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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1769W/8
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
2
Cote
1749W/11
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.
3
Cote
1749W/10
Date
2003- 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...
4
Cote
1749W/9
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Comptes financiers.
5
Cote
1749W/8
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...
6
Cote
1749W/7
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Assemblées générales ; Budgets ; Presse.
7
Cote
1749W/6
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Journée de l'agriculture.
8
Cote
1749W/5
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Elections ; Budgets.
9
Cote
1749W/4
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Procès-verbaux.
10
Cote
1749W/3
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Procès-verbaux.
11
Cote
1749W/2
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Presse ; Commissions départementales et communales,...
12
Cote
1749W/1
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Elections ; Journée de l'agriculture.
13
Cote
1748W/20
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.
14
Cote
1748W/19
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés modifiant la répartition.
15
Cote
1748W/18
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés.
16
Cote
1748W/17
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...
17
Cote
1748W/16
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...
18
Cote
1748W/15
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.
19
Cote
1748W/14
Date
1983-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Conférence d'harmonisation des investissements ; Réforme...
20
Cote
1748W/13
Date
1983-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...
21
Cote
1748W/12
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Développement économique PME-PMI.
22
Cote
1748W/11
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Développement économique PME-PMI.
23
Cote
1748W/10
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique...
24
Cote
1748W/9
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.
25
Cote
1748W/8
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets.
26
Cote
1748W/7
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Elections.
27
Cote
1748W/6
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).
28
Cote
1748W/5
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.
29
Cote
1748W/4
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de...
30
Cote
1748W/3
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Elections de la Chambre : liste électorales des chefs...
31
Cote
1748W/2
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Elections des membres de la Chambre : listes des organisations...
32
Cote
1748W/1
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Animation économique : commissions ; élections des...
33
Cote
1731 W 21
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...
34
Cote
1715 W 15
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
35
Cote
1503 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises S-Z
36
Cote
1503 W 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises N-S
37
Cote
1503 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises I-M
38
Cote
1503 W 14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises E-H
39
Cote
1503 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises C-D
40
Cote
1503 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises A-C
41
Cote
1503 W 11
Date
1948 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
42
Cote
1503 W 10
Date
1937 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Textile, bonneterie : conventions collectives.
43
Cote
1503 W 9
Date
1936 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : accords locaux.
44
Cote
1503 W 8
Date
1951 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers...
45
Cote
1503 W 7
Date
1937 - 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...
46
Cote
1503 W 6
Date
1945 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...
47
Cote
1503 W 5
Date
1966 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...
48
Cote
1503 W 2
Date
1969 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...
49
Cote
1503 W 1
Date
1939 - 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
50
Cote
1476 W 54
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Alsthom Industrie
51
Cote
1476 W 54
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Alsthom Machines
52
Cote
1476 W 53
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ADAPEI Belfort-Eguenigue
53
Cote
1476 W 53
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Alsthom Transport
54
Cote
1476 W 52
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAT Les Errues
55
Cote
1476 W 52
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Institut médico-pédagogique
56
Cote
1476 W 52
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • IME Roppe
57
Cote
1476 W 51
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAT Eguenigue
58
Cote
1476 W 51
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ADAPEI
59
Cote
1476 W 51
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAT Lepuix-Gy
60
Cote
1476 W 48
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Super U Valdoie
61
Cote
1476 W 48
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • SAMICA
62
Cote
1476 W 46
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Conforama
63
Cote
1476 W 43
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Clerc Industrie
64
Cote
1476 W 43
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • RUST
65
Cote
1476 W 42
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Selectarc
66
Cote
1476 W 41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • IME Giromagny
67
Cote
1476 W 41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CTAA
68
Cote
1476 W 37
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Th. Bonnayme
69
Cote
1476 W 34
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Horon-Graffenstaden
70
Cote
1476 W 32
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Amstutz
71
Cote
1476 W 32
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Albizatti
72
Cote
1476 W 31
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • IMP
73
Cote
1476 W 27
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Peugeot
74
Cote
1476 W 27
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • GFD
75
Cote
1476 W 24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • URSAAF
76
Cote
1476 W 23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ASSAD 90
77
Cote
1476 W 23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Technicréa
78
Cote
1476 W 22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • SIAB
79
Cote
1476 W 22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • SMS
80
Cote
1476 W 21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • SERRIB