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1 076 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations préalables.
Cote
1990W/19
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°2

Déclarations préalables.
Cote
1990W/20
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°3

Déclarations préalables.
Cote
1990W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°4

Déclarations préalables.
Cote
1990W/22
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°5

Permis de construire pour échantillonnage.
Cote
1961W/1-1961W/18
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1961 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire pour échantillonnage.
Résultat n°6

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.
Cote
1990W/11
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Résultat n°7

Bourogne.
Cote
1388 W 9-12
 Date
1991-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourogne.
Résultat n°8

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.
Cote
1990W/8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°9

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.
Cote
1990W/18
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°10

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.
Cote
1895W/16
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...
Résultat n°11

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.
Cote
1990W/4
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°12

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..
Cote
1990W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°13

Permis de construire échantillonnés.
Cote
1922W/1-1922W/14
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1922 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire échantillonnés.
Résultat n°14

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.
Cote
1990W/9
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Résultat n°15

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.
Cote
1990W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°16

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.
Cote
1990W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...
Résultat n°17

Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).
Cote
1990W/6
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
Résultat n°18

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.
Cote
1990W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°19

Belfort : modifications du P.L.U.
Cote
1895W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Belfort : modifications du P.L.U.
Résultat n°20

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.
Cote
1990W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°21

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.
Cote
1990W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Ministère de la...
Résultat n°22

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/4
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°23

Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.
Cote
1990W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...
Résultat n°24

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.
Cote
1990W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Résultat n°25

Tirages de grands formats. Reportage de 12 photos aériennes couleur. Sans date. Vues des gravières et de l'A36 vers Nommay, échangeur de Danjoutin avant état actuel, échangeur de Dorans, Trétudans et Châtenois. Photo aérienne noir et blanc, Belfort et sa banlieue. 1989. Reportage de photos collées sur papier. Noir et blanc et couleur. 31 vues. Vue aérienne du quartier de la Pépinière (1982), vue aérienne de 3/4 du quartier Carnot (sans date, vers 1940-1950), vue aérienne couleur vers Botans, de l'échangeur de Danjoutin, l'ancien parking devant le Théâtre, l'église et le cimetière de Valdoie, vue aérienne de Belfort et des Glacis (origine SIRPA), vue générale du carrefour des fusillés et de la Miotte avant la construction de la clinique (couleur), vues des Forges et des jardins sous la Miotte, le quartier de la Miotte, vieille ville entre le lion et la cathédrale, photos de l'A36 vers Belfort nord. Reportage de vues aéreiennes couleur. Bassin sud de la Savoureuse. 9 photos. Sans date. Construction de l'échangeur de Bermont, A36 route nationale et pont du canal, château de Sévenans. Etude paysagère de "EPA"de Lons-le-Saulnier. Clichés 10x15 et négatifs.12 pages. 1990. "Demain Belfort" : paysages champêtres et espaces verts autour de La Miotte et des Forges, jardins ouvriers, étangs DMC, parking de la place de la Résistance avec arbres, square Lechten, vues générales de la vieille ville, vue générale des Forges, le Château, la sattion d'épuration, la Savoureuse au quai Carnot, façades colorées en vieille ville. Exposé "Belfort mutations urbaines 1870-2007". Exposition réalisée au lycée Cassin de Belfort par la classe de terminal BEP&" 16 pages. Série de photos vers 1900-1930 et le même paysage actuellement. "Ville de Belfort. Extérieurs des équipement culturels". Reportage photos collé sur des feuilles reliées. Sans date. Secteur Maison des arts et du travail et théâtre. photos avant et pendant l'aménagement autour de ce pôle., croquis des futurs aménagements. Etude pour l'aménagement du centre de Bavilliers. 1997 Photos, plans, esquisses.
Cote
1701 W 32
 Date
1980-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

  • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
  • Tirages de grands formats. Reportage de 12 photos aériennes...
Résultat n°26

Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).
Cote
1990W/7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
Résultat n°27

Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.
Cote
1895W/19
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....
Résultat n°28

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.
Cote
1990W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
Résultat n°29

Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.
Cote
1895W/15
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.
Résultat n°30

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.
Cote
1990W/17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
Résultat n°31

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.
Cote
1990W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°32

Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...
Résultat n°33

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°34

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°35

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°36

Froidefontaine : permis de lotir.
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°37

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°38

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°39

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
Résultat n°40

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...