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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de procédure.
Cote
1666 W 1-13
 Date
1979-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Dossiers de procédure.
Résultat n°2

Règlements intérieurs.
Cote
1666 W 14
 Date
1942-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Règlements intérieurs.
Résultat n°3

Dossiers de procédure.
Cote
1110 W 5-36
 Date
1949 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Dossiers de procédure.
Résultat n°4

Dossiers de référés n°1 à 14.
Cote
1110 W 37
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Dossiers de référés n°1 à 14.
Résultat n°5

Conventions et accords collectifs.
Cote
1666 W 15-16
 Date
1958-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Conventions et accords collectifs.
Résultat n°6

Articles intégrés dans la série 5U.
Cote
1110 W 1-4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Articles intégrés dans la série 5U.
Résultat n°7

Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).
Cote
130 W 1
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).
Résultat n°8

Dessins et modèles industriels.
Cote
1666 W 14
 Date
1933-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Dessins et modèles industriels.
Résultat n°9

Modèles de marque de fabrique.
Cote
1577 W 1
 Date
1961-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Modèles de marque de fabrique.
Résultat n°10

Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux d'élections des Présidents et de leurs installations.
Cote
27 W 1-5
 Date
1951 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux...
Résultat n°11

Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.
Cote
130 W 1
 Date
1942-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...
Résultat n°12

Contrats d’apprentissage
Cote
5 U 49
 Date
Sept. 1932-déc. 1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Contrats d’apprentissage
Résultat n°13

janvier 1936-août 1952
Cote
5 U 50
 Date
janvier 1936-août 1952
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Comptes-rendus d’audiences
  • Audiences
  • janvier 1936-août 1952
Résultat n°14

Règlements intérieurs d'usines.
Cote
5 U 4
 Date
1902-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
  • Règlements intérieurs d'usines.
Résultat n°15

Actions Prud'homales : conclusions.
Cote
130 W 1
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Actions Prud'homales : conclusions.
Résultat n°16

Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.
Cote
130 W 1
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Elections prud’homales section commerce et industrie...
Résultat n°17

Comptes rendus d’audiences
Cote
5 U 50-52
 Date
1936-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section commerciale
  • Comptes rendus d’audiences
Résultat n°18

novembre 1937-mars 1948
Cote
5 U 52
 Date
novembre 1937-mars 1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Comptes-rendus d’audiences
  • Audiences
  • novembre 1937-mars 1948
Résultat n°19

Répertoire des jugements
Cote
5 U 43-44
 Date
1922-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Répertoire des jugements
Résultat n°20

Janvier 1937-décembre 1947
Cote
5 U 44
 Date
Janvier 1937-décembre 1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Répertoires.
  • Janvier 1937-décembre 1947
Résultat n°21

Organisation
Cote
5 U 2-3
 Date
1883-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Généralités
  • Organisation
Résultat n°22

Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
Cote
5 U 15
 Date
Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
Résultat n°23

Comptes rendus d’audiences
Cote
5 U 10-20
 Date
1883-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
Résultat n°24

Janvier 1937-novembre 1941
Cote
5 U 18
 Date
Janvier 1937-novembre 1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Janvier 1937-novembre 1941
Résultat n°25

Règlements intérieurs d’usines, conventions
Cote
5 U 4-5
 Date
1902-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
Résultat n°26

août 1937-mars 1939
Cote
5 U 51
 Date
août 1937-mars 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Comptes-rendus d’audiences
  • Audiences
  • août 1937-mars 1939
Résultat n°27

Jugements
Cote
5 U 45-48
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Jugements
Résultat n°28

Conventions collectives.
Cote
5 U 5
 Date
1936-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
  • Conventions collectives.
Résultat n°29

Janvier 1937-mars 1938
Cote
5 U 48
 Date
Janvier 1937-mars 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Janvier 1937-mars 1938
Résultat n°30

Comptes rendus d’audiences
Cote
5 U 41-42
 Date
1927-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Comptes rendus d’audiences
Résultat n°31

Personnel
Cote
5 U 1
 Date
1933-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Généralités
  • Personnel
Résultat n°32

Nomination, traitement, liste des membres des conseils du canton de Belfort.
Cote
5 U 1
 Date
1933-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Généralités 
  • Personnel
  • Nomination, traitement, liste des membres des conseils...
Résultat n°33

Jugements
Cote
5 U 53-55
 Date
1910-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section commerciale
  • Jugements
Résultat n°34

Janvier 1932-octobre 1937
Cote
5 U 55
 Date
Janvier 1932-octobre 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Janvier 1932-octobre 1937
Résultat n°35

juin 1934-janvier 1937
Cote
1 U 42
 Date
juin 1934-janvier 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Comptes rendus d’audiences
  • Cahier d'audiences de bureaux.
  • juin 1934-janvier 1937
Résultat n°36

Février 1935-janvier 1937
Cote
5 U 47
 Date
Février 1935-janvier 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Février 1935-janvier 1937
Résultat n°37

Octobre 1922-janvier 1937
Cote
5 U 43
 Date
Octobre 1922-janvier 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Répertoires.
  • Octobre 1922-janvier 1937
Résultat n°38

Statistiques
Cote
5 U 36
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Statistiques
Résultat n°39

Statistiques annuelles.
Cote
5 U 36
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Statistiques
  • Statistiques annuelles.
Résultat n°40

Mai 1930-février 1935
Cote
5 U 46
 Date
Mai 1930-février 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Mai 1930-février 1935