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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de procédure.

    Date

    1979-2004

    Cote

    1666 W 1-13

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  2. Résultat n°2

    Règlements intérieurs.

    Date

    1942-1983

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  3. Résultat n°3

    Dossiers de procédure.

    Date

    1949 - 1981

    Cote

    1110 W 5-36

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  4. Résultat n°4

    Dossiers de référés n°1 à 14.

    Date

    1981

    Cote

    1110 W 37

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de référés n°1 à 14.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  5. Résultat n°5

    Conventions et accords collectifs.

    Date

    1958-1981

    Cote

    1666 W 15-16

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Conventions et accords collectifs.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  6. Résultat n°6

    Articles intégrés dans la série 5U.

    Cote

    1110 W 1-4

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Articles intégrés dans la série 5U.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  7. Résultat n°7

    Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Date

    1980

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  8. Résultat n°8

    Dessins et modèles industriels.

    Date

    1933-1978

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dessins et modèles industriels.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  9. Résultat n°9

    Modèles de marque de fabrique.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1577 W 1

    • Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Modèles de marque de fabrique.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  10. Résultat n°10

    Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux d'élections des Présidents et de leurs installations.

    Date

    1951 - 1969

    Cote

    27 W 1-5

    • Contexte : 27 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil de prud'Hommes

  11. Résultat n°11

    Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

    Date

    1942-1968

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  12. Résultat n°12

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  14. Résultat n°14

    Règlements intérieurs d'usines.

    Date

    1902-1951

    Cote

    5 U 4

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Règlements intérieurs d'usines.
  15. Résultat n°15

    Actions Prud'homales : conclusions.

    Date

    1948-1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Actions Prud'homales : conclusions.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  16. Résultat n°16

    Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.

    Date

    1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Elections prud’homales section commerce et industrie...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  17. Résultat n°17

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1936-1948

    Cote

    5 U 50-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    novembre 1937-mars 1948

    Date

    novembre 1937-mars 1948

    Cote

    5 U 52

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • novembre 1937-mars 1948
  19. Résultat n°19

    Répertoire des jugements

    Date

    1922-1947

    Cote

    5 U 43-44

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Répertoire des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  20. Résultat n°20

    Janvier 1937-décembre 1947

    Date

    Janvier 1937-décembre 1947

    Cote

    5 U 44

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Janvier 1937-décembre 1947
  21. Résultat n°21

    Organisation

    Date

    1883-1945

    Cote

    5 U 2-3

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Organisation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912

    Date

    Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912

    Cote

    5 U 15

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
  23. Résultat n°23

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1883-1941

    Cote

    5 U 10-20

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  24. Résultat n°24

    Janvier 1937-novembre 1941

    Date

    Janvier 1937-novembre 1941

    Cote

    5 U 18

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Janvier 1937-novembre 1941
  25. Résultat n°25

    Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Date

    1902-1940

    Cote

    5 U 4-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  26. Résultat n°26

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939
  27. Résultat n°27

    Jugements

    Date

    1924-1938

    Cote

    5 U 45-48

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  28. Résultat n°28

    Conventions collectives.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 U 5

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Conventions collectives.
  29. Résultat n°29

    Janvier 1937-mars 1938

    Date

    Janvier 1937-mars 1938

    Cote

    5 U 48

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1937-mars 1938
  30. Résultat n°30

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1927-1937

    Cote

    5 U 41-42

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  31. Résultat n°31

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  32. Résultat n°32

    Nomination, traitement, liste des membres des conseils du canton de Belfort.

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Personnel
    • Nomination, traitement, liste des membres des conseils...
  33. Résultat n°33

    Jugements

    Date

    1910-1937

    Cote

    5 U 53-55

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  34. Résultat n°34

    Janvier 1932-octobre 1937

    Date

    Janvier 1932-octobre 1937

    Cote

    5 U 55

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1932-octobre 1937
  35. Résultat n°35

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  36. Résultat n°36

    Février 1935-janvier 1937

    Date

    Février 1935-janvier 1937

    Cote

    5 U 47

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Février 1935-janvier 1937
  37. Résultat n°37

    Octobre 1922-janvier 1937

    Date

    Octobre 1922-janvier 1937

    Cote

    5 U 43

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Octobre 1922-janvier 1937
  38. Résultat n°38

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  39. Résultat n°39

    Statistiques annuelles.

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Statistiques
    • Statistiques annuelles.
  40. Résultat n°40

    Mai 1930-février 1935

    Date

    Mai 1930-février 1935

    Cote

    5 U 46

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Mai 1930-février 1935