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1 076 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belfort, la place d'Armes.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 37

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la place d'Armes.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 41

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 47/3b

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Belfort, la place d'Armes.

    Date

    1855

    Cote

    5 Fi 55

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la place d'Armes.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 62

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Belfort, le faubourg de Lyon.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 63

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, le faubourg de Lyon.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 65

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Delle, la ville.

    Date

    1836-1839

    Cote

    5 Fi 66

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Delle, la ville.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 70

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Belfort, la ville.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 73/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort avant 1870.
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 74

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort.
    • Belfort, plan de la ville.
    • Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Delle, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 78

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Territoire de Belfort, paysage en hiver.

    Date

    1965

    Cote

    5 Fi 91

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Territoire de Belfort, paysage en hiver.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 92

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Belfort, la ville.

    Date

    1874

    Cote

    5 Fi 93/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Pérouse, le village.

    Date

    1874

    Cote

    5 Fi 93/3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  17. Résultat n°17

    Belfort, la ville.

    Date

    1877

    Cote

    5 Fi 94

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Pérouse, le village.

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 95

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  19. Résultat n°19

    Belfort, la ville.

    Date

    1855

    Cote

    5 Fi 98

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  20. Résultat n°20

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 100

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Belfort, esplanade des fêtes [Place de la résistance], fête patronale.

    Date

    juillet 1925

    Cote

    5 Fi 151

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, esplanade des fêtes [Place de la résistance],...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  22. Résultat n°22

    Belfort, les quartiers Béchaud et Résidences.

    Date

    1970

    Cote

    5 Fi 163

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, les quartiers Béchaud et Résidences.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Belfort, la ville.

    Date

    1970

    Cote

    5 Fi 167

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Justice de paix de Giromagny : Registres du greffe.

    Date

    1962 - 1968

    Cote

    1051 W 55

    • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Justice de paix de Giromagny : Registres du greffe.

    Producteur :

    Tribunal d'instance - Justice de paix de Giromagny et Commission des dommages de guerre

  25. Résultat n°25

    Tribunal de police de Giromagny : Jugements de Police.

    Date

    1953 - 1968

    Cote

    1051 W 71

    • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Tribunal de police de Giromagny : Jugements de Police.

    Producteur :

    Tribunal d'instance - Justice de paix de Giromagny et Commission des dommages de guerre

  26. Résultat n°26

    Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1176 W 1

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Date

    1948-1969

    Cote

    1176 W 2

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme architecture mineure (1978-1983). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Agriculture.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1176 W 11

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agriculture.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1176 W 16

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique pour Belfort et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1176 W 24

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Informatisation des services départementaux.

    Date

    1987

    Cote

    1176 W 49

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des services départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1176 W 54

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1176 W 62

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1176 W 65

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1176 W 68

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction des locaux de la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Anjoutey.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 3

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  40. Résultat n°40

    Boron.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1183 W 49

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Boron.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  41. Résultat n°41

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  42. Résultat n°42

    Buc.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 61

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  43. Résultat n°43

    Chavanatte.

    Date

    1988

    Cote

    1183 W 71

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  44. Résultat n°44

    Courtelevant.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1183 W 79

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  45. Résultat n°45

    Novillars.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 203

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Novillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  46. Résultat n°46

    Suarce.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1183 W 248

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Suarce.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  47. Résultat n°47

    Article éliminé.

    Cote

    1200 W 1

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  48. Résultat n°48

    Permis de construire.

    Date

    1956

    Cote

    1200 W 11

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  49. Résultat n°49

    Permis de construire.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1200 W 18

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  50. Résultat n°50

    Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  51. Résultat n°51

    Moulin, Delle : rapports plans, photographies.

    Date

    1942

    Cote

    1202 W 16

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Moulin, Delle : rapports plans, photographies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  52. Résultat n°52

    Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.

    Date

    1948-1964

    Cote

    1202 W 16

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  53. Résultat n°53

    Exploitation des eaux, irrigation, barrage - Danjoutin, Delle, Belfort : rapports, plans, photographies, devis procès-verbaux.

    Date

    1952-1965

    Cote

    1202 W 17

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Exploitation des eaux, irrigation, barrage - Danjoutin,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  54. Résultat n°54

    Téléphonie, Belfort : plans, conventions.

    Date

    1957-1965

    Cote

    1202 W 17

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Téléphonie, Belfort : plans, conventions.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  55. Résultat n°55

    Voie ferrée, ligne électrique.

    Date

    1940-1964

    Cote

    1202 W 18

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voie ferrée, ligne électrique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  56. Résultat n°56

    Ravitaillement : état des attributions de denrées aux cantonniers.

    Date

    1945-1946

    Cote

    1202 W 18

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ravitaillement : état des attributions de denrées aux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  57. Résultat n°57

    Voirie, répartition des matériaux : correspondance, devis, marchés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, répartition des matériaux : correspondance,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  58. Résultat n°58

    Transport des marchandises : autorisations.

    Date

    1969

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transport des marchandises : autorisations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  59. Résultat n°59

    Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations des fonctionnaires.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  60. Résultat n°60

    Emploi des chômeurs à la réfection des routes : liste des travaux en cours, rapports.

    Date

    1940-1941

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Emploi des chômeurs à la réfection des routes : liste...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  61. Résultat n°61

    Autoroute : rapports.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Autoroute : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  62. Résultat n°62

    Fortification, Saint-Germain-le-Châtelet : procès-verbaux de remise de parc mobile, plans.

    Date

    1948

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Fortification, Saint-Germain-le-Châtelet : procès-verbaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  63. Résultat n°63

    Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels et assimilés.

    Cote

    1225 W 2

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  64. Résultat n°64

    Elaboration du plan régional des transports.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Elaboration du plan régional des transports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  65. Résultat n°65

    Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  66. Résultat n°66

    Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

    Date

    1884 - 1984

    Cote

    1225 W 4

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  67. Résultat n°67

    Transports routiers de voyageurs : tarifs.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1225 W 5

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs : tarifs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  68. Résultat n°68

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 1

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  69. Résultat n°69

    Permis de construire.

    Date

    1980 - 1981

    Cote

    1228 W 2

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  70. Résultat n°70

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 3

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  71. Résultat n°71

    Permis de construire.

    Date

    1980

    Cote

    1228 W 4

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  72. Résultat n°72

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 5

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  73. Résultat n°73

    Permis de construire.

    Date

    1980

    Cote

    1228 W 6

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  74. Résultat n°74

    Extension de la caserne Maud’Huy.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1233 W 14

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Extension de la caserne Maud’Huy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  75. Résultat n°75

    Photographies aériennes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1288 W 1

    • Contexte : 1288 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photographies aériennes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  76. Résultat n°76

    Cartes Institut Géographique Nationale (I.G.N).

    Date

    1957-1960

    Cote

    1288 W 2

    • Contexte : 1288 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Cartes Institut Géographique Nationale (I.G.N).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  77. Résultat n°77

    Tourisme.

    Date

    1973-1995

    Cote

    1325 W 3

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  78. Résultat n°78

    Commission Départementale de Qualification et de Classification du Bâtiment et des Activités Annexes (O.P.Q.C.B.).

    Date

    1962-1994

    Cote

    1325 W 4

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission Départementale de Qualification et de Classification...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  79. Résultat n°79

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  80. Résultat n°80

    Permis de construire.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1332 W 2

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme