Territoire de Belfort. Conseil départemental. Routes.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.	Cote 1857W/24	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.
Résultat n°2	Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.	Cote 1857W/29	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.
Résultat n°3	Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.	Cote 1857W/25	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.
Résultat n°4	Delle, Denney, Dorans.	Cote 1857W/30	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Delle, Denney, Dorans.
Résultat n°5	Sermamagny, Sevenans, Suarce.	Cote 1857W/39	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Sermamagny, Sevenans, Suarce.
Résultat n°6	Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.	Cote 1857W/33	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°7	Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.	Cote 1857W/38	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°8	Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.	Cote 1857W/41	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.
Résultat n°9	Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.	Cote 1857W/35	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.
Résultat n°10	Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.	Cote 1854W/3	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Dossiers d'alignement général des communes du Territoire... Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...
Résultat n°11	Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.	Cote 1857W/34	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain,...
Résultat n°12	Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.	Cote 1857W/37	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine,...
Résultat n°13	Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.	Cote 1857W/7	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010. Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...
Résultat n°14	Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.	Cote 1854W/7	Date 1874-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Dossiers d'alignement général des communes du Territoire... Grandvillars. Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...
Résultat n°15	Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.	Cote 1854W/6	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Dossiers d'alignement général des communes du Territoire... Grandvillars. Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...
Résultat n°16	Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.	Cote 1857W/28	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte,...
Résultat n°17	Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du futur site médian / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.03 adopté le 13 janvier 2010 (Titulaire : Cabinet Clerget). Réparation du mur de soutènement du bassin n° 7 RD 465 (route départementale) à Sermamagny - MAPA (marché à procédure adaptée) : règlement sur facture (Titulaire : Roger Martin). Mise en place d'une liaison fibre optique entre l'hôtel du département et son bâtiment annexe - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.73 adopté le 12 juillet 2010 (Titulaire : Groupement Inéo/LHTP). Protection contre les éboulements rocheux à Grosmagny - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.01.25 notifié le 20 décembre 2010 (Titulaire : S.A.S. Tétra).	Cote 2010W/26	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du...
Résultat n°18	Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.	Cote 1857W/27	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.
Résultat n°19	Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.	Cote 1857W/32	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°20	Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.	Cote 1854W/13	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Dossiers d'alignement général des communes du Territoire... Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...
Résultat n°21	Belfort.	Cote 1857W/26	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Belfort.
Résultat n°22	Montreux-Chateau, Morvillars.	Cote 1857W/36	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Montreux-Chateau, Morvillars.
Résultat n°23	Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Menoncourt, Moval, Morvillards, Perouse, Petitefontaine, Reppe, Roppe, Saint-Germain-le-Châtelet, Suarce, Vauthiermont, Vescemont, Vézelois.	Cote 1857W/8	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010. Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont,...
Résultat n°24	Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.	Cote 1857W/31	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois,...
Résultat n°25	Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.	Cote 1857W/40	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010. Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.
Résultat n°26	Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.	Cote 1857W/14	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.
Résultat n°27	Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.	Cote 1857W/16	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°28	Menoncourt, Meroux, Méziré.	Cote 1857W/18	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Menoncourt, Meroux, Méziré.
Résultat n°29	Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.	Cote 1857W/22	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.
Résultat n°30	Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut, Beaucourt, Belfort, Botans, Brebotte, Chaux, Chèvremont, Cravanche, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Essert, Etueffont.	Cote 1857W/5	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009. Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut,...
Résultat n°31	Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Neuf, Menoncourt, Perouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Chateau, Suarce, Trévenans, Valdoie, Vescemont.	Cote 1857W/6	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009. Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont,...
Résultat n°32	Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).	Cote 2010W/24	Date 2003-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°33	Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Felon, Florimont, Fontaine.	Cote 1857W/15	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois,...
Résultat n°34	DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).	Cote 2010W/25	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...
Résultat n°35	Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bavilliers.	Cote 1857W/9	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...
Résultat n°36	Montreux-Château, Morvillars, Moval.	Cote 1857W/19	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Montreux-Château, Morvillars, Moval.
Résultat n°37	Belfort.	Cote 1857W/11	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Belfort.
Résultat n°38	Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands.	Cote 1857W/12	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne,...
Résultat n°39	Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Réchésy, Reppe, Romagny-sous-Rougemont.	Cote 1857W/20	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans,...
Résultat n°40	Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.	Cote 1857W/13	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix,...
Résultat n°41	Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-gy, Lepuix-Neuf.	Cote 1857W/17	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,...
Résultat n°42	Beaucourt, Bessoncourt, Boron.	Cote 1857W/10	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Beaucourt, Bessoncourt, Boron.
Résultat n°43	Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain-le-Châtelet.	Cote 1857W/21	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier...
Résultat n°44	Valdoie, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.	Cote 1857W/23	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009. Valdoie, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.
Résultat n°45	Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route départementale) / Renforcement de berge - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.98 adopté le 30 septembre 2009 (Titulaire : Albizzati). RD 465 (route départementale), route du Ballon d'Alsace, commune de Lepuix-Gy - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.54 adopté le 20 avril 2009 (Titulaire : CM2E). Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté le 19 janvier 2009 (Titulaire : Georges Husson).	Cote 2010W/23	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route...
Résultat n°46	Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.	Cote 1843W/27	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.
Résultat n°47	Essert, Etueffont, Evette-Salbert.	Cote 1843W/22	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Essert, Etueffont, Evette-Salbert.
Résultat n°48	Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.	Cote 1843W/29	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.
Résultat n°49	Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte.	Cote 1843W/30	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont,...
Résultat n°50	Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.	Cote 1843W/15	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...
Résultat n°51	DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route départementale) section Valdoie-Sermamagny / Réalisation de protection acoustiques (maîtrise d'ouvrage) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.69 adopté le 23 juin 2008 (Titulaire : Ingérop). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 sections 1 et 2 / Végétalisation par projection hydraulique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.39 adopté le 24 octobre 2008 (Titulaire : Hydrogreen). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia) : liquidation des dépenses.	Cote 2010W/17	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route...
Résultat n°52	Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.	Cote 1843W/28	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.
Résultat n°53	Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.	Cote 1843W/19	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...
Résultat n°54	Belfort.	Cote 1843W/18	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Belfort.
Résultat n°55	Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.	Cote 1843W/34	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.
Résultat n°56	Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie	Cote 1843W/20	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie
Résultat n°57	Froidefontaine, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lebetain, Lepuix-Gy, Leval, Menoncourt, Novillard, Petit-Croix, Réchésy, Reppe, Riervescemont, Romagny-sous-Rougemont, Rougement-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Suarce, Trevenans, Vescemont, Villars-le-Sec.	Cote 1857W/4	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2008. Froidefontaine, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont,...
Résultat n°58	Sevenans, Suarce, Trevenans.	Cote 1843W/33	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Sevenans, Suarce, Trevenans.
Résultat n°59	Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale) / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.32 adopté le 30 mai 2008 (Titulaire : Cabinet Clerget). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD5 (route départementale) / Création d'une voie d'entretien dans le lit majeur de la Rosemontoise - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.43 adopté le 19 mai 2008 (Titulaire : SA Roger Martin). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Plantations remblais entre OH2 et OH3 - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.35 adopté le 10 mars 2008. DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD5 (route départementale) / Étanchement du fossé en crête de talus - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.12 adopté le 7 avril 2008 (Titulaire : Albizzati).	Cote 2010W/16	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale)...
Résultat n°60	Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.	Cote 1843W/17	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.
Résultat n°61	Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.	Cote 1843W/26	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.
Résultat n°62	Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.	Cote 1843W/23	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.
Résultat n°63	DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 (route départementale) / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia).	Cote 2010W/18	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...
Résultat n°64	Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.	Cote 1843W/31	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.
Résultat n°65	Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.	Cote 1843W/32	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.
Résultat n°66	Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.	Cote 1843W/24	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny,...
Résultat n°67	Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont.	Cote 1843W/25	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,...
Résultat n°68	Angeot, Anjoutey, Auxelles-Bas, Belfort, Bessoncourt, Boron, Bourogne, Brebotte, Buc, Chavanatte, Chèvremont, Croix, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Eloie, Evette-Salbert, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne.	Cote 1857W/3	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2008. Angeot, Anjoutey, Auxelles-Bas, Belfort, Bessoncourt,...
Résultat n°69	Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.	Cote 1843W/16	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.
Résultat n°70	Delle.	Cote 1843W/21	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008. Delle.
Résultat n°71	Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.	Cote 1843W/6	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.
Résultat n°72	DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).	Cote 2010W/15	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...
Résultat n°73	Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers, Beaucourt, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Bretagne, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Croix, Delle, Denney, Evette-Salbert, Fêche l'Eglise, Florimont, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey.	Cote 1857W/1	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions... Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2007. Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers,...
Résultat n°74	DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.	Cote 2010W/13	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale... DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...
Résultat n°75	Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.	Cote 1843W/13	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°76	Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.	Cote 1843W/1	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...
Résultat n°77	Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.	Cote 1843W/10	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...
Résultat n°78	Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.	Cote 1843W/11	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...
Résultat n°79	Belfort.	Cote 1843W/3	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Belfort.
Résultat n°80	Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.	Cote 1843W/12	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en... Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007 Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...

Résultats de la recherche

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Delle, Denney, Dorans.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Sermamagny, Sevenans, Suarce.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

Belfort.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Montreux-Chateau, Morvillars.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Menoncourt, Moval, Morvillards, Perouse, Petitefontaine, Reppe, Roppe, Saint-Germain-le-Châtelet, Suarce, Vauthiermont, Vescemont, Vézelois.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Menoncourt, Meroux, Méziré.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut, Beaucourt, Belfort, Botans, Brebotte, Chaux, Chèvremont, Cravanche, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Essert, Etueffont.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Neuf, Menoncourt, Perouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Chateau, Suarce, Trévenans, Valdoie, Vescemont.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Felon, Florimont, Fontaine.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bavilliers.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Montreux-Château, Morvillars, Moval.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Belfort.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Réchésy, Reppe, Romagny-sous-Rougemont.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-gy, Lepuix-Neuf.