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  1. Résultat n°1

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  2. Résultat n°2

    Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1936

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
  3. Résultat n°3

    Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

    Date

    1890-1901

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
  4. Résultat n°4

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  5. Résultat n°5

    Assurances : polices, correspondance.

    Date

    1900-1919

    Cote

    4 N 107

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Assurances : polices, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1923-1929

    Cote

    4 N 72

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Plans.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Plans.
  8. Résultat n°8

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  9. Résultat n°9

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    1 N 63

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1893-1898
  10. Résultat n°10

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  11. Résultat n°11

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  12. Résultat n°12

    Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4 N 71

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
  14. Résultat n°14

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

    Date

    1879-1881

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
  16. Résultat n°16

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  17. Résultat n°17

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  18. Résultat n°18

    1937-1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    4 N 54

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1937-1943
  19. Résultat n°19

    Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
  20. Résultat n°20

    Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

    Date

    1896-1898

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
  21. Résultat n°21

    Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
  22. Résultat n°22

    Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

    Date

    1899-1900

    Cote

    4 N 61

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
  23. Résultat n°23

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  24. Résultat n°24

    Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1904-1939

    Cote

    4 N 47

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
  25. Résultat n°25

    Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
  26. Résultat n°26

    Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

    Date

    1912-1937

    Cote

    4 N 4

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
  27. Résultat n°27

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  28. Résultat n°28

    Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 106

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
  29. Résultat n°29

    Reconstruction : plans.

    Date

    1906

    Cote

    4 N 66/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Reconstruction : plans.
  30. Résultat n°30

    Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1871-1903

    Cote

    4 N 98

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Beaucourt
    • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
  31. Résultat n°31

    Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

    Date

    1915-1916

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1915. Deuxième session...
  32. Résultat n°32

    Construction : devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    4 N 63

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Construction : devis, mémoires, correspondance.
  33. Résultat n°33

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  34. Résultat n°34

    Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...
  35. Résultat n°35

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  36. Résultat n°36

     1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    •  1938-1960
  37. Résultat n°37

    Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
  38. Résultat n°38

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  39. Résultat n°39

    1856-1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1856-1862
  40. Résultat n°40

    Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1908-1909

    Cote

    4 N 44

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
  41. Résultat n°41

    Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
  42. Résultat n°42

    Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1887-1938

    Cote

    4 N 118

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Montreux-Château
    • Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
  43. Résultat n°43

    Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

    Date

    1856-1893

    Cote

    4 N 112

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Foussemagne
    • Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
  44. Résultat n°44

    Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session ordinaire de 1913. Session extraordinaire du 29 juillet 1913. Deuxième session ordinaire de 1913. Première session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 6 juin 1914. Deuxième session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 17 décembre 1914.

    Date

    1913-1914

    Cote

    1 N 24

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session...
  45. Résultat n°45

    1902-1903

    Date

    1902-1903

    Cote

    4 N 74

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    • 1902-1903
  46. Résultat n°46

    Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    4 N 85

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...
  47. Résultat n°47

    Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).

    Date

    1903-1904

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1903. Deuxième session...
  48. Résultat n°48

    Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

    Date

    1881-1903

    Cote

    4 N 120

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Poste de Rougemont-le-Château
    • Demande de création, appropriation de bâtiments et...
  49. Résultat n°49

    Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 50

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
  50. Résultat n°50

    Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 N 89

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
  51. Résultat n°51

    Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1926-1937

    Cote

    4 N 122

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort 
    • Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul,...
  52. Résultat n°52

    Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    4 N 22

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
  53. Résultat n°53

    Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

    Date

    1922

    Cote

    4 N 5

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
  54. Résultat n°54

    Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4 N 108

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
  55. Résultat n°55

    Reconstruction : plans.

    Date

    1906

    Cote

    4 N 66/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Reconstruction : plans.
  56. Résultat n°56

    Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

    Date

    1819-1823

    Cote

    4 N 13

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
  57. Résultat n°57

    Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    4 N 46

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
  58. Résultat n°58

    Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

    Date

    1887-1893

    Cote

    4 N 104

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
  59. Résultat n°59

    Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

    Date

    1901-1905

    Cote

    4 N 64

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.
  60. Résultat n°60

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  61. Résultat n°61

    Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

    Date

    1891-1939

    Cote

    4 N 105

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
  62. Résultat n°62

    Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...
  63. Résultat n°63

    Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première...
  64. Résultat n°64

    Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.

    Date

    1926-1927

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1926. Première session...
  65. Résultat n°65

    Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.

    Date

    1907-1908

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1907. Deuxième session...
  66. Résultat n°66

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  67. Résultat n°67

    Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).

    Date

    1878-1879

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1878. Deuxième session...
  68. Résultat n°68

    Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première...
  69. Résultat n°69

    Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.

    Date

    1822-1869

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
  70. Résultat n°70

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4 N 55

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1938
  71. Résultat n°71

    Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).

    Date

    1830-1867

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
  72. Résultat n°72

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1924-1926
  73. Résultat n°73

    1869-1876

    Date

    1869-1876

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1869-1876
  74. Résultat n°74

    Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
  75. Résultat n°75

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1933-1935
  76. Résultat n°76

    Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 91

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Asile départemental de vieillards
    • Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
  77. Résultat n°77

    Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
    • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
  78. Résultat n°78

    Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).

    Date

    1924-1925

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1924. Deuxième session...
  79. Résultat n°79

    Assurances : rapports, contrats, correspondance.

    Date

    1905-1919

    Cote

    4 N 80

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Assurances : rapports, contrats, correspondance.
  80. Résultat n°80

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Date

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Cote

    1 N 53

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 1875-1876. 1886-juillet 1893