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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articles éliminés.
Cote
1218 W 53 - 1218 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°2

Articles éliminés.
Cote
1218 W 23 - 1218 W 27 bis
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°3

Articles éliminés.
Cote
1218 W 112 - 1218 W 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°4

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°5

Articles éliminés.
Cote
1218 W 75 - 1218 W 77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1218 W 67 - 1218 W 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Dossiers d'associations.
Cote
1218 w 122 - 1218 W 123
 Date
1956-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers d'associations.
Résultat n°8

Articles éliminés.
Cote
1218 W 97 - 110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°9

Articles éliminés.
Cote
1218 W 29 - 1218 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°10

Article éliminé.
Cote
1218 W 95
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°11

Articles éliminés.
Cote
1218 W 18 - 1218 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°12

Articles éliminés.
Cote
1218 W 14 - 1218 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°13

Articles éliminés.
Cote
1218 W 56 - 1218 W 64
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°14

1975-1977
Cote
1486 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • 1975-1977
Résultat n°15

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • 1977-1980
Résultat n°16

Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.
Cote
1486 W 89
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...
Résultat n°17

1975-1977
Cote
1486 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1975-1977
Résultat n°18

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1977-1980
Résultat n°19

1965-1977
Cote
1486 W 80
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1965-1977
Résultat n°20

1965-1976
Cote
1486 W 81
 Date
1965-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1965-1976
Résultat n°21

1972-1975
Cote
1486 W 82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1972-1975
Résultat n°22

Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.
Cote
1486 W 96
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...
Résultat n°23

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
Résultat n°24

Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.
Cote
1486 W 90
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...
Résultat n°25

Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de Bavilliers : équipements sportifs et socioéducatifs.
Cote
1499 W 7
 Date
1968-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de...
Résultat n°26

Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.
Cote
1486 W 19
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Construction d'un collège d'enseignement général à...
Résultat n°27

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 114 - 1218 W 120
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°28

Courriers.
Cote
1218 W 121
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Courriers.
Résultat n°29

Statuts des syndicats de gestion des collèges.
Cote
1553 W 47
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Statuts des syndicats de gestion des collèges.
Résultat n°30

Commission départementale de liaison pour l'action socioculturelle : organisation, comptes-rendus de réunions.
Cote
1488 W 1 - 1488 W 2
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale de liaison pour l'action...
Résultat n°31

1979-1983
Cote
1486 W 93
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1979-1983
Résultat n°32

1983-1987
Cote
1486 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1983-1987
Résultat n°33

1976-1979
Cote
1486 W 92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1976-1979
Résultat n°34

1972-1976
Cote
1486 W 91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1972-1976
Résultat n°35

Commission départementale.
Cote
1218 W 111
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale.
Résultat n°36

Associations et organismes à vocation socioculturels : dossiers de demande de subventions, documents relatifs à leur fonctionnement.
Cote
1488 W 3 - 1488 W 57
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations et organismes à vocation socioculturels...
Résultat n°37

Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) : dossier de demande de subvention pour le financement de contrats d'animation.
Cote
1488 W 2
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) :...
Résultat n°38

Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction, transfert, état du parc départemental.
Cote
1499 W 5
 Date
1973-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction,...
Résultat n°39

1975-1977
Cote
1486 W 85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1975-1977
Résultat n°40

1978-1980
Cote
1486 W 86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1978-1980
Résultat n°41

1973-1975
Cote
1486 W 87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Demandes de participations par les communes pour la...
  • 1973-1975
Résultat n°42

1976-1978
Cote
1486 W 88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Demandes de participations par les communes pour la...
  • 1976-1978
Résultat n°43

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 96
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°44

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 78 - 1218 W 94
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°45

Subventions aux organismes à caractère culturel et de loisirs.
Cote
1653 W 1 - 1653 W 7
 Date
1977-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions aux organismes à caractère culturel et...
Résultat n°46

Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués. Centre d'Information et d'Orientation (CIO) du Territoire de Belfort. Maison de la vannerie à Fayl Billot. Education : problèmes scolaires divers. Périmètres scolaires. Centre d'éducation des Résidences. Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, Paris. écoles maternelles.
Cote
1486 W 79
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués....
Résultat n°47

Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement Professionnel Economique (LEPE). Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC), Besançon. Instituteurs. Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), Besançon. Enseignement, généralités.
Cote
1486 W 77
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement...
Résultat n°48

Subventions d'équipement accordées aux associations.
Cote
1218 W 65 - 1218 W 66
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement accordées aux associations.
Résultat n°49

Comité interentreprise des usines de Delle (1978-1983). Zone de loisirs des Résidences (1986). Fédération Française de Voile (1983-1984). Association de services de soins et d'urgences médicales du Territoire de Belfort (1984-1986). Association d'aide médicale urgente (1982-1984). Groupe d'animation, de formation de l'Arsot (1983-1984). Mission départementale (Association Tremplin et Retravailler) (1985-1986). Insertion professionnelle et sociale pour les Jeunes (1982-1983). Dossier "affaires sportives" (1985). Animateurs gérés par le le Département socio-culturel du centre de développement et d'animation culturelle (CDAC) (1982-1985). Restructuration des postes d'animateurs Belfort-Echecs : fonds pour le développement des sports, création d'un poste de conseiller technique pédagogique du jeu d'échecs (1985) ; conseiller pédagogique et demande de subvention (1987).
Cote
1147 W 15
 Date
1978-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Comité interentreprise des usines de Delle (1978-1983)....
Résultat n°50

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 69 - 1218 W 74
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...
Résultat n°51

Office central de la coopération à l'école. Rénovation du "petit lycée", avenue Roosvelt à Belfort (contient des plans). Fonds scolaire. Enseignement primaire. Conseil départemental de l'enseignement primaire. Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA), collège agricole de Valdoie.
Cote
1486 W 78
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Office central de la coopération à l'école. Rénovation...
Résultat n°52

Enseignement professionnel, généralités. Enseignement secondaire, généralités. Centre interprofessionnel de Promotion Économique et social (CIPES), Belfort, Exincourt, Vesoul. Enseignement supérieur. - Fédération des Conseils de Parents d'Élèves des écoles publiques (FCPE). Association des parents d'élèves de l'enseignement public. Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort. Université de Besançon.
Cote
1486 W 76
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Enseignement professionnel, généralités. Enseignement...
Résultat n°53

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 52
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
Résultat n°54

Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre socio culturel du Martinet (1980-1986). Centre socio culturel de Delle (1980-1986). Foyer rural de Rougemont-le-Château (1979-1986). Centre socio culturel de Giromagny (1980-1986).
Cote
1147 W 8
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre...
Résultat n°55

Cession aux communes par le Département de bâtiments scolaires préfabriqués : dossiers d'acquisition.
Cote
1486 W 23
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cession aux communes par le Département de bâtiments...
Résultat n°56

Société d'éducation populaire des Résidences (1983-1986). Groupe de recherche archéologiques (1980-1986). Association médio musique Radio Soleil (1984). Union sportive de l'Arsot (1985-1986). Les campeurs caravaniers belfortains (1980-1986). Comité départemental du Jeu d'Echecs (1982-1986). Mutuelle générale des Préfectures (1981-1986). Association sportive police de Belfort (1981-1986). Club alpin français section de Belfort (1981-1986). Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC), Jeunesse ouvrière chrétienne de France (JOCF) (1983-1986). Amicale de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (1984-1986). Société d'éducation populaire Saint Christophe (1979-1986). Compagnie Belfort Loisirs (1982-1986).
Cote
1147 W 17
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Société d'éducation populaire des Résidences (1983-1986)....
Résultat n°57

Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)
Cote
1147 W 19
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...
Résultat n°58

Danjoutin : Microtel club Chèvremont (1985-1986), Association de promotion des voies navigables (1982), Théâtre l'Arlequin (1986), Amicale bouliste Andelnans (1985-1986), Association de chasse communale agréée (1985), "La Savoureuse" Andelnans (1985-1986), La Denfert Tir (1981-1986), La Denfert Tennis (1985-1986), La Denfert Judo (1981-1986), La Denfert Gymnastique (1980-1986), La Denfert Cyclo (1981-1986), Foyer rural Vézélois (1984-1986), Football club Danjoutin (1983-1986), Centre culture Danjoutin (1980-1986), Bicross club Froideval-Andelnans (1985-1986), Association sportive Meroux-Andelnans (1981-1986), "Mon Village" Chèvremont (1986), Association culturelle et sportive "La Fontenelloise" (1980-1986), Amicale des 3 villages Autrechêne Petit-Croix et Novillard (1981-1986), Association d'éducation populaire "La Jeanne d'Arc" (1983-1986), Association Sur les Vergers Sévenans (1984).
Cote
1147 W 13
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Danjoutin : Microtel club Chèvremont (1985-1986), Association...
Résultat n°59

Associations : dossiers de subventions.
Cote
1406 W 1 - 1406 W 46
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1406 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations : dossiers de subventions.
Résultat n°60

Centre culturel Résidences-Bellevue
Cote
1147 W 5
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Centre culturel Résidences-Bellevue
Résultat n°61

Dossiers de demande de subventions : Francas, Fonds départemental d'équipement aux petites associations sportives à rayonnement départemental, foyer coopératif des élèves du collège Mozart à Danjoutin, foyer socioéducatif du collège de Morvillars, foyer socioéducatif du collège Simone Signoret à Belfort, foyer socioéducatif du lycée professionnel de Delle-Beaucourt, association sportive du lycée d'enseignement professionnel de Delle-Beaucourt.
Cote
1499 W 4
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de demande de subventions : Francas, Fonds...
Résultat n°62

Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP) Reppe (1980-1986), football club de Montreux-Château (1981-1986), Les Twirlings Montreux-Château (1981-1986), Association Tennis de Table Lacollonge (1985-1986), La Grangeoise (1983-1986), Harmonie de Montreux-Château (1982-1986), La Persévérante (1982), Amicale des 3 villages Autrechêne Novillard et Petit-Croix (1986).
Cote
1147 W 12
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP)...
Résultat n°63

Delle : 3 Fontaines Lebetain (1980-1986), Les marocains de Delle (1986), Association culture loisirs Réchésy (1980-1986), Judo Kwaï Joncherey (1981-1986), Sports réunis dellois (1980-1986), Etoile sportive Réchésy (1981-1986), Association des locataires "Sur les Vignes" (1982-1986), Football club Faverois (1981-1982), Les Joncherettes Majorettes (1980-1984), Les Proubadours de Delle (1981-1982), Section jeunes sapeurs pompiers de Delle (1981-1982), Association "La stéphanoise" Courtelevant (1982), Association scolaire Florimont (1983).
Cote
1147 W 14
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Delle : 3 Fontaines Lebetain (1980-1986), Les marocains...
Résultat n°64

Beaucourt : karaté club beaucourtois (1984-1986), Les Twispeel Majorettes Beaucourt (1982-1986), Batterie fanfare beaucourtoise (1980-1986), Beaucourt Omnisport (1980-1986), Athletics club beaucourtois (1984-1986), Cadets des pompiers de Beaucourt (1982-1986), Judo club beaucourtois (1980-1986), "Les 4 Chemins" de Montbouton (1985-1986), Club sportif Fêche-l'Eglise (1980-1986), Pétanque beaucourtoise (1982-1986), Harmonie Badevel Fêche-l'Eglise (1982-1986), Association des supporters de club (1985), Maison pour tous (1980-1986), Club sportif beaucourtois (1981-1986), Association sportive beaucourtoise (1980-1986).
Cote
1147 W 11
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Beaucourt : karaté club beaucourtois (1984-1986), Les...
Résultat n°65

Centre culturel et Social Belfort Nord.
Cote
1147 W 1
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Centre culturel et Social Belfort Nord.
Résultat n°66

Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.
Cote
1486 W 70
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation du Département aux dépenses de restauration...
Résultat n°67

Association sportive municipale belfortaine (ASMB) (1981-1986). Amitiés et bienvenue à Belfort et Tre (1984-1986). Association d'education populaire (AEP) Le Pré du Fayet (1980-1986). Amicale des locataires Bel Air (1986). Amicale des locataires Dardel Nord (1986). Amicale des locataires Grande Combe (1983-1986). Amicale des locataires de la Savoureuse (1984-1986). La saltarelle (1981-1986). Ensemble vocal et instrumental du conservatoire (1981-1986). Club loisirs Léo Lagrange (1981-1985). Club belfortain d'aquariophilie (1981-1986). Cercle de billard (1985-1986). CERAP (1981-1986). Belfort Accueil (1983-1986).
Cote
1147 W 6
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Association sportive municipale belfortaine (ASMB)...
Résultat n°68

Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel Glacis.
Cote
1147 W 2
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel...
Résultat n°69

Entente sportive Froidefontaine (1985-1986). Union sportive Suarcine - football (1981-1983). Avenir Grandvillars (1981-1986). Renouveau de Boron (1986). Association culturelle Méziré (1981-1986). Forge musée Etueffont (1983-1986). Athletic Club Anjoutey Bourg (ACAB) (1981-1986). Pourquoi Pas Saint Germain le Châtelet (1981-1986). Association communale Anjoutey (1986). La Gaule beaucourtoise (1986). Atelier de théâtre de Beaucourt (1984-1986). Amicale des médaillés du travail Beaucourt (1982-1986). Amicale des médaillés militaires Beaucourt (1982-1986). Association communale d'animation (ACA) de Montbouton (1984-1986).  Harmonie municipale de beaucourt (1980-1986). Groupe alpin belofrtain (1981-1986). Eden (1986). Association sports et loisirs de Botans (1986). Association secourisme et protection civile (1981-1986). Association recherches spéléologiques et archéologiques (1984). Comité pour nos Gosses Beaucourt (1981-1984).
Cote
1147 W 23
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Entente sportive Froidefontaine (1985-1986). Union...
Résultat n°70

Associations : études, délibérations, demandes de subventions.
Cote
1251 W 3 - 1251 W 4
 Date
1980-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations : études, délibérations, demandes de subventions.
Résultat n°71

Associations et actions culturelles.
Cote
1310 W 1 - 1310 W 12
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1310 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations et actions culturelles.
Résultat n°72

Whisbone club belfortain (1986). Vélo club belfortain (1981-1986). Union vélocipède belfortaine (1981-1986). Twirling club Les Résibels (1984-1986). Sports réunis belfortain (1981-1986). Radio club belfortain (1981-1986). Photo caméra club belfortain (1981-1986). Société de ski et tourisme en montagne (1985-1986). Racing belfortain (1980-1986). Office municipal des sports (OMS) (1985-1986). Nature et Vie (1986). Les cyclotouristes belfortains (1981-1986). Société de tir "La Miotte" (1981-1986). La Concordia (1981-1986). Groupe spéléologique belfortain (1985-1986). Ecran Belfort (1981-1986). Association France-Québec (1984-1986). Entente cycliste belfortaine (1982-1986). Le Médiator (1981-1986). Badminton club (1986). Basket club Glacis (1986). Cercle billard belfortain (1982-1984). Valentin Hauy (1982-1986). Amicale personnel de police (1982-1986). Association sportive Pépinière (1984-1986). OPALES (1985)
Cote
1147 W 7
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Whisbone club belfortain (1986). Vélo club belfortain...
Résultat n°73

Bavilliers : Foyer rural Urcerey (1984-1986), Union sportive Châtenois football (1981-1986), Société d'éducation populaire Châtenois (1981-1986), Les Camoutchos Dorans (1981-1986), La Savoureuse (1981-1986), La Bermontoise (1982-1986), Fanfare municipale châtenois (1980-1986), Foyer communal de Bavilliers (1981-1986), Comité des fêtes de Bavilliers (1985-1986), Centre culturel et loisirs Châtenois (1982-1986), Athlétic club Châtenois (1981-1986), Sports loisirs de Trévenans (1982-1986), Association sportive Bavilliers (1982-1986), "Les 4 Villages" (1983-1986), Les Amis de l'Orgue (1984-1986), Association gestion maison du temps libre (1985-1986), Argiésans loisirs (1981-1986), Buc Echenans Mandrevillars Loisirs (1983), Le Vieux Moulin Botans (1983).
Cote
1147 W 12
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
  • Bavilliers : Foyer rural Urcerey (1984-1986), Union...
Résultat n°74

Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense de la santé mentale (UDSM) (1981-1982). Association culturelle du personnel et d'entraides aux malades (1981-1982). Association nationale des membres de l'ordre nationale du mérite (1985). Amicale des chauffeurs de la STABE (1982-1983). Club du soleil (1984-1985). Guides et scouts d'Europe (1981-1986). Eclaireurs et éclaireuses israëlites de France (1981-1982). Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique (1984-1986). Bibliothèque théologique rencontre et recherche (1981). Clémont loisirs et culture (1983). Comité artistique de la coiffure (1983). Association culture et loisirs de la Maison de retraite le Chênois (1980-1984). Association Franc-comtoise des devenus sourds (1981-1985). Le Réseau (1980-1985). Union départementale amicale des donneurs de sang (1980-1986). Association des musiciens créateurs de la Douce (1983). Inauguration orgue Saint-Jean (1984). Ensemble baroque de Franche-Comté (1985). Comité départemental d'action laïque (1984). Centre hippique du Territoire de Belfort (1981-1986). Radio libre écho (1984). Jeunes et citoyens (1987). Association culturelle polyglotte (1982). Association culturelle des musulmans (1986-1987). Comité d'organisation du Printemps (1983-1985). Amicale du Personnel de service de la Protection des Végétaux de Bourgogne et de Franche-Comté (1981-1985).
Cote
1147 W 9
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense...
Résultat n°75

Articles éliminés.
Cote
1293 W 25 - 1293 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°76

Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.
Cote
1293 W 16 - 1293 W 24
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie...
Résultat n°77

Centre culturel et social Pépinière.
Cote
1147 W 3
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Centre culturel et social Pépinière.
Résultat n°78

Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.
Cote
1486 W 25
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Constructions scolaires du premier degré : dossiers...
Résultat n°79

Associations du Territoire de Belfort.
Cote
1158 W 13
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations du Territoire de Belfort.
Résultat n°80

Scouts de France Districts de Belfort (1981-1985). Union des consommateurs du Territoire de Belfort (1981-1986). Amicale Miotte Brisach (1981-1986). Les Bleuets (1983-1986). Association animation communale Eloie (1986). Bavilliers environnement (1984-1986). La Truite de Montagne (1985-1986). Amicale du Personnel de la Préfecture (1981-1986). Football club de Roppe (1981-1986). France URSS (1981-1986). Association sportive d'Entraide de l'Equipement (1981-1986). Association du tour de Franche-Comté (1981-1986).
Cote
1147 W 18
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Scouts de France Districts de Belfort (1981-1985)....