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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

Date

1964 - 2008

Cote

1658 W 7

Résultat n°2

Demandes de regroupement.

Date

2005

Cote

1586 W 14

Résultat n°3

Informations diverses sur le statut des étrangers et sur la citoyenneté.

Date

2004

Cote

1586 W 11

Résultat n°4

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2004

Cote

1586 W 10

Résultat n°5

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2002

Cote

1586 W 3

Résultat n°6

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2001

Cote

1584 W 18

Résultat n°7

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1998

Cote

1584 W 9

Résultat n°8

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1997

Cote

1584 W 6

Résultat n°9

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1996

Cote

1584 W 3

Résultat n°10

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°11

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°12

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

Date

1973

Cote

1481 W 7

Résultat n°13

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°14

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

Date

1972

Cote

1481 W 5

Résultat n°15

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Date

1962 - 1981

Cote

1481 W 2

Résultat n°16

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

Date

1952 -1982

Cote

1481 W 1

Résultat n°17

Regroupement familial « ressortissants européens ».

Date

1947 - 1968

Cote

1423 W 1

Résultat n°18

Commission départementale de l’éducation spécialisée (C.D.E.S.).

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 301

Résultat n°19

Equipes techniques.

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 300

Résultat n°20

Commission de circonscription préscolaire et élémentaire (C.C.P.E.) ; Commission de circonscription du second degré (C.C.S.D.).

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 299

Résultat n°21

Suivi médical ; équipes éducatives, Commission de circonscription pré-scolaire et élémentaire (C.C.P.E.).

Date

1979 - 1982

Cote

1070 W 293

Résultat n°22

Article éliminé.

Date

-

Cote

1070 W 292

Résultat n°23

Commission Administrative Paritaire médecins, assistances sociales, infirmières.

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 282

Résultat n°24

Article éliminé.

Date

-

Cote

1070 W 281

Résultat n°25

Conseils d’Etablissements.

Date

1977 - 1982

Cote

1070 W 280

Résultat n°26

Hôpital psychiatrique.

Date

1946

Cote

23 W 24

Résultat n°27

Défense passive, secours aux sinistrés.

Date

1944

Cote

23 W 23

Résultat n°28

Personnel de santé, médecins.

Date

1942 - 1944

Cote

23 W 22

Résultat n°29

Personnel de santé, épuration.

Date

1944 - 1945

Cote

23 W 21

Résultat n°30

Santé, maladie contagieuse.

Date

1940 - 1946

Cote

23 W 18

Résultat n°31

Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

Date

1956 - 1963

Cote

23 W 11

Résultat n°32

Hygiène : procès-verbaux de réunions.

Date

1957 - 1959

Cote

23 W 6

Résultat n°33

Comptabilité de l’Etat, budget.

Date

1949 - 1968

Cote

23 W 7-10

Résultat n°34

Personnel de santé, infirmier(e)s, autorisations d’exercice.

Date

1941 - 1951

Cote

23 W 19-20

Résultat n°35

Santé, maladie : certificats médicaux de décès.

Date

1944 - 1965

Cote

23 W 12-17

Résultat n°36

Etablissements sanitaires.

Date

1938 - 1958

Cote

23 W 1-5

Résultat n°37

Historique et évolution des établissements médico-sociaux du Territoire de Belfort : Rapports d’activités, arrêtés, plans, photographies, articles de presse, documents techniques, courriers brochures.

Date

1848 - 2008

Cote

1658 W 1-6

Résultat n°38

Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.

Date

1995 - 2005

Cote

1636 W 1-14

Résultat n°39

Demandes de regroupement familial.

Date

2006

Cote

1587 W 3-5

Résultat n°40

Accueil des étrangers, associations du Territoire de Belfort (ASSFAM et SSAE) : bilans, rapports d'activités, cahiers d'enregistrements, rapports.

Date

1986-2005

Cote

1587 W 1-2