actifs.
Cote
1684 W 16-28
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
Résultat n°27

Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.
Cote
1749W/10
 Date
2003- 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre d'agriculture.
  • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...
Résultat n°28

Budgets ; Développement économique PME-PMI.
Cote
1748W/11
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Développement économique PME-PMI.
Résultat n°29

DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.
Cote
1748W/20
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.
Résultat n°30

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1684 W 1-15
 Date
1956-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Résultat n°31

Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1623 W 1-114
 Date
1960-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1623 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...
Résultat n°32

Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique PME-PMI.
Cote
1748W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique...
Résultat n°33

Budgets ; Comptes financiers.
Cote
1749W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Comptes financiers.
Résultat n°34

Montage et constituants de billettes : plans.
Cote
151 J 3
 Date
1991-2003
 Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Recherches
  • Montage et constituants de billettes : plans.
Résultat n°35

Exonérations d’embauches : statistiques.
Cote
1469 W 29
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Exonérations d’embauches : statistiques.
Résultat n°36

Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale del'agriculture).
Cote
1749W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...
Résultat n°37

Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.
Cote
1748W/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.
Résultat n°38

Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.
Cote
1467 W 1-276
 Date
1969 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1467 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...
Résultat n°39

Assemblées générales ; Budgets.
Cote
1748W/8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets.
Résultat n°40

Arrêtés modifiant la répartition.
Cote
1748W/19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés modifiant la répartition.