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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 22/1
Date
1790-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1790 - 1812
Résultat n°2
Cote
3 Q 20/1
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - 1793
Résultat n°3
Cote
3 Q 28/1
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
Table des copartageants
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Table des partages.
Résultat n°4
Cote
3 Q 15/10
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 20/2
Date
1791-1795
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1793 - an III
Résultat n°6
Cote
3 Q 25/1
Date
1791-1829
Lieu - Type de document
Table des testaments et donations après décès
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des testaments contrôlés ou enregistrés.
  • 1791 - 1829
Résultat n°7
Cote
3 Q 21/1
Date
1791-1797
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1791 - an V
Résultat n°8
Cote
3 Q 24/1
Date
1791-1818
Lieu - Type de document
Table de donations et partages
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des dons éventuels.
  • 1791 - 1818
Résultat n°9
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°10
1791 - an IX

49 medias

Cote
3 Q 26/1
Date
1791-1802
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions acquittées.
  • 1791 - an IX
Résultat n°11
Cote
3 Q 23/1
Date
1791-1809
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1791 - 1809
Résultat n°12
Cote
3 Q 15/1
Date
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 14 février 1791 - 9 avril 1791
Résultat n°13
Cote
3 Q 15/2
Date
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 avril 1791 - 24 septembre 1791
Résultat n°14
Cote
3 Q 18/1
Date
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 août 1791 - 21 janvier 1792
Résultat n°15
Cote
3 Q 15/3
Date
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 24 septembre 1791 - 9 février 1792
Résultat n°16
Cote
3 Q 18/2
Date
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
Résultat n°17
Cote
3 Q 15/4
Date
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 février 1792 - 16 juin 1793
Résultat n°18
Cote
3 Q 21/2
Date
1793-1797
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1793 - an V
Résultat n°19
Cote
3 Q 15/5
Date
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 16 juin 1793 - 26 ventôse an II
Résultat n°20
Cote
3 Q 20/3
Date
an II-an III
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An II - an III
Résultat n°21
Cote
3 Q 21/3
Date
1794-1808
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • An III - 1808
Résultat n°22
Cote
3 Q 15/6
Date
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 26 ventôse an II - 24 nivôse an III
Résultat n°23
Cote
3 Q 20/4
Date
an III-an V
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An III - an V
Résultat n°24
Cote
3 Q 15/7
Date
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 25 nivôse an III - 10 thermidor an III
Résultat n°25
Cote
3 Q 18/3
Date
Entre le 01 messidor an III et le 25 ventôse an V
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er messidor an III - 25 ventôse an V
Résultat n°26
Cote
3 Q 15/8
Date
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 10 thermidor an III - 6 floréal an IV
Résultat n°27
Cote
3 Q 21/4
Date
1796-1808
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • An V - 1808
Résultat n°28
Cote
3 Q 15/9
Date
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 6 floréal an IV - 6 ventôse an V
Résultat n°29
Cote
3 Q 20/5
Date
an V-an XIV
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An V - an XIV
Résultat n°30
Cote
3 Q 18/4
Date
Entre le 25 ventôse an V et le 14 germinal an VI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 ventôse an V - 14 germinal an VI
Résultat n°31
Cote
3 Q 15/11
Date
Entre le 21 brumaire an VI et le 20 floréal an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 21 brumaire an VI - 20 floréal an VI
Résultat n°32
Cote
3 Q 18/5
Date
Entre le 15 germinal an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 germinal an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°33
Cote
3 Q 15/12
Date
Entre le 20 floréal an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 20 floréal an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°34
Cote
3 Q 16/107
Date
Entre le 28 décembre 1881 et le 27 juin 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 juin 1881 - 27 décembre 1881
Résultat n°35
Cote
3 Q 16/46
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°36
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°37
Cote
3 Q 18/6
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 5 germinal an VIII
Résultat n°38
Cote
3 Q 16/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 19 floréal an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 1er germinal an VII -19 floréal an VIII
Résultat n°39
Cote
3 Q 17/3
Date
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 15 floréal an VII - 6 thermidor an XI
Résultat n°40
Cote
3 Q 18/7
Date
Entre le 06 germinal an VIII et le 22 fructidor an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 germinal an VIII - 22 fructidor an IX
Résultat n°41
Cote
3 Q 16/2
Date
Entre le 19 floréal an VIII et le 26 brumaire an X
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 19 floréal an VIII - 26 brumaire an X
Résultat n°42
Cote
3 Q 17/2
Date
Entre le 24 thermidor an VIII et le 22 thermidor an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 24 thermidor an VIII - 22 thermidor an IX
Résultat n°43
An IX - an XIV

53 medias

Cote
3 Q 26/2
Date
an IX-an XIV
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions acquittées.
  • An IX - an XIV
Résultat n°44
Cote
3 Q 18/8
Date
Entre le 22 fructidor an IX et le 13 frimaire an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 fructidor an IX - 13 frimaire an XI
Résultat n°45
Cote
3 Q 16/3
Date
Entre le 26 brumaire an X et le 03 jour complémentaire an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 26 brumaire an X - 3ème jour complémentaire an XI
Résultat n°46
Cote
3 Q 18/9
Date
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
Résultat n°47
Cote
3 Q 29/1
Date
1803-1820
Lieu - Type de document
Table des copartageants
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Table des copartageants.
Résultat n°48
Cote
3 Q 17/4
Date
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
Résultat n°49
Cote
3 Q 16/4
Date
Entre le 03 jour complémentaire an XI et le 14 vendémiaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 3e jour complémentaire an XI -14 vendémiaire an XIV
Résultat n°50
An XIII - 1808

171 medias

Cote
3 Q 26/3
Date
1804-1808
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions acquittées.
  • An XIII - 1808
Résultat n°51
Cote
3 Q 20/6
Date
1804-1808
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An XIII - 1808
Résultat n°52
Cote
3 Q 18/10
Date
Entre le 14 frimaire an XIII et le 25 messidor an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 frimaire an XIII - 25 messidor an XIII
Résultat n°53
Cote
3 Q 18/11
Date
Entre le 14 juillet 1805 et le 24 janvier 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 messidor an XIII - 24 janvier 1806
Résultat n°54
Cote
3 Q16/ 5
Date
Entre le 07 octobre 1805 et le 20 juillet 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 15 vendémiaire an XIV - 20 juillet 1806
Résultat n°55
Cote
3 Q 18/12
Date
Entre le 24 janvier 1806 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 24 janvier 1806 - 12 décembre 1806
Résultat n°56
Cote
3 Q 16/6
Date
Entre le 21 juillet 1806 et le 1er mai 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 juillet 1806 - 1er mai 1807
Résultat n°57
Cote
3 Q 17/5
Date
Entre le 12 décembre 1806 et le 28 décembre 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 décembre 1806 - 28 décembre 1807
Résultat n°58
Cote
3 Q 18/13
Date
Entre le 12 décembre 1806 et le 14 septembre 1807
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 12 décembre 1806 - 14 septembre 1807
Résultat n°59
Cote
3 Q 16/7
Date
Entre le 02 mai 1807 et le 1er avril 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 2 mai 1807 - 1er avril 1808
Résultat n°60
Cote
3 Q 18/14
Date
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
Résultat n°61
Cote
3 Q 17/6
Date
Entre le 28 décembre 1807 et le 03 mai 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 28 décembre 1807 - 3 mai 1809
Résultat n°62
Cote
3 Q 21/5
Date
1808-1816
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1808 - 1816
Résultat n°63
1808 - 1813

52 medias

Cote
3 Q 26/4
Date
1808-1813
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions acquittées.
  • 1808 - 1813
Résultat n°64
Cote
3 Q 20/7
Date
Entre avril 1808 et octobre 1809
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1808 - 1809
Résultat n°65
Cote
3 Q 16/8
Date
Entre le 1er avril 1808 et le 15 novembre 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 1er avril 1808 - 15 novembre 1808
Résultat n°66
Cote
3 Q 16/9
Date
Entre le 15 novembre 1808 et le 20 mai 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1808 - 20 mai 1809
Résultat n°67
Cote
3 Q 23/2
Date
1809-1832
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1809 - 1832
Résultat n°68
Cote
3 Q 20/8
Date
1809-1811
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1809 - 1811
Résultat n°69
Cote
3 Q 21/6
Date
1809-1819
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1809 - 1919
Résultat n°70
Cote
3 Q 18/15
Date
Entre le 09 février 1809 et le 25 septembre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 9 février 1809 - 25 septembre 1809
Résultat n°71
Cote
3 Q 17/7
Date
Entre le 03 mai 1809 et le 09 octobre 1810
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 3 mai 1809 - 9 octobre 1810
Résultat n°72
Cote
3 Q 16/10
Date
Entre le 21 mai 1809 et le 15 février 1810
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 mai 1809 - 15 février 1810
Résultat n°73
Cote
3 Q 18/16
Date
Entre le 25 septembre 1809 et le 15 octobre 1810
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 septembre 1809 - 15 octobre 1810
Résultat n°74
Cote
3 Q 16/11
Date
Entre le 15 février 1810 et le 09 janvier 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 15 février 1810 - 9 janvier 1812
Résultat n°75
Cote
3 Q 17/8
Date
Entre le 10 octobre 1810 et le 10 novembre 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1810 - 10 novembre 1814
Résultat n°76
Cote
3 Q 18/17
Date
Entre le 16 octobre 1810 et le 16 mai 1814
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 16 octobre 1810 - 16 mai 1814
Résultat n°77
Cote
3 Q 22/2
Date
1811-1832
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1811 - 1832
Résultat n°78
1811 - 1821

103 medias

Cote
3 Q 26/5
Date
1811-1821
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions acquittées.
  • 1811 - 1821
Résultat n°79
Cote
3 Q 20/9
Date
1811-1816
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1811 - 1816
Résultat n°80
Cote
3 Q 16/12
Date
Entre le 09 janvier 1812 et le 17 mai 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1812 - 17 mai 1814