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613 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2012-2013

Date

2012-2013

Cote

2003W/21

Résultat n°2

2006-2011

Date

2006-2011

Cote

2003W/20

Résultat n°3

Main courante vigilance du TB.

Date

2010

Cote

1698 W 10-11

Résultat n°4

2006-2009

Date

2006-2009

Cote

2003W/7

Résultat n°5

Main courante vigilance du TB.

Date

2003-2009

Cote

1698 W 6-9

Résultat n°6

Viabilité hivernale Belfort.

Date

2000-2008

Cote

1698 W 4-6

Résultat n°7

SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

Date

2006-2008

Cote

1878W/12

Résultat n°8

Revue météorologique du TB.

Date

2003-2008

Cote

1698 W 11-12

Résultat n°9

Bassin de la Bourbeuse.

Date

2007

Cote

2003W/13

Résultat n°10

Angeot.

Date

2007

Cote

2003W/15-2003W/16

Résultat n°11

Frais, Fontaine et Vauthiermont.

Date

2007

Cote

2003W/16

Résultat n°12

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4

Résultat n°13

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°14

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°15

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/4

Résultat n°16

Meroux : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°17

Froidefontaine : permis de lotir.

Date

-

Cote

1644 W 5, 1644 W 5

Résultat n°18

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°19

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°20

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°21

1991-2006

Date

1991-2006

Cote

2003W/2

Résultat n°22

Moval : POS.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°23

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

Date

-

Cote

1644 W 8, 1644 W 8

Résultat n°24

Boron : carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 2

Résultat n°25

Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

Date

-

Cote

1644 W 8

Résultat n°26

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

Date

1992-2006

Cote

1878W/2

Résultat n°27

Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°28

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/6

Résultat n°29

Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

Date

-

Cote

1644 W 4, 1644 W 4

Résultat n°30

Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°31

Fontenelle : bâtiment en ruine.

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°32

Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

Date

-

Cote

1644 W 6

Résultat n°33

Buc : PLU, cimetière.

Date

-

Cote

1644 W 2

Résultat n°34

Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 3

Résultat n°35

Foussemagne : POS.

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°36

Etudes spécifiques sur des aspects ou phénomènes météorologiques du TB : rapports de stage.

Date

1993-2006

Cote

1698 W 2-3

Résultat n°37

Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°38

Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°39

Petitmagny : DPU.

Date

-

Cote

1644 W 7

Résultat n°40

Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

Date

-

Cote

1644 W 7, 1644 W 7

Résultat n°41

Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 2

Résultat n°42

Phaffans : carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 7

Résultat n°43

Chaux : construction sans permis, permis de construire 27 maisons, zone d’assainissement.

Date

-

Cote

1644 W 2, 1644 W 2

Résultat n°44

Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°45

Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°46

SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

Date

1996-2006

Cote

1878W/1

Résultat n°47

Méziré : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°48

Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°49

Vétrigne : POS.

Date

-

Cote

1644 W 8

Résultat n°50

Suarce : PLU

Date

-

Cote

1644 W 7, 1644 W 7

Résultat n°51

Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

Date

2002 - 2006

Cote

1644 W 7, 1644 W 7

Résultat n°52

SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

Date

1991-2006

Cote

1878W/10

Résultat n°53

Croix : enquête publique, POS, création parking et extension école.

Date

-

Cote

1644 W 3

Résultat n°54

Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour création logement, POS, ZAC, PLU, centre hospitalier (permis de construire).

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°55

SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

Date

1998-2006

Cote

1878W/9

Résultat n°56

Bretagne : certificat d’urbanisme.

Date

-

Cote

1644 W 2, 1644 W 2

Résultat n°57

Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°58

Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction abri de jardin, POS,

Date

-

Cote

1644 W 5

Résultat n°59

Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.

Date

-

Cote

1644 W 7, 1644 W 7

Résultat n°60

Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

Date

-

Cote

1644 W 8

Résultat n°61

Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°62

Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis de construire, POS.

Date

-

Cote

1644 W 3

Résultat n°63

Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain, refus permis de construire, condamnation TGI, certificat d’urbanisme pour construction.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°64

Vézelois : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 8

Résultat n°65

Recouvrance : pollution de la rivière.

Date

-

Cote

1644 W 7

Résultat n°66

Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°67

Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.

Date

-

Cote

1644 W 7, 1644 W 7

Résultat n°68

Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.

Date

-

Cote

1644 W 7, 1644 W 7

Résultat n°69

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/5

Résultat n°70

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

2003W/19

Résultat n°71

Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

Date

1984-2006

Cote

1878W/11

Résultat n°72

Botans : droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 1, 1644 W 1

Résultat n°73

Monbouton : Consommation d’eau.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°74

Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang, autorisation de lotir, litige voisinage,

Date

-

Cote

1644 W 2, 1644 W 2

Résultat n°75

Banvillars : carte communale.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°76

1995-2006

Date

1995-2006

Cote

2003W/6

Résultat n°77

Chavanatte : enquête publique.

Date

-

Cote

1644 W 2, 1644 W 2

Résultat n°78

Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des mines.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°79

Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.

Date

s.d.

Cote

1644 W 8, 1644 W 8

Résultat n°80

Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

Date

-

Cote

1644 W 7, 1644 W 7