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129 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil d'arrondissement de Belfort

    Date

    An IX-1870

    Cote

    2 N

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil d'arrondissement de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

    Date

    1886-1887

    Cote

    4 N 24

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
  3. Résultat n°3

    Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

    Date

    1875-1932

    Cote

    4 N 114

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
  4. Résultat n°4

    Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 N 117

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4 août 1820, 1er août 1821 – 5 octobre 1846).

    Date

    an IX-1846

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

    • Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations.

    Date

    1848-1870

    Cote

    2 N 2

    • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

    • Registre des délibérations.
  7. Résultat n°7

    Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
  8. Résultat n°8

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  9. Résultat n°9

    Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.

    Date

    1855-1857

    Cote

    4 N 100

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de...
  10. Résultat n°10

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  11. Résultat n°11

    Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

    Date

    1873-1878

    Cote

    4 N 102

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement de la brigade à pied, location :  rapports,...
  12. Résultat n°12

    Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.

    Date

    1887

    Cote

    4 N 103

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Mesures à prendre suite à l’incendie des logements...
  13. Résultat n°13

    Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

    Date

    1887-1893

    Cote

    4 N 104

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
  14. Résultat n°14

    Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

    Date

    1891-1939

    Cote

    4 N 105

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
  15. Résultat n°15

    Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 106

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
  16. Résultat n°16

    Assurances : polices, correspondance.

    Date

    1900-1919

    Cote

    4 N 107

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Assurances : polices, correspondance.
  17. Résultat n°17

    Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4 N 108

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
  18. Résultat n°18

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  19. Résultat n°19

    Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

    Date

    1810-1827

    Cote

    4 N 11

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
  20. Résultat n°20

    Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

    Date

    1871-1940

    Cote

    4 N 110

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
  21. Résultat n°21

    Assurances : polices.

    Date

    1902-1919

    Cote

    4 N 111

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Assurances : polices.
  22. Résultat n°22

    Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

    Date

    1856-1893

    Cote

    4 N 112

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Foussemagne
    • Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
  23. Résultat n°23

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  24. Résultat n°24

    Assurances : police, délibérations.

    Date

    1897-1919

    Cote

    4 N 115

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Assurances : police, délibérations.
  25. Résultat n°25

    Location, entretien et réparations : rapports, plans, comptes, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1814-1937

    Cote

    4 N 116

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Location, entretien et réparations : rapports, plans,...
  26. Résultat n°26

    Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1887-1938

    Cote

    4 N 118

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Montreux-Château
    • Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
  27. Résultat n°27

    Acquisition du bâtiment, travaux et entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans, affiches, correspondance.

    Date

    1922-1937

    Cote

    4 N 119

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Réchésy
    • Acquisition du bâtiment, travaux et entretien : rapports,...
  28. Résultat n°28

    Transfert provisoire à Thann : correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    4 N 12

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Transfert provisoire à Thann : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

    Date

    1881-1903

    Cote

    4 N 120

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Poste de Rougemont-le-Château
    • Demande de création, appropriation de bâtiments et...
  30. Résultat n°30

    Location et entretien de bâtiments : rapports, délibérations, instructions, correspondance.

    Date

    1891-1929

    Cote

    4 N 121

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Valdoie
    • Location et entretien de bâtiments : rapports, délibérations,...
  31. Résultat n°31

    Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1926-1937

    Cote

    4 N 122

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort 
    • Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul,...
  32. Résultat n°32

    Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

    Date

    1819-1823

    Cote

    4 N 13

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
  33. Résultat n°33

    1824-1831

    Date

    1824-1831

    Cote

    4 N 14

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1824-1831
  34. Résultat n°34

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  35. Résultat n°35

    Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) : état des lieux descriptif avec un plan (1839), correspondance, mémoires, métrage des travaux, devis, mandat, bordereaux des dépenses, factures, plan, affiche.

    Date

    1839-1870

    Cote

    4 N 16

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) :...
  36. Résultat n°36

    Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance, détail des travaux à effectuer, plans, devis mémoires, bordereaux des dépenses, note.

    Date

    1854-1856

    Cote

    4 N 17

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance,...
  37. Résultat n°37

    Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
  38. Résultat n°38

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  39. Résultat n°39

    Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1919-1938

    Cote

    4 N 2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits :...
  40. Résultat n°40

    Mobilier : aliénations, correspondance, états.

    Date

    1831-1862

    Cote

    4 N 20

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier : aliénations, correspondance, états.