Filtrer les résultats
Multimédias
  • 611
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 231
  • 72
  • 45
  • 37
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 232
  • 231
  • 13
  • 13
  • 10
Afficher plus
Période
  • 1
  • 13
  • 211
  • 514
  • 143
Sujets
  • 613
  • 611
  • 233
  • 72
  • 32
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 231
  • 231
  • 163
  • 112
  • 33
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1

613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    Main courante vigilance du TB.

    Date

    2010

    Cote

    1698 W 10-11

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Main courante vigilance du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Main courante vigilance du TB.

    Date

    2003-2009

    Cote

    1698 W 6-9

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Main courante vigilance du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Viabilité hivernale Belfort.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1698 W 4-6

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Viabilité hivernale Belfort.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1878W/12

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  8. Résultat n°8

    Revue météorologique du TB.

    Date

    2003-2008

    Cote

    1698 W 11-12

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Revue météorologique du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Angeot.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/15-2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Angeot.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  16. Résultat n°16

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  22. Résultat n°22

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Boron : carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Boron : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    1878W/2

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  27. Résultat n°27

    Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/6

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  29. Résultat n°29

    Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Cote

    1644 W 4, 1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

    Cote

    1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Buc : PLU, cimetière.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Buc : PLU, cimetière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Foussemagne : POS.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Foussemagne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Etudes spécifiques sur des aspects ou phénomènes météorologiques du TB : rapports de stage.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1698 W 2-3

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Etudes spécifiques sur des aspects ou phénomènes météorologiques...

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Petitmagny : DPU.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitmagny : DPU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Phaffans : carte communale.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Phaffans : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Chaux : construction sans permis, permis de construire 27 maisons, zone d’assainissement.

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chaux : construction sans permis, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

    Date

    1996-2006

    Cote

    1878W/1

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  47. Résultat n°47

    Méziré : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Méziré : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Vétrigne : POS.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vétrigne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Suarce : PLU

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Suarce : PLU

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Date

    2002 - 2006

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

    Date

    1991-2006

    Cote

    1878W/10

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  53. Résultat n°53

    Croix : enquête publique, POS, création parking et extension école.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Croix : enquête publique, POS, création parking et...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour création logement, POS, ZAC, PLU, centre hospitalier (permis de construire).

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    1878W/9

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  56. Résultat n°56

    Bretagne : certificat d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bretagne : certificat d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction abri de jardin, POS,

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain, refus permis de construire, condamnation TGI, certificat d’urbanisme pour construction.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Vézelois : PLU.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vézelois : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Recouvrance : pollution de la rivière.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Recouvrance : pollution de la rivière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/5

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  70. Résultat n°70

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  71. Résultat n°71

    Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

    Date

    1984-2006

    Cote

    1878W/11

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  72. Résultat n°72

    Botans : droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 1, 1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Botans : droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Monbouton : Consommation d’eau.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Monbouton : Consommation d’eau.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang, autorisation de lotir, litige voisinage,

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Banvillars : carte communale.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Banvillars : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    2003W/6

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1995-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  77. Résultat n°77

    Chavanatte : enquête publique.

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chavanatte : enquête publique.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des mines.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau