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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Sevenans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Sevenans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 116

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Sevenans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Sévenans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 116

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Sévenans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1877-1926

    Cote

    3 O 1324

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

    Date

    1926

    Cote

    3 O 1323

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1322

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier :...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 94/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937)....
  8. Résultat n°8

            1900-1940

    Cote

    2 O 94/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  9. Résultat n°9

            1815-1900

    Cote

    2 O 94/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1815-1900
  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928). Ateliers de distillation, crédits (1939).

    Date

    1912-1939

    Cote

    2 O 94/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928)....
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile, enfouissement d’un animal (1921-1931). Renseignements, plaintes (1887-1890). Débit de tabac, demande d’augmentation du tabac délivré à la commune (1908).

    Date

    1887-1931

    Cote

    2 O 94/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé par la commune à plusieurs propriétaires (1884), location (1818-1937).

    Cote

    2 O 94/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Terrains communaux
    • Gestion.
    • Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé...
  18. Résultat n°18

    Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange (1896-1906).

    Date

    1834-1921

    Cote

    2 O 94/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20