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1 076 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/19

Résultat n°2

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/20

Résultat n°3

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/21

Résultat n°4

Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22

Résultat n°5

Permis de construire pour échantillonnage.

Date

2006-2011

Cote

1961W/1-1961W/18

Résultat n°6

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

2007-2010

Cote

1990W/11

Résultat n°7

Bourogne.

Date

1991-2009

Cote

1388 W 9-12

Résultat n°8

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8

Résultat n°9

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18

Résultat n°10

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

Date

1998-2008

Cote

1895W/16

Résultat n°11

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

Date

2007-2008

Cote

1990W/4

Résultat n°12

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

2007-2008

Cote

1990W/14

Résultat n°13

Permis de construire échantillonnés.

Date

2005-2008

Cote

1922W/1-1922W/14

Résultat n°14

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

2007-2008

Cote

1990W/9

Résultat n°15

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

Date

2007-2008

Cote

1990W/5

Résultat n°16

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

Date

2007-2008

Cote

1990W/3

Résultat n°17

Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

Date

2007-2008

Cote

1990W/6

Résultat n°18

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

2007

Cote

1990W/13

Résultat n°19

Belfort : modifications du P.L.U.

Date

2006-2007

Cote

1895W/23

Résultat n°20

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

Date

2007

Cote

1990W/10

Résultat n°21

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

Date

2007

Cote

1990W/1

Résultat n°22

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1988-2007

Cote

1986W/4

Résultat n°23

Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

Date

2007

Cote

1990W/2

Résultat n°24

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

Date

2007

Cote

1990W/16

Résultat n°25

Tirages de grands formats. Reportage de 12 photos aériennes couleur. Sans date. Vues des gravières et de l'A36 vers Nommay, échangeur de Danjoutin avant état actuel, échangeur de Dorans, Trétudans et Châtenois. Photo aérienne noir et blanc, Belfort et sa banlieue. 1989. Reportage de photos collées sur papier. Noir et blanc et couleur. 31 vues. Vue aérienne du quartier de la Pépinière (1982), vue aérienne de 3/4 du quartier Carnot (sans date, vers 1940-1950), vue aérienne couleur vers Botans, de l'échangeur de Danjoutin, l'ancien parking devant le Théâtre, l'église et le cimetière de Valdoie, vue aérienne de Belfort et des Glacis (origine SIRPA), vue générale du carrefour des fusillés et de la Miotte avant la construction de la clinique (couleur), vues des Forges et des jardins sous la Miotte, le quartier de la Miotte, vieille ville entre le lion et la cathédrale, photos de l'A36 vers Belfort nord. Reportage de vues aéreiennes couleur. Bassin sud de la Savoureuse. 9 photos. Sans date. Construction de l'échangeur de Bermont, A36 route nationale et pont du canal, château de Sévenans. Etude paysagère de "EPA"de Lons-le-Saulnier. Clichés 10x15 et négatifs.12 pages. 1990. "Demain Belfort" : paysages champêtres et espaces verts autour de La Miotte et des Forges, jardins ouvriers, étangs DMC, parking de la place de la Résistance avec arbres, square Lechten, vues générales de la vieille ville, vue générale des Forges, le Château, la sattion d'épuration, la Savoureuse au quai Carnot, façades colorées en vieille ville. Exposé "Belfort mutations urbaines 1870-2007". Exposition réalisée au lycée Cassin de Belfort par la classe de terminal BEP&" 16 pages. Série de photos vers 1900-1930 et le même paysage actuellement. "Ville de Belfort. Extérieurs des équipement culturels". Reportage photos collé sur des feuilles reliées. Sans date. Secteur Maison des arts et du travail et théâtre. photos avant et pendant l'aménagement autour de ce pôle., croquis des futurs aménagements. Etude pour l'aménagement du centre de Bavilliers. 1997 Photos, plans, esquisses.

Date

1980-2007

Cote

1701 W 32

Résultat n°26

Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

Date

2007

Cote

1990W/7

Résultat n°27

Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

Date

1999-2007

Cote

1895W/19

Résultat n°28

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

Date

2007

Cote

1990W/12

Résultat n°29

Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

Date

2000-2007

Cote

1895W/15

Résultat n°30

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

Date

2007

Cote

1990W/17

Résultat n°31

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

Date

2007

Cote

1990W/15

Résultat n°32

Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.

Date

2000-2007

Cote

1895W/17

Résultat n°33

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°34

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°35

Meroux : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°36

Froidefontaine : permis de lotir.

Date

-

Cote

1644 W 5, 1644 W 5

Résultat n°37

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°38

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°39

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

Date

2004-2006

Cote

1874W/1

Résultat n°40

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Date

-

Cote

1644 W 1