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1 076 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/19

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  2. Résultat n°2

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/20

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  3. Résultat n°3

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/21

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  4. Résultat n°4

    Déclarations préalables.

    Date

    2012

    Cote

    1990W/22

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  5. Résultat n°5

    Permis de construire pour échantillonnage.

    Date

    2006-2011

    Cote

    1961W/1-1961W/18

    • Contexte : 1961 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire pour échantillonnage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  6. Résultat n°6

    Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

    Date

    2007-2010

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  7. Résultat n°7

    Bourogne.

    Date

    1991-2009

    Cote

    1388 W 9-12

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  8. Résultat n°8

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  9. Résultat n°9

    Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/18

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  10. Résultat n°10

    Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

    Date

    1998-2008

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  12. Résultat n°12

    Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/14

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Régie des transports...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  13. Résultat n°13

    Permis de construire échantillonnés.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1922W/1-1922W/14

    • Contexte : 1922 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire échantillonnés.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  14. Résultat n°14

    Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  15. Résultat n°15

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  16. Résultat n°16

    Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  17. Résultat n°17

    Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  18. Résultat n°18

    Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  19. Résultat n°19

    Belfort : modifications du P.L.U.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Belfort : modifications du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  20. Résultat n°20

    Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  21. Résultat n°21

    Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Ministère de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  22. Résultat n°22

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1988-2007

    Cote

    1986W/4

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  23. Résultat n°23

    Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  24. Résultat n°24

    Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/16

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  25. Résultat n°25

    Tirages de grands formats. Reportage de 12 photos aériennes couleur. Sans date. Vues des gravières et de l'A36 vers Nommay, échangeur de Danjoutin avant état actuel, échangeur de Dorans, Trétudans et Châtenois. Photo aérienne noir et blanc, Belfort et sa banlieue. 1989. Reportage de photos collées sur papier. Noir et blanc et couleur. 31 vues. Vue aérienne du quartier de la Pépinière (1982), vue aérienne de 3/4 du quartier Carnot (sans date, vers 1940-1950), vue aérienne couleur vers Botans, de l'échangeur de Danjoutin, l'ancien parking devant le Théâtre, l'église et le cimetière de Valdoie, vue aérienne de Belfort et des Glacis (origine SIRPA), vue générale du carrefour des fusillés et de la Miotte avant la construction de la clinique (couleur), vues des Forges et des jardins sous la Miotte, le quartier de la Miotte, vieille ville entre le lion et la cathédrale, photos de l'A36 vers Belfort nord. Reportage de vues aéreiennes couleur. Bassin sud de la Savoureuse. 9 photos. Sans date. Construction de l'échangeur de Bermont, A36 route nationale et pont du canal, château de Sévenans. Etude paysagère de "EPA"de Lons-le-Saulnier. Clichés 10x15 et négatifs.12 pages. 1990. "Demain Belfort" : paysages champêtres et espaces verts autour de La Miotte et des Forges, jardins ouvriers, étangs DMC, parking de la place de la Résistance avec arbres, square Lechten, vues générales de la vieille ville, vue générale des Forges, le Château, la sattion d'épuration, la Savoureuse au quai Carnot, façades colorées en vieille ville. Exposé "Belfort mutations urbaines 1870-2007". Exposition réalisée au lycée Cassin de Belfort par la classe de terminal BEP&" 16 pages. Série de photos vers 1900-1930 et le même paysage actuellement. "Ville de Belfort. Extérieurs des équipement culturels". Reportage photos collé sur des feuilles reliées. Sans date. Secteur Maison des arts et du travail et théâtre. photos avant et pendant l'aménagement autour de ce pôle., croquis des futurs aménagements. Etude pour l'aménagement du centre de Bavilliers. 1997 Photos, plans, esquisses.

    Date

    1980-2007

    Cote

    1701 W 32

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Tirages de grands formats. Reportage de 12 photos aériennes...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

    Date

    2007

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  27. Résultat n°27

    Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    1999-2007

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  28. Résultat n°28

    Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  29. Résultat n°29

    Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  30. Résultat n°30

    Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/17

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  31. Résultat n°31

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/15

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  32. Résultat n°32

    Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  33. Résultat n°33

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  40. Résultat n°40

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau