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160 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Cote
1935W/18
 Date
2004-2005 ; 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...
Résultat n°2

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;
Cote
1935W/20
 Date
2006-2007 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...
Résultat n°3

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).
Cote
1935W/11
 Date
1962 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...
Résultat n°4

Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort : arrêtés.
Cote
1935W/9
 Date
1855-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Droits d'eau et curage dans le Territoire de Belfort...
Résultat n°5

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.
Cote
1935W/12
 Date
1976 ; 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.
Résultat n°6

Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.
Cote
1783W/11-14
 Date
1869-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement...
Résultat n°7

Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard : synthèses (1972) ; Études géophysiques (1973) ; Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (1906).
Cote
1935W/10
 Date
1906-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Ressources en eau souterraine Belfort-Montbéliard :...
Résultat n°8

1962W/9
Cote
1962W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
Résultat n°9

1962W/1
Cote
1962W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
Résultat n°10

1962W/4
Cote
1962W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/4
Résultat n°11

1962W/5
Cote
1962W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/5
Résultat n°12

1962W/3
Cote
1962W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/3
Résultat n°13

1962W/10
Cote
1962W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/10
Résultat n°14

1962W/11
Cote
1962W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/11
Résultat n°15

1962W/8
Cote
1962W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/8
Résultat n°16

1962W/2
Cote
1962W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/2
Résultat n°17

1962W/7
Cote
1962W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/7
Résultat n°18

1962W/6
Cote
1962W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/6
Résultat n°19

Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.
Cote
1935W/13-1935W/16
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Enquêtes hydrogéologiques dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°20

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).
Cote
1827W/1
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

  • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...
Résultat n°21

Dossiers enquêtes.
Cote
1668 W 4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Dossiers enquêtes.
Résultat n°22

Syndicats des communes : textes.
Cote
1668 W 1
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Syndicats des communes : textes.
Résultat n°23

Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement du bassin de l'Autruche, Andelnans et Danjoutin : cartes d'études hydrogéologiques.
Cote
1935W/8
 Date
1956-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Recalibrage du lit de la Savoureuse et aménagement...
Résultat n°24

Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.
Cote
1668 W 1
 Date
1965-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.
Résultat n°25

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).
Cote
1915W/18
 Date
1968-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°26

Regroupements ou fusions de communes.
Cote
1668 W 1
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Regroupements ou fusions de communes.
Résultat n°27

Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).
Cote
1935W/6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes...
Résultat n°28

Arrêtés commission mixte départementale.
Cote
1915W/20
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°29

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/1
 Date
1975-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°30

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/2
 Date
1976-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°31

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/3
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°32

Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Cote
1668 W 1
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Résultat n°33

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°34

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°35

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1675W3
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°36

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.
Cote
1675 W 4
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°37

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.
Cote
1675 W 6
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
Résultat n°38

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.
Cote
1675 W 5
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
Résultat n°39

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°40

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.