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Résultats de la recherche

  • 1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/1

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/2

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/3

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/4

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/5

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/6

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/7

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/8

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/9

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/2

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/3

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/4

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/5

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/6

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/7

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/8

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/9

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/2

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/3

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/4

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/5

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/6

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/7

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/8

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/9

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 26

    Patentes

    Date

    1871-1934

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds de la préfecture
    • Patentes

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 27

    Prestations

    Date

    1850-1880

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds de la préfecture
    • Prestations

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 28

    Perception de Danjoutin

    Date

    1931-1935

    Cote

    2 P 81

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Danjoutin

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 29

    Perception de Courtelevant

    Date

    1899-1935

    Cote

    2 P 81

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Courtelevant

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 30

    Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1807-1914

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  • 31
    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Andelnans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 23

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Andelnans (5 feuilles).
  • 32
    Commune d'Angeot (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Angeot (8 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 24

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Angeot (8 feuilles).
  • 33
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  • 34
    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
  • 35
    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
  • 36
    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 28

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
  • 37
    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Banvillars (5 feuilles).
  • 38
    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bavilliers (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 30

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bavilliers (5 feuilles).
  • 39
    Commune de Beaucourt (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Beaucourt (7 feuilles).

    Date

    1816

    Cote

    3 P 31

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Beaucourt (7 feuilles).
  • 40
    Commune de Belfort (20 feuilles).

    20 medias

    Commune de Belfort (20 feuilles).

    Date

    1816

    Cote

    3 P 32

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Belfort (20 feuilles).