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375 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

Date

1996-2009

Cote

1713 W 27

Résultat n°2

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

1713 W 29

Résultat n°3

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

Date

2003-2008

Cote

1713 W 41

Résultat n°4

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

Date

1998-2008

Cote

1713 W 28

Résultat n°5

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

Date

1988-2007

Cote

1713 W 42

Résultat n°6

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

Date

1991-2006

Cote

1713 W 17

Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

Date

1994-2006

Cote

1713 W 15

Résultat n°8

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

Date

1996-2006

Cote

1713 W 10

Résultat n°9

Contrat de ville.

Date

1993-2006

Cote

1713 W 5

Résultat n°10

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

Date

1990-2004

Cote

1713 W 24

Résultat n°11

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).

Date

1994-2004

Cote

1713 W 23

Résultat n°12

Coopération internationale.

Date

1986-2004

Cote

1547 W 20-34

Résultat n°13

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

Date

1990-2003

Cote

1713 W 46

Résultat n°14

Partenariat avec les communes.

Date

1987-2002

Cote

1547 W 5-19

Résultat n°15

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

Date

2000-2002

Cote

1713 W 47

Résultat n°16

Affaires économiques.

Date

1988-2001

Cote

1547 W 81-85

Résultat n°17

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

Date

1995-2001

Cote

1713 W 25

Résultat n°18

Enseignement supérieur et recherche.

Date

1985-2001

Cote

1547 W 45-69

Résultat n°19

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

Date

1993-2001

Cote

1713 W 16

Résultat n°20

Enseignement supérieur : participation du Département.

Date

1985-2001

Cote

1547 W 73-80

Résultat n°21

Crédit Immobilier de France.

Date

1994-2000

Cote

1397 W 100

Résultat n°22

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

Date

1970-2000

Cote

1397 W 1-8

Résultat n°23

Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).

Date

1986-2000

Cote

1397 W 94-98

Résultat n°24

Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.

Date

1985-2000

Cote

1397 W 21-23

Résultat n°25

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

Date

1992-2000

Cote

1397 W 86-89

Résultat n°26

Eurockéennes.

Date

1999-2000

Cote

1547 W 81

Résultat n°27

Informatisation des communes et télémaintenance.

Date

1983-2000

Cote

1397 W 31-32

Résultat n°28

Etudes, marché de définition.

Date

1999-2000

Cote

1713 W 19-20

Résultat n°29

Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

Date

1990-2000

Cote

1713 W 40

Résultat n°30

Originaux des études.

Date

1999-2000

Cote

1713 W 21

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1541 W 14-16

Résultat n°32

1988-2000. Plans (1971).

Date

1971-2000

Cote

1541 W 16

Résultat n°33

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

Date

1994-2000

Cote

1713 W 45

Résultat n°34

Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).

Date

1988-1999

Cote

1402 W 112

Résultat n°35

Programme INTERREG.

Date

1991-1999

Cote

1397 W 72-74

Résultat n°36

Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier, signalétique. Divers : courrier, chantier, mandatement, marché, différentes offres, plans.

Date

1996-1999

Cote

1402 W 104

Résultat n°37

Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal : acquisition, mise à disposition d'un local pour la Soprores, démolition puis vente.

Date

1987-1999

Cote

1541 W 9

Résultat n°38

Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

Date

1990-1999

Cote

1402 W 21

Résultat n°39

Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996). EDF : ligne haute tension 63 kW sur Argiésans-Delle-Sévenans (1991-1996). Gaz de France : marchés du Nord Est (1993-1999).

Date

1991-1999

Cote

1402 W 111

Résultat n°40

Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT).

Date

1982-1999

Cote

1547 W 86-96

Résultat n°41

Subventions aux associations.

Date

1989-1999

Cote

1397 W 90-91

Résultat n°42

Divers : courriers Direction départementale de l'Equipement relatifs aux Plans d'occupation des sols (POS), réponses du Conseil général (1993-1999). Avenir du Territoire entre Saône et Rhin : projet pôle sud (1998-1999).

Date

1993-1999

Cote

1402 W 113

Résultat n°43

IPSE : mandats, signalétique, barrières et URD (1997-1999). Technopôle : mandats, lots 1 et 2 des marchés, Saga, délibérations, pièces communes (1996-1999).

Date

1996-1999

Cote

1402 W 115

Résultat n°44

Fonds social Européen (FSE).

Date

1989-1999

Cote

1397 W 65

Résultat n°45

Technopôle : appel d'offres, documentations, courrier, plans.

Date

1996-1999

Cote

1402 W 116

Résultat n°46

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

1402 W 89

Résultat n°47

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

Date

1988-1998

Cote

1713 W 43

Résultat n°48

Etude de l'aménagement de l'espace central inter-urbain, proposition, rapport, conseil d'administration.

Date

1998

Cote

1402 W 92

Résultat n°49

Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

Date

1996-1998

Cote

1713 W 26

Résultat n°50

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).

Date

1992-1998

Cote

1713 W 3

Résultat n°51

Autoroute A 36, TGV, Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), enquête publique (1995-1998). Projet d'éclairage de la contrée belfortaine perçue par l'automobiliste circulant sur l'A 36 (1998). Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).

Date

Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 1998

Cote

1402 W 94

Résultat n°52

Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).

Date

1994-1998

Cote

1713 W 8

Résultat n°53

Affaires économiques.

Date

1982-1998

Cote

1547 W 35-44

Résultat n°54

Association des élus de la montagne.

Date

1984-1998

Cote

1397 W 50

Résultat n°55

Aéroparc de Fontaine.

Date

1996-1998

Cote

1402 W 93

Résultat n°56

Le Chênois, à Bavilliers : marché, maîtrise d'oeuvre, mandats, plans.

Date

1991-1998

Cote

1402 W 81

Résultat n°57

Appel d'offres, marché.

Date

1997-1998

Cote

1402 W 87

Résultat n°58

Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).

Date

1994-1998

Cote

1713 W 6

Résultat n°59

Routes : chemin de découverte, chemin du cramenus, route départementale 24, courrier, marché, mandats, plans, photographies (1992-1998). Fonds de site : courrier, maîtrise d'oeuvre, photographies (1997-1998).

Date

1992-1998

Cote

1402 W 91

Résultat n°60

Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges et lycées, lancée par le Conseil général auprès des autres Conseils généraux et régionaux.

Date

1994-1998

Cote

1541 W 42

Résultat n°61

"Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie : location puis vente à la ville de Delle.

Date

1978-1998

Cote

1541 W 11

Résultat n°62

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

Date

1946-1998

Cote

1402 W 105

Résultat n°63

Statuts, courrier, compte-rendu, étude.

Date

1996-1998

Cote

1402 W 93

Résultat n°64

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)

Date

1992-1998

Cote

1713 W 4

Résultat n°65

Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

Date

1982-1998

Cote

1713 W 30

Résultat n°66

RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).

Date

1988-1998

Cote

1713 W 34

Résultat n°67

Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).

Date

1991-1998

Cote

1397 W 66

Résultat n°68

Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

1713 W 7

Résultat n°69

Avant-projet sommaire, avant-projet définitif, dossier de consultation des entreprises, Laboratoire d'études et de recherches sur les matériaux, les procédés et les surfaces (LERMPS), maîtrise d'oeuvre par la société Gallois, mandats et plans (1995-1998). Plan d'occupation des sols (1988-1996).

Date

1988-1998

Cote

1402 W 88

Résultat n°70

Débats, rapports.

Date

1995-1998

Cote

1713 W 12

Résultat n°71

Rénovations et/ou programmations.

Date

1970-1998

Cote

1397 W 36-43

Résultat n°72

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

Date

1994-1997

Cote

1541 W 32

Résultat n°73

Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 84

Résultat n°74

Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 85

Résultat n°75

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

Date

1994-1997

Cote

1713 W 18

Résultat n°76

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

Date

1996-1997

Cote

1713 W 48

Résultat n°77

Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

Date

1989-1997

Cote

1397 W 99

Résultat n°78

Dossier administratif.

Date

1996-1997

Cote

1402 W 71

Résultat n°79

Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.

Date

1989-1997

Cote

1402 W 109

Résultat n°80

Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

Date

1993-1997

Cote

1713 W 44