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  1. Résultat n°1

    30 janvier 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/12

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 30 janvier 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  2. Résultat n°2

    27 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/6

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 27 juin 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  3. Résultat n°3

    2 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/36

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 2 juillet 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  4. Résultat n°4

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  5. Résultat n°5

    1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  6. Résultat n°6

    09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2050W/2

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  7. Résultat n°7

    2 avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/33

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 2 avril 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  8. Résultat n°8

    Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7 du 26 novembre 2015 qui n'a pas donné lieu à une brochure ; 8ème réunion de 2015 (17 décembre 2015) ; 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; Budget primitif 2016 ; Budget primitif année 2016 - Document comptable

    Date

    2015-2016

    Cote

    1869W/6

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  9. Résultat n°9

    De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1938W/3

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  10. Résultat n°10

    - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/11

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  11. Résultat n°11

    14 et 15 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/2

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 et 15 février 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  12. Résultat n°12

    Index.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2050W/10

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  13. Résultat n°13

    14 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/9

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 novembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  14. Résultat n°14

    31 mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/3

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 31 mars 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  15. Résultat n°15

    1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (14 et 15 avril 2014) ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014)

    Date

    2014

    Cote

    1869W/8

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  16. Résultat n°16

    5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; 3ème réunion de 2015 (24 avril 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1869W/9

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  17. Résultat n°17

    01/04/2004 au 17/05/2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2050W/3

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 01/04/2004 au 17/05/2010.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  18. Résultat n°18

    25 et 26 mars 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/21

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 et 26 mars 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  19. Résultat n°19

    De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1938W/5

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  20. Résultat n°20

    Brochures des délibérations et annexes du Conseil général

    Date

    2014

    Cote

    1869W/8-1869W/11

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des délibérations et annexes du Conseil général

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  21. Résultat n°21

    De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/11

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  22. Résultat n°22

    26 mars 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/13

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 mars 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  23. Résultat n°23

    25 juin 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 juin 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  24. Résultat n°24

    5 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/10

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 5 décembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  25. Résultat n°25

    23 juin 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/29

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 23 juin 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  26. Résultat n°26

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  27. Résultat n°27

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  28. Résultat n°28

    5ème et 6ème séance de 2016.

    Date

    2016

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 5ème et 6ème séance de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  29. Résultat n°29

    Index.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2050W/9

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  30. Résultat n°30

    19 septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/7

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 19 septembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  31. Résultat n°31

    17 octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/8

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 17 octobre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  32. Résultat n°32

    17 décembre 2015. Liste des commissions supprimées (dossiers des commissions supprimés par visa le 23/02/2024).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2049W/41

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 17 décembre 2015. Liste des commissions supprimées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  33. Résultat n°33

    Index.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2050W/7

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  34. Résultat n°34

    De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1938W/10

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  35. Résultat n°35

    4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; 5ème réunion de 2015 (24 septembre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (8 octobre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (17 décembre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1869W/10

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; 5ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  36. Résultat n°36

    12 et 13 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/11

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 12 et 13 décembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  37. Résultat n°37

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  38. Résultat n°38

    25 février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/27

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 février 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  39. Résultat n°39

    1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; 3ème réunion de 2016 (19 mai 2016) ; 4ème réunion de 2016 (30 juin 2016)

    Date

    2016

    Cote

    1869W/11

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  40. Résultat n°40

    14 et 15 avril 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/28

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 et 15 avril 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  41. Résultat n°41

    De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    1938W/7

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  42. Résultat n°42

    13 mai 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/22

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 13 mai 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  43. Résultat n°43

    20 janvier 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/26

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 20 janvier 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  44. Résultat n°44

    25 novembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/25

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 novembre 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  45. Résultat n°45

    16 mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/5

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 16 mai 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  46. Résultat n°46

    28/06/2010 au 14/03/2019.

    Date

    2010-2019

    Cote

    2050W/4

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 150 CD-R.
    • 28/06/2010 au 14/03/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  47. Résultat n°47

    26 novembre 2012 - partie 1.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/17

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 novembre 2012 - partie 1.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  48. Résultat n°48

    26 janvier 2013 - partie 2.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/20

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 janvier 2013 - partie 2.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  49. Résultat n°49

    Index.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2050W/6

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  50. Résultat n°50

    De la 3ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2015.

    Date

    2015

    Cote

    1938W/9

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2015.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  51. Résultat n°51

    De la 1ère réunion à la 4ème réunion de 2014

    Date

    2014

    Cote

    1938W/1

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion à la 4ème réunion de 2014

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  52. Résultat n°52

    1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/5

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  53. Résultat n°53

    6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017 (décision modificative n° 1).

    Date

    2017

    Cote

    1939W/4

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  54. Résultat n°54

    De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/6

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  55. Résultat n°55

    De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité de services, du SDIS, de Territoire Habitat, de Belfort tourisme et des services de l'état en 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/3

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  56. Résultat n°56

    - 5ème et 6ème séance de 2016.

    Date

    2016

    Cote

    1939W/9

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 5ème et 6ème séance de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  57. Résultat n°57

    - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/7

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  58. Résultat n°58

    18 avril 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/4

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 18 avril 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  59. Résultat n°59

    De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/4

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  60. Résultat n°60

    24 septembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/16

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 24 septembre 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  61. Résultat n°61

    24 juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/23

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 24 juin 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  62. Résultat n°62

    De la 5ème réunion 2014 à la 3ème réunion 2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1938W/2

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 5ème réunion 2014 à la 3ème réunion 2015.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  63. Résultat n°63

    24 novembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/31

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 24 novembre 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  64. Résultat n°64

    29 septembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/30

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 29 septembre 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  65. Résultat n°65

    Comptes administratifs 2013 ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014) ; Rapports d'activité des services pour 2013 ; Rapport d'activité des services de l'Etat 2013 ; Décision modificative n° 1 pour 2014 ; 5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014)

    Date

    2014

    Cote

    1869W/2

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • Comptes administratifs 2013 ; 4ème réunion de 2014...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  66. Résultat n°66

    - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1939W/10

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  67. Résultat n°67

    05/02/2001 au 24/06/2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2050W/1

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 05/02/2001 au 24/06/2002.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  68. Résultat n°68

    23 avril 2015 - partie 1.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/34

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 23 avril 2015 - partie 1.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  69. Résultat n°69

    Compta administratif année 2015 ; 3ème réunion de 2016 (19 mai 2016) ; Schéma départemental des services aux familles ; 4ème réunion de 2016 (30 juin 2016) ; Rapport d'activité des services 2015

    Date

    2016

    Cote

    1869W/7

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • Compta administratif année 2015 ; 3ème réunion de 2016...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  70. Résultat n°70

    - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1939W/13

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  71. Résultat n°71

    Index.

    Date

    2019-2021

    Cote

    2050W/11

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  72. Résultat n°72

    4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; Rapports d'activité des services pour 2014 ; Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Territoire de Belfort : - documents de présentation - Rapport environnemental - Rapport environnemental, résumé non technique ; 5ème réunion de 2015 (24 septembre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (8 octobre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1869W/5

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • 4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; Rapports d'activité...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  73. Résultat n°73

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1464 W 1-16

    • Contexte : 1464 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Index.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2050W/8

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  75. Résultat n°75

    6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; Projet social départemental (PST) du territoire de Belfort ; PST Point Accueil Solidarité (PAS) Belfort Est Territoire ; PST PAS Carré Liberté ; PST PAS Nord Territoire ; PST PAS Sud Territoire ; PST PAS Jean-Jaurès ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015)

    Date

    2014-2015

    Cote

    1869W/3

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; Projet social...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  76. Résultat n°76

    1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (31 mai 2014) ; Budget primitif 2014 ; Budget primitif 2014 - document comptable

    Date

    2014

    Cote

    1869W/1

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • 1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  77. Résultat n°77

    26 janvier 2013 - partie 1.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/19

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 janvier 2013 - partie 1.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  78. Résultat n°78

    3ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; Projet Budget Primitif 2013 ; Compte administratif 2014 ; Contrat de ville unique et global (2015-2020)

    Date

    2015

    Cote

    1869W/4

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • 3ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; Projet Budget...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  79. Résultat n°79

    24 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/37

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 24 septembre 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  80. Résultat n°80

    21 mai 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/14

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 21 mai 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées