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Résultats de la recherche

  • 1

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  • 2

    17 juin 1868 - 4 mai 1869

    Date

    Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869

    Cote

    3 Q 32/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
  • 3

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1833-1865

    Cote

    3 Q 37/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Table des contrats de mariage.
  • 4

    18 octobre 1909 - 7 avril 1921

    Date

    Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921

    Cote

    3 Q 39/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
  • 5

    5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)

    Cote

    3 Q 34/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
  • 6

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles d'État.

    Date

    1880 1935

    Cote

    3 Q 76/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  • 7

    6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)

    Date

    Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902

    Cote

    3 Q 34/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
  • 8

    janvier 1901 - avril 1905

    Date

    Entre janvier 1901 et avril 1905

    Cote

    3 Q 75/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • janvier 1901 - avril 1905
  • 9

    15 février 1865 - 17 septembre 1866

    Date

    Entre le 15 février 1865 et le 17 septembre 1866

    Cote

    3 Q 32/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 15 février 1865 - 17 septembre 1866
  • 10

    23 mars 1903 - 18 avril 1906

    Date

    Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906

    Cote

    3 Q 33/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
  • 11

    12 novembre 1924 - juin 1930

    Date

    Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930

    Cote

    3 Q 33/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1924 - juin 1930
  • 12
    1887 - 1904

    164 medias

    1887 - 1904

    Date

    1887-1904

    Cote

    3 Q 38/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1887 - 1904
  • 13

    23 juin 1875 - 19 avril 1876

    Date

    Entre le 23 juin 1875 et le 19 avril 1876

    Cote

    3 Q 32/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 23 juin 1875 - 19 avril 1876
  • 14

    28 septembre 1894 - 9 janvier 1898

    Date

    Entre le 28 septembre 1894 et le 09 janvier 1898

    Cote

    3 Q 40/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 28 septembre 1894 - 9 janvier 1898
  • 15

    19 août 1873 - 8 février 1877

    Date

    Entre le 19 août 1873 et le 08 février 1877

    Cote

    3 Q 33/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 19 août 1873 - 8 février 1877
  • 16

    28 août 1925 - 25 février 1928

    Date

    Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928

    Cote

    3 Q 32/64

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 28 août 1925 - 25 février 1928
  • 17

    1890 - 1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    3 Q 88/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1890 - 1891
  • 18

    8 avril 1884 - 31 janvier 1885

    Date

    Entre le 08 avril 1884 et le 31 janvier 1885

    Cote

    3 Q 32/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 8 avril 1884 - 31 janvier 1885
  • 19

    19 février 1947 - 1er décembre 1949

    Date

    Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949

    Cote

    3 Q 40/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
  • 20

    14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)

    Date

    Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920

    Cote

    3 Q 34/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)
  • 21

    12 avril 1907 - 27 mars 1908

    Date

    Entre le 12 avril 1907 et le 27 mars 1908

    Cote

    3 Q 32/48

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 12 avril 1907 - 27 mars 1908
  • 22

    16 août 1901 - 29 mars 1909

    Date

    Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909

    Cote

    3 Q 73/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 16 août 1901 - 29 mars 1909
  • 23

    5 avril 1869 - 21 septembre 1870

    Date

    Entre le 05 avril 1869 et le 21 septembre 1870

    Cote

    3 Q 39/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 avril 1869 - 21 septembre 1870
  • 24

    1er juin 1872 - 29 mai 1873

    Date

    Entre le 1er juin 1872 et le 29 mai 1873

    Cote

    3 Q 39/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er juin 1872 - 29 mai 1873
  • 25

    9 décembre 1911 - 2 février 1913

    Date

    Entre le 09 décembre 1911 et le 02 février 1913

    Cote

    3 Q 32/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 9 décembre 1911 - 2 février 1913
  • 26

    T-Z

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • T-Z
  • 27

    avril 1905 - 13 juillet 1909

    Date

    Entre le 1er avril 1905 et le 13 juillet 1909

    Cote

    3 Q 75/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • avril 1905 - 13 juillet 1909
  • 28

    14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)

    Cote

    3 Q 34/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
  • 29

    26 septembre 1871 - 1er juin 1872

    Date

    Entre le 26 septembre 1871 et le 1er juin 1872

    Cote

    3 Q 39/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 26 septembre 1871 - 1er juin 1872
  • 30

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 88/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1926 - 1929
  • 31

    6 août 1886 - 1er décembre 1888

    Date

    Entre le 06 août 1886 et le 1er décembre 1888

    Cote

    3 Q 39/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 6 août 1886 - 1er décembre 1888
  • 32

    1er juillet 1863 - 15 février 1865

    Date

    Entre le 1er juillet 1863 et le 14 février 1865

    Cote

    3 Q 32/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1863 - 15 février 1865
  • 33

    20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)

    Date

    Entre le 20 avril 1910 et le 1er septembre 1911

    Cote

    3 Q 34/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)
  • 34

    septembre 1923 - mai 1924

    Date

    Entre septembre 1923 et mai 1924

    Cote

    3 Q 75/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • septembre 1923 - mai 1924
  • 35
    1903 - 1923

    176 medias

    1903 - 1923

    Date

    1903-1923

    Cote

    3 Q 38/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1903 - 1923
  • 36

    8 février 1877 - 21 avril 1879

    Cote

    3 Q 33/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1877 - 21 avril 1879
  • 37

    2 février 1891 - 20 août 1894

    Date

    Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894

    Cote

    3 Q 40/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 février 1891 - 20 août 1894
  • 38

    août 1898 - 24 mai 1899 (1)

    Date

    Entre le 1er août 1898 et le 24 mai 1899

    Cote

    3 Q 34/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • août 1898 - 24 mai 1899 (1)
  • 39

    4 février 1913 - 15 janvier 1914

    Date

    Entre le 04 février 1913 et le 15 janvier 1914

    Cote

    3 Q 32/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 4 février 1913 - 15 janvier 1914
  • 40

    9 janvier 1923 - 7 novembre 1923

    Date

    Entre le 09 janvier 1923 et le 07 novembre 1923

    Cote

    3 Q 32/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 9 janvier 1923 - 7 novembre 1923