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375 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).
Cote
1713 W 27
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°2

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°3

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°4

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).
Cote
1713 W 28
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°5

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°6

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).
Cote
1713 W 17
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).
Cote
1713 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°8

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).
Cote
1713 W 10
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°9

Contrat de ville.
Cote
1713 W 5
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville.
Résultat n°10

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).
Cote
1713 W 24
 Date
1990-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...
Résultat n°11

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).
Cote
1713 W 23
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....
Résultat n°12

Coopération internationale.
Cote
1547 W 20-34
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Coopération internationale.
Résultat n°13

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).
Cote
1713 W 46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°14

Partenariat avec les communes.
Cote
1547 W 5-19
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Partenariat avec les communes.
Résultat n°15

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.
Cote
1713 W 47
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°16

Affaires économiques.
Cote
1547 W 81-85
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires économiques.
Résultat n°17

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).
Cote
1713 W 25
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...
Résultat n°18

Enseignement supérieur et recherche.
Cote
1547 W 45-69
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur et recherche.
Résultat n°19

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).
Cote
1713 W 16
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°20

Enseignement supérieur : participation du Département.
Cote
1547 W 73-80
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur : participation du Département.
Résultat n°21

Crédit Immobilier de France.
Cote
1397 W 100
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Crédit Immobilier de France.
Résultat n°22

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Cote
1397 W 1-8
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Résultat n°23

Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).
Cote
1397 W 94-98
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré...
Résultat n°24

Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.
Cote
1397 W 21-23
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire...
Résultat n°25

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).
Cote
1397 W 86-89
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).
Résultat n°26

Eurockéennes.
Cote
1547 W 81
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Eurockéennes.
Résultat n°27

Informatisation des communes et télémaintenance.
Cote
1397 W 31-32
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des communes et télémaintenance.
Résultat n°28

Etudes, marché de définition.
Cote
1713 W 19-20
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Création d'un équipement touristique structurant sur...
  • Etudes, marché de définition.
Résultat n°29

Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.
Cote
1713 W 40
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...
Résultat n°30

Originaux des études.
Cote
1713 W 21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Création d'un équipement touristique structurant sur...
  • Originaux des études.
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1541 W 14-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Articles éliminés.
Résultat n°32

1988-2000. Plans (1971).
Cote
1541 W 16
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-2000. Plans (1971).
Résultat n°33

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Cote
1713 W 45
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Résultat n°34

Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).
Cote
1402 W 112
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement...
Résultat n°35

Programme INTERREG.
Cote
1397 W 72-74
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme INTERREG.
Résultat n°36

Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier, signalétique. Divers : courrier, chantier, mandatement, marché, différentes offres, plans.
Cote
1402 W 104
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier,...
Résultat n°37

Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal : acquisition, mise à disposition d'un local pour la Soprores, démolition puis vente.
Cote
1541 W 9
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal...
Résultat n°38

Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).
Cote
1402 W 21
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
  • Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).
Résultat n°39

Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996). EDF : ligne haute tension 63 kW sur Argiésans-Delle-Sévenans (1991-1996). Gaz de France : marchés du Nord Est (1993-1999).
Cote
1402 W 111
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996)....
Résultat n°40

Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT).
Cote
1547 W 86-96
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique de Belfort et son...
Résultat n°41

Subventions aux associations.
Cote
1397 W 90-91
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions aux associations.
Résultat n°42

Divers : courriers Direction départementale de l'Equipement relatifs aux Plans d'occupation des sols (POS), réponses du Conseil général (1993-1999). Avenir du Territoire entre Saône et Rhin : projet pôle sud (1998-1999).
Cote
1402 W 113
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Divers : courriers Direction départementale de l'Equipement...
Résultat n°43

IPSE : mandats, signalétique, barrières et URD (1997-1999). Technopôle : mandats, lots 1 et 2 des marchés, Saga, délibérations, pièces communes (1996-1999).
Cote
1402 W 115
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • IPSE : mandats, signalétique, barrières et URD (1997-1999)....
Résultat n°44

Fonds social Européen (FSE).
Cote
1397 W 65
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds social Européen (FSE).
Résultat n°45

Technopôle : appel d'offres, documentations, courrier, plans.
Cote
1402 W 116
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Technopôle : appel d'offres, documentations, courrier,...
Résultat n°46

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).
Cote
1402 W 89
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
Résultat n°47

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).
Cote
1713 W 43
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°48

Etude de l'aménagement de l'espace central inter-urbain, proposition, rapport, conseil d'administration.
Cote
1402 W 92
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine 2000.
  • Etude de l'aménagement de l'espace central inter-urbain,...
Résultat n°49

Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.
Cote
1713 W 26
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...
Résultat n°50

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).
Cote
1713 W 3
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°51

Autoroute A 36, TGV, Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), enquête publique (1995-1998). Projet d'éclairage de la contrée belfortaine perçue par l'automobiliste circulant sur l'A 36 (1998). Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).
Cote
1402 W 94
 Date
Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute A 36, TGV, Agence d'urbanisme du Territoire...
Résultat n°52

Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).
Cote
1713 W 8
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...
Résultat n°53

Affaires économiques.
Cote
1547 W 35-44
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires économiques.
Résultat n°54

Association des élus de la montagne.
Cote
1397 W 50
 Date
1984-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association des élus de la montagne.
Résultat n°55

Aéroparc de Fontaine.
Cote
1402 W 93
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°56

Le Chênois, à Bavilliers : marché, maîtrise d'oeuvre, mandats, plans.
Cote
1402 W 81
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Le Chênois, à Bavilliers : marché, maîtrise d'oeuvre,...
Résultat n°57

Appel d'offres, marché.
Cote
1402 W 87
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • IPSE.
  • Appel d'offres, marché.
Résultat n°58

Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).
Cote
1713 W 6
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999),...
Résultat n°59

Routes : chemin de découverte, chemin du cramenus, route départementale 24, courrier, marché, mandats, plans, photographies (1992-1998). Fonds de site : courrier, maîtrise d'oeuvre, photographies (1997-1998).
Cote
1402 W 91
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Routes : chemin de découverte, chemin du cramenus,...
Résultat n°60

Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges et lycées, lancée par le Conseil général auprès des autres Conseils généraux et régionaux.
Cote
1541 W 42
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
  • Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges...
Résultat n°61

"Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie : location puis vente à la ville de Delle.
Cote
1541 W 11
 Date
1978-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Delle.
  • "Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie...
Résultat n°62

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).
Cote
1402 W 105
 Date
1946-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...
Résultat n°63

Statuts, courrier, compte-rendu, étude.
Cote
1402 W 93
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine 2000.
  • Statuts, courrier, compte-rendu, étude.
Résultat n°64

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)
Cote
1713 W 4
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°65

Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).
Cote
1713 W 30
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...
Résultat n°66

RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).
Cote
1713 W 34
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...
Résultat n°67

Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).
Cote
1397 W 66
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement...
Résultat n°68

Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).
Cote
1713 W 7
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...
Résultat n°69

Avant-projet sommaire, avant-projet définitif, dossier de consultation des entreprises, Laboratoire d'études et de recherches sur les matériaux, les procédés et les surfaces (LERMPS), maîtrise d'oeuvre par la société Gallois, mandats et plans (1995-1998). Plan d'occupation des sols (1988-1996).
Cote
1402 W 88
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • IPSE.
  • Avant-projet sommaire, avant-projet définitif, dossier...
Résultat n°70

Débats, rapports.
Cote
1713 W 12
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du territoire..
  • Débats, rapports.
Résultat n°71

Rénovations et/ou programmations.
Cote
1397 W 36-43
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rénovations et/ou programmations.
Résultat n°72

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.
Cote
1541 W 32
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...
Résultat n°73

Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.
Cote
1402 W 84
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
  • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...
Résultat n°74

Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.
Cote
1402 W 85
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
  • Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif,...
Résultat n°75

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).
Cote
1713 W 18
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Résultat n°76

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).
Cote
1713 W 48
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...
Résultat n°77

Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).
Cote
1397 W 99
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme...
Résultat n°78

Dossier administratif.
Cote
1402 W 71
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Point Accueil Solidarité (PAS) Centre, à Danjoutin.
  • Dossier administratif.
Résultat n°79

Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.
Cote
1402 W 109
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations,...
Résultat n°80

Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).
Cote
1713 W 44
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Risques naturels et technologiques : élaboration du...