Filtrer les résultats
Multimédias
  • 129
Nom de l'inventaire
  • 126
  • 2
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
Période
  • 9
  • 72
  • 87
Sujets
  • 126
  • 4
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 129
  • 127
  • 126
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

129 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Date

1890-1901

Cote

4 N 34

Résultat n°2

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°3

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°4

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72

Résultat n°5

Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2

Résultat n°6

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°7

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1

Résultat n°8

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71

Résultat n°9

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

Date

1806-1869

Cote

4 N 19

Résultat n°10

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Date

1813-1868

Cote

4 N 29

Résultat n°11

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°12

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Date

1899-1900

Cote

4 N 61

Résultat n°13

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°14

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Date

1912-1937

Cote

4 N 4

Résultat n°15

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°16

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/2

Résultat n°17

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°18

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Date

1900-1903

Cote

4 N 63

Résultat n°19

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°20

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1814-1874

Cote

4 N 113

Résultat n°21

 1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76

Résultat n°22

1832-1835

Date

1832-1835

Cote

4 N 15

Résultat n°23

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1908-1909

Cote

4 N 44

Résultat n°24

Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1887-1938

Cote

4 N 118

Résultat n°25

Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

Date

1856-1893

Cote

4 N 112

Résultat n°26

1902-1903

Date

1902-1903

Cote

4 N 74

Résultat n°27

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

4 N 85

Résultat n°28

Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

Date

1881-1903

Cote

4 N 120

Résultat n°29

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89

Résultat n°30

Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1926-1937

Cote

4 N 122

Résultat n°31

Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

Date

1838-1849

Cote

4 N 22

Résultat n°32

Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

Date

1922

Cote

4 N 5

Résultat n°33

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108

Résultat n°34

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/1

Résultat n°35

Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

Date

1819-1823

Cote

4 N 13

Résultat n°36

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1911-1939

Cote

4 N 46

Résultat n°37

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

Date

1887-1893

Cote

4 N 104

Résultat n°38

Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

Date

1901-1905

Cote

4 N 64

Résultat n°39

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

Date

1808

Cote

4 N 10

Résultat n°40

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

Date

1891-1939

Cote

4 N 105

Résultat n°41

Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.

Date

1822-1869

Cote

4 N 21

Résultat n°42

1938

Date

1938

Cote

4 N 55

Résultat n°43

Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).

Date

1830-1867

Cote

4 N 31

Résultat n°44

Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

Date

1852

Cote

4 N 18

Résultat n°45

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 91

Résultat n°46

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°47

Assurances : rapports, contrats, correspondance.

Date

1905-1919

Cote

4 N 80

Résultat n°48

Dossier général : rapports, devis, correspondance.

Date

1906-1909

Cote

4 N 65

Résultat n°49

Décision du Conseil général : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1897-1900

Cote

4 N 32

Résultat n°50

Mobilier : inventaires, réformes.

Date

1873-1885

Cote

4 N 25

Résultat n°51

Exécution des travaux : adjudications, réalisations. Mémoires, devis, soumissions, plans, affiches.

Date

1906-1909

Cote

4 N 67

Résultat n°52

Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

Date

1919-1938

Cote

4 N 2

Résultat n°53

1902-1936

Date

1902-1936

Cote

4 N 53

Résultat n°54

Assurances : police, délibérations.

Date

1897-1919

Cote

4 N 115

Résultat n°55

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95

Résultat n°56

Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).

Date

1898-1927

Cote

4 N 45

Résultat n°57

Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1911-1935

Cote

4 N 73

Résultat n°58

Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.

Date

1905-1937

Cote

4 N 43

Résultat n°59

Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

Date

1873-1878

Cote

4 N 102

Résultat n°60

Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.

Date

1851-1858

Cote

4 N 83

Résultat n°61

Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

Date

1810-1827

Cote

4 N 11

Résultat n°62

Téléphone, installation et entretien : rapports, états, photographies, délibérations.

Date

1904-1936

Cote

4 N 58

Résultat n°63

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Date

An X-1819

Cote

4 N 8

Résultat n°64

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Date

1868

Cote

4 N 97

Résultat n°65

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

Date

1867-1939

Cote

4 N 1

Résultat n°66

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

4 N 96

Résultat n°67

Assurances des bâtiments départementaux : correspondance, rapports, contrats (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

Date

1868-1937

Cote

4 N 3

Résultat n°68

Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie, gros fers : décompte (1903) ; travaux de ciment armé : situations, métrages, plans (1901) ; charpente : mémoires, rapports (1901-1902).

Date

1901-1903

Cote

4 N 39

Résultat n°69

Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.

Date

1821-1902

Cote

4 N 42

Résultat n°70

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°71

Adjudications communes : affiches, cahiers des charges, soumissions, états.

Date

1901

Cote

4 N 36

Résultat n°72

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

1812-1876

Cote

4 N 99

Résultat n°73

Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

Date

1887-1930

Cote

4 N 84

Résultat n°74

Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

Date

An VIII

Cote

4 N 7

Résultat n°75

Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

Date

1898-1938

Cote

4 N 50

Résultat n°76

Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.

Date

An X

Cote

4 N 27

Résultat n°77

1903

Date

1903

Cote

4 N 52

Résultat n°78

Location et entretien de bâtiments : rapports, délibérations, instructions, correspondance.

Date

1891-1929

Cote

4 N 121

Résultat n°79

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Date

An XIII - 1939

Cote

4 N 77

Résultat n°80

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

1924-1938

Cote

4 N 92