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810 résultats

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  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    Assemblées générales ordinaires.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1250 W 86

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Assemblées générales ordinaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  3. Résultat n°3

    A861-A930

    Cote

    1889W/34

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A861-A930

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  4. Résultat n°4

    A437-A503

    Cote

    1889W/28

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A437-A503

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  5. Résultat n°5

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  6. Résultat n°6

    A70-A142

    Cote

    1889W/23

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A70-A142

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  7. Résultat n°7

    Minutes jugements PC

    Date

    2009-2010

    Cote

    1890W/53

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Minutes jugements PC

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  8. Résultat n°8

    SORECO

    Cote

    1890W/23

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SORECO

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  9. Résultat n°9

    Répertoire des contrats.

    Date

    1879-1929

    Cote

    6 U 376

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Répertoire des contrats.
  10. Résultat n°10

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6 U 242

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1931.
  12. Résultat n°12

    Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).

    Date

    1885-1938

    Cote

    6 U 5

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
  13. Résultat n°13

    Mai 1933-octobre 1935.

    Date

    Mai 1933-octobre 1935

    Cote

    6 U 362

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
    • Mai 1933-octobre 1935.
  14. Résultat n°14

    Procès verbaux d’élection des juges.

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 20

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Procès verbaux d’élection des juges.
  15. Résultat n°15

    1875.

    Date

    1875

    Cote

    6 U 174

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1875.
  16. Résultat n°16

    Protechco.

    Date

    2009

    Cote

    1805W/10

    • Contexte : 1805 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Dossiers d'entreprises ; Dossiers de conciliations...
    • Dossiers d'entreprises.
    • Protechco.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  17. Résultat n°17

    n° 1936-1953

    Cote

    1889W/18

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Radiations.
    • n° 1936-1953

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  18. Résultat n°18

    Février 1925-janvier 1927.

    Date

    Février 1925-janvier 1927

    Cote

    6 U 265

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
    • Février 1925-janvier 1927.
  19. Résultat n°19

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    6 U 213

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1914.
  20. Résultat n°20

    Mas-Monn.

    Date

    1903-1944

    Cote

    6 U 559

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Dossiers individuels.
    • Mas-Monn.
  21. Résultat n°21

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    6 U 297

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1915.
  22. Résultat n°22

    Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.

    Date

    1902-1913

    Cote

    6 U 4

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
  23. Résultat n°23

    Actes de société.

    Date

    1942

    Cote

    131 W 3

    • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Actes de société.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  24. Résultat n°24

    N°1 (1-466).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 140

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°1 (1-466).
  25. Résultat n°25

    Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.

    Date

    1863

    Cote

    6 U 2

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
  26. Résultat n°26

    Requêtes présentées : répertoires.

    Date

    1884-1901

    Cote

    6 U 94

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Requêtes présentées : répertoires.
  27. Résultat n°27

    Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 22

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
  28. Résultat n°28

    1898-1906.

    Date

    1898-1906

    Cote

    6 U 470

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Nantissements.
    • Actes de nantissement.
    • 1898-1906.
  29. Résultat n°29

    Octobre 1926-juin 1927.

    Date

    Octobre 1926-juin 1927

    Cote

    6 U 332

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Octobre 1926-juin 1927.
  30. Résultat n°30

    A-Ba.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • A-Ba.
  31. Résultat n°31

    N°17 (8178-8840).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 156

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°17 (8178-8840).
  32. Résultat n°32

    1902.

    Date

    1902

    Cote

    6 U 201

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1902.
  33. Résultat n°33

    Procédures collectives.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1807W/1-1807W/25

    • Contexte : 1807 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives ; Registres du commerce et des...
    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  34. Résultat n°34

    (9147-9242).

    Date

    1942-1946

    Cote

    6 U 164

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9147-9242).
  35. Résultat n°35

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6 U 53

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Registres des audiences [Minutes].
    • 1926.
  36. Résultat n°36

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    6 U 304

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1922.
  37. Résultat n°37

    Répertoire des actes de sociétés.

    Date

    1867-1957

    Cote

    6 U 254

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Répertoire des actes de sociétés.
  38. Résultat n°38

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6 U 308

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1926.
  39. Résultat n°39

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6 U 54

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Registres des audiences [Minutes].
    • 1927.
  40. Résultat n°40

    1900-1909.

    Date

    1900-1909

    Cote

    6 U 90

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1900-1909.
  41. Résultat n°41

    1905.

    Date

    1905

    Cote

    6 U 96

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Audiences : enregistrement.
    • 1905.
  42. Résultat n°42

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    6 U 227

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1924.
  43. Résultat n°43

    1894.

    Date

    1894

    Cote

    6 U 193

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1894.
  44. Résultat n°44

    Dossiers d’immatriculation papier incluant les actes de société.

    Date

    Année de radiation 2001-2002

    Cote

    1741W/50-1741W/67

    • Contexte : 1741 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • 2001-2007
    • Dossiers d’immatriculation papier incluant les actes...
  45. Résultat n°45

    1924-1934.

    Date

    1924-1934

    Cote

    6 U 70

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des causes.
    • 1924-1934.
  46. Résultat n°46

    Pièces de 1914 à 1923.

    Date

    Août 1923

    Cote

    6 U 225

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • Dossier « « L’air Liquide », août 1923.
    • Pièces de 1914 à 1923.
  47. Résultat n°47

    Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces déposés aux greffes du tribunal.

    Date

    1891-1944

    Cote

    6 U 446

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dépôt de modèles et de marques.
    • Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces...
  48. Résultat n°48

    Juillet 1930-avril 1931.

    Date

    Juillet 1930-avril 1931

    Cote

    6 U 337

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Juillet 1930-avril 1931.
  49. Résultat n°49

    1939-1974.

    Date

    1939-1974

    Cote

    6 U 540

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Registres des inscriptions des faillites.
    • 1939-1974.
  50. Résultat n°50

    Plumitif contentieux général

    Cote

    1890W/58

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Plumitif contentieux général

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  51. Résultat n°51

    Cahier chronologique des déclarations aux registres du commerce (volumes A et B) et des métiers.

    Date

    [décembre 1941-14 novembre 1944]

    Cote

    6 U 139

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Cahier chronologique des déclarations aux registres...
  52. Résultat n°52

    Février 1926-octobre 1926.

    Date

    Février 1926-octobre 1926

    Cote

    6 U 331

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Février 1926-octobre 1926.
  53. Résultat n°53

    MSG Soft Ware

    Cote

    1890W/9

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • MSG Soft Ware

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  54. Résultat n°54

    Procédures collectives.

    Cote

    1719 W 21-22

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  55. Résultat n°55

    1908.

    Date

    1908

    Cote

    6 U 207

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1908.
  56. Résultat n°56

    Vi-Zy.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 134

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Vi-Zy.
  57. Résultat n°57

    1933-1948.

    Date

    1933-1948

    Cote

    6 U 93

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1933-1948.
  58. Résultat n°58

    Procédures collectives.

    Cote

    1719 W 16-19

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  59. Résultat n°59

    Clôtures.

    Date

    2008

    Cote

    1806W/22-1806W/29

    • Contexte : 1806 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Minutes jugements contentieux général ; Clôtures ;...
    • Clôtures.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  60. Résultat n°60

    Avril 1910-juin 1912.

    Date

    Avril 1910-juin 1912

    Cote

    6 U 259

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
    • Avril 1910-juin 1912.
  61. Résultat n°61

    29 janvier 1904-7 novembre 1911.

    Date

    29 janvier 1904-7 novembre 1911

    Cote

    6 U 442

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dépôt de modèles et de marques.
    • Registres des dépôts de dessins et de modèles de fabrique...
    • 29 janvier 1904-7 novembre 1911.
  62. Résultat n°62

    Novembre 1902-mars 1906.

    Date

    Novembre 1902-mars 1906

    Cote

    6 U 324

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Novembre 1902-mars 1906.
  63. Résultat n°63

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6 U 65

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Registres des audiences [Minutes].
    • 1938.
  64. Résultat n°64

    Actes de société.

    Date

    1941

    Cote

    131W 1

    • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Actes de société.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  65. Résultat n°65

    Août 1923-janvier 1925.

    Date

    Août 1923-janvier 1925

    Cote

    6 U 264

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
    • Août 1923-janvier 1925.
  66. Résultat n°66

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    6 U 303

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1921.
  67. Résultat n°67

    Procédures collectives.

    Date

    2005

    Cote

    1719 W 110-119

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  68. Résultat n°68

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    6 U 62

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Registres des audiences [Minutes].
    • 1935.
  69. Résultat n°69

    Septembre 1919-juillet 1922.

    Date

    Septembre 1919-juillet 1922

    Cote

    6 U 328

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Septembre 1919-juillet 1922.
  70. Résultat n°70

    1873.

    Date

    1873

    Cote

    6 U 172

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1873.
  71. Résultat n°71

    Radiations personnes morales.

    Date

    1988

    Cote

    1615 W 46-58

    • Contexte : 1615 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations personnes morales.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  72. Résultat n°72

    Dossier « L’air liquide », 10 janvier 1924.

    Date

    10 janvier 1924

    Cote

    6 U 228

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • Dossier « L’air liquide », 10 janvier 1924.
  73. Résultat n°73

    Procédure collectives.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1978W/1-1978W/17

    • Contexte : 1978 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédure collectives ; Mandat Ad Hoc-concilation ;...
    • Procédure collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  74. Résultat n°74

    Procédures collectives.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1719 W 54-59

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  75. Résultat n°75

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    6 U 313

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1937.
  76. Résultat n°76

    Personnel

    Date

    1848-1907

    Cote

    6 U 9-10

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  77. Résultat n°77

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6 U 315

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1939.
  78. Résultat n°78

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    6 U 222

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1922.
  79. Résultat n°79

    Dossiers de procédure : faillites et liquidations judiciaires.

    Date

    1941 - 1970

    Cote

    1250 W 1-58

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Dossiers de procédure : faillites et liquidations judiciaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  80. Résultat n°80

    Cote vacante.

    Cote

    1719 W 53

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce