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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.
Cote
1141 W 1-10
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...
Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.
Cote
1603 W 1
 Date
1978 - années 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°3

Arrêtés départementaux.
Cote
1253 W 1-10
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°4

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/40
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°5

Réunions du Conseil général.
Cote
1418 W 1-46
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général.
Résultat n°6

Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/50
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...
Résultat n°7

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°8

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/42
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°9

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 30 juin 2008.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°10

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°11

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...
Résultat n°12

Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/48
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°13

Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°14

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°15

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/36
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°16

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/25
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°17

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°18

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1620 W 1-30
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...
Résultat n°19

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°20

Arrêtés départementaux.
Cote
1350 W 1-6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.