Territoire de Belfort. Conseil général

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1848-1855	Cote 1 N 57	Date 1848-1855	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire... 1848-1855
Résultat n°2	Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).	Cote 1 N 46	Date 1936	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
Résultat n°3	Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.	Cote 4 N 34	Date 1890-1901	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Dossiers communs Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
Résultat n°4	Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.	Cote 4 N 109	Date 1812-1870	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Delle Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°5	Assurances : polices, correspondance.	Cote 4 N 107	Date 1900-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°6	Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 72	Date 1923-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°7	Plans.	Cote 4 N 38/2	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Construction. Plans.
Résultat n°8	1838-1839, 1842, 1844-1847	Cote 1 N 56	Date 1838-1839, 1842, 1844-1847	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire... 1838-1839, 1842, 1844-1847
Résultat n°9	1893-1898	Cote 1 N 63	Date 1893-1898	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire... 1893-1898
Résultat n°10	Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.	Cote 1 N 2	Date 1872-1873	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
Résultat n°11	Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.	Cote 4 N 101	Date 1848-1870	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°12	Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).	Cote 4 N 38/1	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Construction. Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
Résultat n°13	Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.	Cote 4 N 71	Date 1917-1920	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°14	1863-1868	Cote 1 N 59	Date 1863-1868	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire... 1863-1868
Résultat n°15	Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.	Cote 1 N 6	Date 1879-1881	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
Résultat n°16	Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.	Cote 4 N 19	Date 1806-1869	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
Résultat n°17	Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.	Cote 4 N 29	Date 1813-1868	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens Tribunal civil et tribunal de commerce Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
Résultat n°18	1937-1943	Cote 4 N 54	Date 1937-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1937-1943
Résultat n°19	Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.	Cote 1 N 14	Date 1893-1894	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
Résultat n°20	Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.	Cote 1 N 16	Date 1896-1898	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
Résultat n°21	Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.	Cote 1 N 36	Date 1929-1930	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
Résultat n°22	Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.	Cote 4 N 61	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
Résultat n°23	12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952	Cote 1 N 76	Date 1915-1952	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Commission départementale Registre des délibérations. 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°24	Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.	Cote 4 N 47	Date 1904-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°25	Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.	Cote 1 N 15	Date 1894-1895	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
Résultat n°26	Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.	Cote 4 N 4	Date 1912-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Résultat n°27	Sous-préfecture de Belfort	Cote 4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter	Date An VIII-1870	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,... Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°28	Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 106	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°29	Reconstruction : plans.	Cote 4 N 66/2	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Reconstruction : plans.
Résultat n°30	Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.	Cote 4 N 98	Date 1871-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Beaucourt Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°31	Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.	Cote 1 N 25	Date 1915-1916	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1915. Deuxième session...
Résultat n°32	Construction : devis, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 63	Date 1900-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Construction : devis, mémoires, correspondance.
Résultat n°33	Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.	Cote 4 N 82	Date An IX-1855	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Dépôts de sûreté Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°34	Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.	Cote 1 N 27	Date 1919-1920	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...
Résultat n°35	Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.	Cote 4 N 113	Date 1814-1874	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Giromagny Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
Résultat n°36	1938-1960	Cote 4 N 76	Date 1938-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1938-1960
Résultat n°37	Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.	Cote 1 N 3	Date 1874-1875	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
Résultat n°38	1832-1835	Cote 4 N 15	Date 1832-1835	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Réparations et entretien des locaux, dépenses à la... 1832-1835
Résultat n°39	1856-1862	Cote 1 N 58	Date 1856-1862	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire... 1856-1862
Résultat n°40	Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 44	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
Résultat n°41	Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.	Cote 1 N 11	Date 1888-1889	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
Résultat n°42	Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.	Cote 4 N 118	Date 1887-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Montreux-Château Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
Résultat n°43	Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.	Cote 4 N 112	Date 1856-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Foussemagne Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
Résultat n°44	Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session ordinaire de 1913. Session extraordinaire du 29 juillet 1913. Deuxième session ordinaire de 1913. Première session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 6 juin 1914. Deuxième session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 17 décembre 1914.	Cote 1 N 24	Date 1913-1914	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session...
Résultat n°45	1902-1903	Cote 4 N 74	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1902-1903
Résultat n°46	Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.	Cote 4 N 85	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...
Résultat n°47	Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).	Cote 1 N 19	Date 1903-1904	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1903. Deuxième session...
Résultat n°48	Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.	Cote 4 N 120	Date 1881-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Poste de Rougemont-le-Château Demande de création, appropriation de bâtiments et...
Résultat n°49	Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.	Cote 1 N 50	Date 1938	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
Résultat n°50	Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 89	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Suppression de l’école normale, destination des locaux...
Résultat n°51	Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 122	Date 1926-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul,...
Résultat n°52	Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.	Cote 4 N 22	Date 1838-1849	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
Résultat n°53	Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.	Cote 4 N 5	Date 1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
Résultat n°54	Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.	Cote 4 N 108	Date 1931-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
Résultat n°55	Reconstruction : plans.	Cote 4 N 66/1	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Reconstruction : plans.
Résultat n°56	Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.	Cote 4 N 13	Date 1819-1823	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
Résultat n°57	Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 46	Date 1911-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
Résultat n°58	Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 104	Date 1887-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
Résultat n°59	Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.	Cote 4 N 64	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.
Résultat n°60	Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.	Cote 4 N 10	Date 1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
Résultat n°61	Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.	Cote 4 N 105	Date 1891-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
Résultat n°62	Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.	Cote 1 N 12	Date 1890-1891	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...
Résultat n°63	Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.	Cote 1 N 39	Date 1932	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première...
Résultat n°64	Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.	Cote 1 N 32	Date 1926-1927	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Deuxième session ordinaire de 1926. Première session...
Résultat n°65	Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.	Cote 1 N 21	Date 1907-1908	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1907. Deuxième session...
Résultat n°66	Conseil général	Cote 1 N 1-74	Date 1852-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales Conseil général du Département et commission départementale Conseil général
Résultat n°67	Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).	Cote 1 N 5	Date 1878-1879	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1878. Deuxième session...
Résultat n°68	Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.	Cote 1 N 28	Date 1921-1922	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première...
Résultat n°69	Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.	Cote 4 N 21	Date 1822-1869	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
Résultat n°70	1938	Cote 4 N 55	Date 1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1938
Résultat n°71	Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).	Cote 4 N 31	Date 1830-1867	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens Tribunal civil et tribunal de commerce Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
Résultat n°72	1924-1926	Cote 1 N 69	Date 1924-1926	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations. 1924-1926
Résultat n°73	1869-1876	Cote 1 N 60	Date 1869-1876	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire... 1869-1876
Résultat n°74	Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.	Cote 4 N 18	Date 1852	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
Résultat n°75	1933-1935	Cote 1 N 72	Date 1933-1935	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations. 1933-1935
Résultat n°76	Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.	Cote 4 N 91	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Asile départemental de vieillards Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
Résultat n°77	Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.	Cote 4 N 93	Date 1938-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Foyer des pupilles de l'Assistance publique Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°78	Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).	Cote 1 N 30	Date 1924-1925	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Première session ordinaire de 1924. Deuxième session...
Résultat n°79	Assurances : rapports, contrats, correspondance.	Cote 4 N 80	Date 1905-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Assurances : rapports, contrats, correspondance.
Résultat n°80	1875-1876. 1886-juillet 1893	Cote 1 N 53	Date 1875-1876. 1886-juillet 1893	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Délibération
	Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission... Conseil général Registres des délibérations du Conseil général. 1875-1876. 1886-juillet 1893

Résultats de la recherche

1848-1855

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Assurances : polices, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1838-1839, 1842, 1844-1847

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

1893-1898

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1863-1868

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1937-1943

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Sous-préfecture de Belfort

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Reconstruction : plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1938-1960

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

1832-1835

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1856-1862

Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.