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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 53 - 1218 W 54

Résultat n°2

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 23 - 1218 W 27 bis

Résultat n°3

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 112 - 1218 W 113

Résultat n°4

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

-

Cote

1218 W 55

Résultat n°5

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 75 - 1218 W 77

Résultat n°6

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 67 - 1218 W 68

Résultat n°7

Dossiers d'associations.

Date

1956-1989

Cote

1218 w 122 - 1218 W 123

Résultat n°8

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 97 - 110

Résultat n°9

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 29 - 1218 W 51

Résultat n°10

Article éliminé.

Date

-

Cote

1218 W 95

Résultat n°11

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 18 - 1218 W 20

Résultat n°12

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 14 - 1218 W 16

Résultat n°13

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 56 - 1218 W 64

Résultat n°14

1975-1977

Date

-

Cote

1486 W 83

Résultat n°15

1977-1980

Date

-

Cote

1486 W 84

Résultat n°16

Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.

Date

1962-1980

Cote

1486 W 89

Résultat n°17

1975-1977

Date

-

Cote

1486 W 83

Résultat n°18

1977-1980

Date

-

Cote

1486 W 84

Résultat n°19

1965-1977

Date

-

Cote

1486 W 80

Résultat n°20

1965-1976

Date

1965-1976

Cote

1486 W 81

Résultat n°21

1972-1975

Date

-

Cote

1486 W 82

Résultat n°22

Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.

Date

1966-1979

Cote

1486 W 96

Résultat n°23

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

Date

1968-1987

Cote

1486 W 95

Résultat n°24

Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.

Date

1968-1978

Cote

1486 W 90

Résultat n°25

Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de Bavilliers : équipements sportifs et socioéducatifs.

Date

1968-1989

Cote

1499 W 7

Résultat n°26

Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.

Date

1969-1973

Cote

1486 W 19

Résultat n°27

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1970-1975

Cote

1218 W 114 - 1218 W 120

Résultat n°28

Courriers.

Date

1970-1975

Cote

1218 W 121

Résultat n°29

Statuts des syndicats de gestion des collèges.

Date

1970

Cote

1553 W 47

Résultat n°30

Commission départementale de liaison pour l'action socioculturelle : organisation, comptes-rendus de réunions.

Date

1971-1977

Cote

1488 W 1 - 1488 W 2

Résultat n°31

1979-1983

Date

-

Cote

1486 W 93

Résultat n°32

1983-1987

Date

-

Cote

1486 W 94

Résultat n°33

1976-1979

Date

-

Cote

1486 W 92

Résultat n°34

1972-1976

Date

-

Cote

1486 W 91

Résultat n°35

Commission départementale.

Date

1973

Cote

1218 W 111

Résultat n°36

Associations et organismes à vocation socioculturels : dossiers de demande de subventions, documents relatifs à leur fonctionnement.

Date

1973-1998

Cote

1488 W 3 - 1488 W 57

Résultat n°37

Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) : dossier de demande de subvention pour le financement de contrats d'animation.

Date

1973

Cote

1488 W 2

Résultat n°38

Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction, transfert, état du parc départemental.

Date

1973-1988

Cote

1499 W 5

Résultat n°39

1975-1977

Date

-

Cote

1486 W 85

Résultat n°40

1978-1980

Date

-

Cote

1486 W 86

Résultat n°41

1973-1975

Date

-

Cote

1486 W 87

Résultat n°42

1976-1978

Date

-

Cote

1486 W 88

Résultat n°43

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1976

Cote

1218 W 96

Résultat n°44

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1977-1978

Cote

1218 W 78 - 1218 W 94

Résultat n°45

Subventions aux organismes à caractère culturel et de loisirs.

Date

1977-2006

Cote

1653 W 1 - 1653 W 7

Résultat n°46

Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués. Centre d'Information et d'Orientation (CIO) du Territoire de Belfort. Maison de la vannerie à Fayl Billot. Education : problèmes scolaires divers. Périmètres scolaires. Centre d'éducation des Résidences. Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, Paris. écoles maternelles.

Date

1977-1981

Cote

1486 W 79

Résultat n°47

Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement Professionnel Economique (LEPE). Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC), Besançon. Instituteurs. Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), Besançon. Enseignement, généralités.

Date

1977-1981

Cote

1486 W 77

Résultat n°48

Subventions d'équipement accordées aux associations.

Date

1978

Cote

1218 W 65 - 1218 W 66

Résultat n°49

Comité interentreprise des usines de Delle (1978-1983). Zone de loisirs des Résidences (1986). Fédération Française de Voile (1983-1984). Association de services de soins et d'urgences médicales du Territoire de Belfort (1984-1986). Association d'aide médicale urgente (1982-1984). Groupe d'animation, de formation de l'Arsot (1983-1984). Mission départementale (Association Tremplin et Retravailler) (1985-1986). Insertion professionnelle et sociale pour les Jeunes (1982-1983). Dossier "affaires sportives" (1985). Animateurs gérés par le le Département socio-culturel du centre de développement et d'animation culturelle (CDAC) (1982-1985). Restructuration des postes d'animateurs Belfort-Echecs : fonds pour le développement des sports, création d'un poste de conseiller technique pédagogique du jeu d'échecs (1985) ; conseiller pédagogique et demande de subvention (1987).

Date

1978-1987

Cote

1147 W 15

Résultat n°50

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1978

Cote

1218 W 69 - 1218 W 74

Résultat n°51

Office central de la coopération à l'école. Rénovation du "petit lycée", avenue Roosvelt à Belfort (contient des plans). Fonds scolaire. Enseignement primaire. Conseil départemental de l'enseignement primaire. Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA), collège agricole de Valdoie.

Date

1978-1982

Cote

1486 W 78

Résultat n°52

Enseignement professionnel, généralités. Enseignement secondaire, généralités. Centre interprofessionnel de Promotion Économique et social (CIPES), Belfort, Exincourt, Vesoul. Enseignement supérieur. - Fédération des Conseils de Parents d'Élèves des écoles publiques (FCPE). Association des parents d'élèves de l'enseignement public. Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort. Université de Besançon.

Date

1978-1982

Cote

1486 W 76

Résultat n°53

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1979-1980

Cote

1218 W 52

Résultat n°54

Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre socio culturel du Martinet (1980-1986). Centre socio culturel de Delle (1980-1986). Foyer rural de Rougemont-le-Château (1979-1986). Centre socio culturel de Giromagny (1980-1986).

Date

1979-1986

Cote

1147 W 8

Résultat n°55

Cession aux communes par le Département de bâtiments scolaires préfabriqués : dossiers d'acquisition.

Date

1979-1986

Cote

1486 W 23

Résultat n°56

Société d'éducation populaire des Résidences (1983-1986). Groupe de recherche archéologiques (1980-1986). Association médio musique Radio Soleil (1984). Union sportive de l'Arsot (1985-1986). Les campeurs caravaniers belfortains (1980-1986). Comité départemental du Jeu d'Echecs (1982-1986). Mutuelle générale des Préfectures (1981-1986). Association sportive police de Belfort (1981-1986). Club alpin français section de Belfort (1981-1986). Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC), Jeunesse ouvrière chrétienne de France (JOCF) (1983-1986). Amicale de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (1984-1986). Société d'éducation populaire Saint Christophe (1979-1986). Compagnie Belfort Loisirs (1982-1986).

Date

1979-1986

Cote

1147 W 17

Résultat n°57

Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

Date

1980-1986

Cote

1147 W 19

Résultat n°58

Danjoutin : Microtel club Chèvremont (1985-1986), Association de promotion des voies navigables (1982), Théâtre l'Arlequin (1986), Amicale bouliste Andelnans (1985-1986), Association de chasse communale agréée (1985), "La Savoureuse" Andelnans (1985-1986), La Denfert Tir (1981-1986), La Denfert Tennis (1985-1986), La Denfert Judo (1981-1986), La Denfert Gymnastique (1980-1986), La Denfert Cyclo (1981-1986), Foyer rural Vézélois (1984-1986), Football club Danjoutin (1983-1986), Centre culture Danjoutin (1980-1986), Bicross club Froideval-Andelnans (1985-1986), Association sportive Meroux-Andelnans (1981-1986), "Mon Village" Chèvremont (1986), Association culturelle et sportive "La Fontenelloise" (1980-1986), Amicale des 3 villages Autrechêne Petit-Croix et Novillard (1981-1986), Association d'éducation populaire "La Jeanne d'Arc" (1983-1986), Association Sur les Vergers Sévenans (1984).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 13

Résultat n°59

Associations : dossiers de subventions.

Date

1980-2000

Cote

1406 W 1 - 1406 W 46

Résultat n°60

Centre culturel Résidences-Bellevue

Date

1980-1986

Cote

1147 W 5

Résultat n°61

Dossiers de demande de subventions : Francas, Fonds départemental d'équipement aux petites associations sportives à rayonnement départemental, foyer coopératif des élèves du collège Mozart à Danjoutin, foyer socioéducatif du collège de Morvillars, foyer socioéducatif du collège Simone Signoret à Belfort, foyer socioéducatif du lycée professionnel de Delle-Beaucourt, association sportive du lycée d'enseignement professionnel de Delle-Beaucourt.

Date

1980-1993

Cote

1499 W 4

Résultat n°62

Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP) Reppe (1980-1986), football club de Montreux-Château (1981-1986), Les Twirlings Montreux-Château (1981-1986), Association Tennis de Table Lacollonge (1985-1986), La Grangeoise (1983-1986), Harmonie de Montreux-Château (1982-1986), La Persévérante (1982), Amicale des 3 villages Autrechêne Novillard et Petit-Croix (1986).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 12

Résultat n°63

Delle : 3 Fontaines Lebetain (1980-1986), Les marocains de Delle (1986), Association culture loisirs Réchésy (1980-1986), Judo Kwaï Joncherey (1981-1986), Sports réunis dellois (1980-1986), Etoile sportive Réchésy (1981-1986), Association des locataires "Sur les Vignes" (1982-1986), Football club Faverois (1981-1982), Les Joncherettes Majorettes (1980-1984), Les Proubadours de Delle (1981-1982), Section jeunes sapeurs pompiers de Delle (1981-1982), Association "La stéphanoise" Courtelevant (1982), Association scolaire Florimont (1983).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 14

Résultat n°64

Beaucourt : karaté club beaucourtois (1984-1986), Les Twispeel Majorettes Beaucourt (1982-1986), Batterie fanfare beaucourtoise (1980-1986), Beaucourt Omnisport (1980-1986), Athletics club beaucourtois (1984-1986), Cadets des pompiers de Beaucourt (1982-1986), Judo club beaucourtois (1980-1986), "Les 4 Chemins" de Montbouton (1985-1986), Club sportif Fêche-l'Eglise (1980-1986), Pétanque beaucourtoise (1982-1986), Harmonie Badevel Fêche-l'Eglise (1982-1986), Association des supporters de club (1985), Maison pour tous (1980-1986), Club sportif beaucourtois (1981-1986), Association sportive beaucourtoise (1980-1986).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 11

Résultat n°65

Centre culturel et Social Belfort Nord.

Date

1980-1986

Cote

1147 W 1

Résultat n°66

Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.

Date

1980-1981

Cote

1486 W 70

Résultat n°67

Association sportive municipale belfortaine (ASMB) (1981-1986). Amitiés et bienvenue à Belfort et Tre (1984-1986). Association d'education populaire (AEP) Le Pré du Fayet (1980-1986). Amicale des locataires Bel Air (1986). Amicale des locataires Dardel Nord (1986). Amicale des locataires Grande Combe (1983-1986). Amicale des locataires de la Savoureuse (1984-1986). La saltarelle (1981-1986). Ensemble vocal et instrumental du conservatoire (1981-1986). Club loisirs Léo Lagrange (1981-1985). Club belfortain d'aquariophilie (1981-1986). Cercle de billard (1985-1986). CERAP (1981-1986). Belfort Accueil (1983-1986).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 6

Résultat n°68

Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel Glacis.

Date

1980-1986

Cote

1147 W 2

Résultat n°69

Entente sportive Froidefontaine (1985-1986). Union sportive Suarcine - football (1981-1983). Avenir Grandvillars (1981-1986). Renouveau de Boron (1986). Association culturelle Méziré (1981-1986). Forge musée Etueffont (1983-1986). Athletic Club Anjoutey Bourg (ACAB) (1981-1986). Pourquoi Pas Saint Germain le Châtelet (1981-1986). Association communale Anjoutey (1986). La Gaule beaucourtoise (1986). Atelier de théâtre de Beaucourt (1984-1986). Amicale des médaillés du travail Beaucourt (1982-1986). Amicale des médaillés militaires Beaucourt (1982-1986). Association communale d'animation (ACA) de Montbouton (1984-1986).  Harmonie municipale de beaucourt (1980-1986). Groupe alpin belofrtain (1981-1986). Eden (1986). Association sports et loisirs de Botans (1986). Association secourisme et protection civile (1981-1986). Association recherches spéléologiques et archéologiques (1984). Comité pour nos Gosses Beaucourt (1981-1984).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 23

Résultat n°70

Associations : études, délibérations, demandes de subventions.

Date

1980-1992

Cote

1251 W 3 - 1251 W 4

Résultat n°71

Associations et actions culturelles.

Date

1980-1994

Cote

1310 W 1 - 1310 W 12

Résultat n°72

Whisbone club belfortain (1986). Vélo club belfortain (1981-1986). Union vélocipède belfortaine (1981-1986). Twirling club Les Résibels (1984-1986). Sports réunis belfortain (1981-1986). Radio club belfortain (1981-1986). Photo caméra club belfortain (1981-1986). Société de ski et tourisme en montagne (1985-1986). Racing belfortain (1980-1986). Office municipal des sports (OMS) (1985-1986). Nature et Vie (1986). Les cyclotouristes belfortains (1981-1986). Société de tir "La Miotte" (1981-1986). La Concordia (1981-1986). Groupe spéléologique belfortain (1985-1986). Ecran Belfort (1981-1986). Association France-Québec (1984-1986). Entente cycliste belfortaine (1982-1986). Le Médiator (1981-1986). Badminton club (1986). Basket club Glacis (1986). Cercle billard belfortain (1982-1984). Valentin Hauy (1982-1986). Amicale personnel de police (1982-1986). Association sportive Pépinière (1984-1986). OPALES (1985)

Date

1980-1986

Cote

1147 W 7

Résultat n°73

Bavilliers : Foyer rural Urcerey (1984-1986), Union sportive Châtenois football (1981-1986), Société d'éducation populaire Châtenois (1981-1986), Les Camoutchos Dorans (1981-1986), La Savoureuse (1981-1986), La Bermontoise (1982-1986), Fanfare municipale châtenois (1980-1986), Foyer communal de Bavilliers (1981-1986), Comité des fêtes de Bavilliers (1985-1986), Centre culturel et loisirs Châtenois (1982-1986), Athlétic club Châtenois (1981-1986), Sports loisirs de Trévenans (1982-1986), Association sportive Bavilliers (1982-1986), "Les 4 Villages" (1983-1986), Les Amis de l'Orgue (1984-1986), Association gestion maison du temps libre (1985-1986), Argiésans loisirs (1981-1986), Buc Echenans Mandrevillars Loisirs (1983), Le Vieux Moulin Botans (1983).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 12

Résultat n°74

Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense de la santé mentale (UDSM) (1981-1982). Association culturelle du personnel et d'entraides aux malades (1981-1982). Association nationale des membres de l'ordre nationale du mérite (1985). Amicale des chauffeurs de la STABE (1982-1983). Club du soleil (1984-1985). Guides et scouts d'Europe (1981-1986). Eclaireurs et éclaireuses israëlites de France (1981-1982). Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique (1984-1986). Bibliothèque théologique rencontre et recherche (1981). Clémont loisirs et culture (1983). Comité artistique de la coiffure (1983). Association culture et loisirs de la Maison de retraite le Chênois (1980-1984). Association Franc-comtoise des devenus sourds (1981-1985). Le Réseau (1980-1985). Union départementale amicale des donneurs de sang (1980-1986). Association des musiciens créateurs de la Douce (1983). Inauguration orgue Saint-Jean (1984). Ensemble baroque de Franche-Comté (1985). Comité départemental d'action laïque (1984). Centre hippique du Territoire de Belfort (1981-1986). Radio libre écho (1984). Jeunes et citoyens (1987). Association culturelle polyglotte (1982). Association culturelle des musulmans (1986-1987). Comité d'organisation du Printemps (1983-1985). Amicale du Personnel de service de la Protection des Végétaux de Bourgogne et de Franche-Comté (1981-1985).

Date

1980-1987

Cote

1147 W 9

Résultat n°75

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1293 W 25 - 1293 W 31

Résultat n°76

Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.

Date

1981-1994

Cote

1293 W 16 - 1293 W 24

Résultat n°77

Centre culturel et social Pépinière.

Date

1981-1986

Cote

1147 W 3

Résultat n°78

Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.

Date

1981-1992

Cote

1486 W 25

Résultat n°79

Associations du Territoire de Belfort.

Date

1981-1987

Cote

1158 W 13

Résultat n°80

Scouts de France Districts de Belfort (1981-1985). Union des consommateurs du Territoire de Belfort (1981-1986). Amicale Miotte Brisach (1981-1986). Les Bleuets (1983-1986). Association animation communale Eloie (1986). Bavilliers environnement (1984-1986). La Truite de Montagne (1985-1986). Amicale du Personnel de la Préfecture (1981-1986). Football club de Roppe (1981-1986). France URSS (1981-1986). Association sportive d'Entraide de l'Equipement (1981-1986). Association du tour de Franche-Comté (1981-1986).

Date

1981-1986

Cote

1147 W 18