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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°2
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°3
Cote
3 Q 4/34
Date
Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 novembre 1922 - 3 novembre 1925
Résultat n°4
Cote
3 Q 44/3
Date
Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
Résultat n°5
Cote
3 Q 4/31
Date
Entre le 05 mars 1913 et le 08 octobre 1916
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 5 mars 1913 - 8 octobre 1916
Résultat n°6
Cote
3 Q 40/8
Date
Entre le 28 septembre 1894 et le 09 janvier 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 28 septembre 1894 - 9 janvier 1898
Résultat n°7
Cote
3 Q 44/2
Date
Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
Résultat n°8
Cote
3 Q 19/17
Date
Entre le 15 septembre 1921 et le 27 juillet 1926
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 septembre 1921 - 27 juillet 1926
Résultat n°9
Cote
3 Q 45/10
Date
Entre le 13 décembre 1921 et le 30 octobre 1927
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 13 décembre 1921 - 30 octobre 1927
Résultat n°10
Cote
3 Q 40/17
Date
Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
Résultat n°11
Cote
3 Q 4/41
Date
Entre le 18 février 1944 et le 18 février 1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 février 1944 - 18 février 1947
Résultat n°12
Cote
3 Q 44/4
Date
Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
Résultat n°13
Cote
3 Q 4/23
Date
Entre le 26 juin 1901 et le 07 février 1902
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 26 juin 1901 - 7 février 1902
Résultat n°14
Cote
3 Q 19/18
Date
Entre le 27 juillet 1926 et le 21 avril 1931
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 27 juillet 1926 - 21 avril 1931
Résultat n°15
Cote
3 Q 40/7
Date
Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 février 1891 - 20 août 1894
Résultat n°16
Cote
3 Q 45/9
Date
Entre le 19 juillet 1916 et le 12 décembre 1921
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 19 juillet 1916 - 12 décembre 1921
Résultat n°17
Cote
3 Q 19/12
Date
Entre le 03 janvier 1903 et le 19 février 1905
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • janvier 1903 - 19 février 1905
Résultat n°18
Cote
3 Q 4/21
Date
Entre le 17 janvier 1900 et le 15 septembre 1900
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 janvier 1900 - 15 septembre 1900
Résultat n°19
Cote
3 Q 55/29
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1933 - 1934
Résultat n°20
Cote
3 Q 45/11
Date
Entre le 31 octobre 1927 et le 25 juillet 1933
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 31 octobre 1927 - 25 juillet 1933
Résultat n°21
Cote
3 Q 40/9
Date
Entre le 22 janvier 1898 et le 25 mars 1901
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 22 janvier 1898 - 25 mars 1901
Résultat n°22
Cote
3 Q 4/12
Date
Entre le 07 janvier 1892 et le 17 février 1893
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 7 janvier 1892 - 17 février 1893
Résultat n°23
Cote
3 Q 4/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1894 - 15 mars 1895
Résultat n°24
Cote
3 Q 4/25
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°25
Cote
3 Q 4/17
Date
Entre le 08 février 1897 et le 07 novembre 1897
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 février 1897 - 7 novembre 1897
Résultat n°26
Cote
3 Q 4/33
Date
Entre le 15 mars 1920 et le 17 novembre 1922
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 mars 1920 - 17 novembre 1922
Résultat n°27
Cote
3 Q 55/30
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1934 - 1935
Résultat n°28
Cote
3 Q 55/32
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1938 - 1939
Résultat n°29
Cote
3 Q 4/2
Date
Entre le 19 janvier 1875 et le 13 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 janvier 1875 - 13 février 1877
Résultat n°30
Cote
3 Q 4/29
Date
Entre le 25 avril 1907 et le 1er juin 1910
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 25 avril 1907 - 1er juin 1910
Résultat n°31
Cote
3 Q 40/13
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°32
Cote
3 Q 40/6
Date
Entre le 21 novembre 1887 et le 1er février 1891
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 novembre 1887 - 1er février 1891
Résultat n°33
Cote
3 Q 4/32
Date
Entre le 09 octobre 1916 et le 13 mars 1920
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 9 octobre 1916 - 13 mars 1920
Résultat n°34
Cote
3 Q 4/26
Date
Entre le 17 juillet 1903 et le 28 avril 1904
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 juillet 1903 - 28 avril 1904
Résultat n°35
Cote
3 Q 55/38
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1951, 1953
Résultat n°36
Cote
3 Q 4/40
Date
Entre le 08 avril 1940 et le 17 février 1944
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 avril 1940 - 17 février 1944
Résultat n°37
Cote
3 Q 58/3
Date
1921-1940
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1921 - 1940
Résultat n°38
Cote
3 Q 4/35
Date
Entre le 03 novembre 1925 et le 16 décembre 1928
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 3 novembre 1925 - 16 décembre 1928
Résultat n°39
Cote
3 Q 19/23
Date
Entre le 30 octobre 1951 et le 11 janvier 1956
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 1951 - 11 janvier 1956
Résultat n°40
Cote
3 Q 4/5
Date
Entre le 08 décembre 1880 et le 18 septembre 1882
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 décembre 1880 - 18 septembre 1882
Résultat n°41
Cote
3 Q 4/6
Date
Entre le 18 septembre 1882 et le 12 décembre 1884
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 septembre 1882  12 septembre 1884
Résultat n°42
Cote
3 Q 19/9
Date
Entre le 04 avril 1896 et le 28 juillet 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 4 avril 1896 - 28 juillet 1898
Résultat n°43
Cote
3 Q 55/31
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1936 - 1937
Résultat n°44
Cote
3 Q 19/19
Date
Entre le 21 avril 1931 et le 12 janvier 1936
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 avril 1931 - 12 janvier 1936
Résultat n°45
Cote
3 Q 19/15
Date
Entre le 02 avril 1912 et le 06 février 1917
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 avril 1912 - 6 février 1917
Résultat n°46
Cote
3 Q 4/45
Date
Entre le 15 février 1955 et le 08 juin 1956
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 février 1955 - 8 juin 1956
Résultat n°47
Cote
3 Q 4/4
Date
Entre le 16 janvier 1879 et le 07 décembre 1880
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 16 janvier 1879 - 7 décembre 1880
Résultat n°48
Cote
3 Q 58/1
Date
1879-1915
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1879 - 1915
Résultat n°49
Cote
3 Q 19/22
Date
Entre le 17 octobre 1946 et le 29 octobre 1951
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • septembre 1946 - octobre 1951
Résultat n°50
Cote
3 Q 45/1
Date
Entre le 30 octobre 1888 et le 25 mai 1892
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 30 octobre 1888 - 25 mai 1892
Résultat n°51
Cote
3 Q 55/35
Date
1946-1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1946 - 1947
Résultat n°52
Cote
3 Q 45/5
Date
Entre le 21 février 1901 et le 28 décembre 1903
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 21 février 1901 - 28 décembre 1903
Résultat n°53
Cote
3 Q 55/34
Date
1943-1945
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1943 - 1945
Résultat n°54
Cote
3 Q 58/2
Date
1880-1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1880 - 1947 (refonte)
Résultat n°55
Cote
3 Q 45/6
Date
Entre le 28 décembre 1903 et le 22 novembre 1906
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 28 décembre 1903 - 22 novembre 1906
Résultat n°56
Cote
3 Q 40/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°57
Cote
3 Q 45/3
Date
Entre le 26 juin 1895 et le 18 mai 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 juin 1895 - 18 mai 1898
Résultat n°58
Cote
3 Q 40/5
Date
Entre le 17 avril 1885 et le 21 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 avril 1885 - 21 mai 1888
Résultat n°59
Cote
3 Q 19/5
Date
Entre le 29 mars 1887 et le 14 novembre 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mars 1887 - 14 novembre 1888
Résultat n°60
Cote
3 Q 19/4
Date
Entre le 22 septembre 1884 et le 28 mars 1887
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 22 septembre 1884 - 28 mars 1887
Résultat n°61
Cote
3 Q 58/5
Date
1936-1945
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1936 - 1945 (refonte)
Résultat n°62
Cote
3 Q 40/15
Date
Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 septembre 1923 - 16 juillet 1929
Résultat n°63
Cote
3 Q 45/ 13
Date
Entre le 1er avril 1939 et le 29 avril 1944
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 1er avril 1939 - 29 avril 1944
Résultat n°64
Cote
3 Q 45/2
Date
Entre le 26 mai 1892 et le 26 juin 1895
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 mai 1892 - 26 juin 1895
Résultat n°65
Cote
3 Q 55/41
Date
1931-1955
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.
Résultat n°66
Cote
3 Q 19/7
Date
Entre le 24 juin 1891 et le 06 janvier 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 24 juin 1891 - 6 janvier 1894
Résultat n°67
Cote
3 Q 4/42
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°68
Cote
3 Q 4/3
Date
Entre le 14 février 1877 et le 16 janvier 1879
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 14 février 1877 - 16 janvier 1879
Résultat n°69
Cote
3 Q 55/33
Date
1939-1942
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1939 - 1942
Résultat n°70
Cote
3 Q 4/30
Date
Entre le 02 juin 1910 et le 03 mars 1913
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 juin 1910 - 3 mars 1913
Résultat n°71
Cote
3 Q 55/40
Date
1938-1955
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1955 - baux 1938 - 1955
Résultat n°72
Cote
3 Q 55/26
Date
1928-1930
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1928, 1930
Résultat n°73
Cote
3 Q 40/10
Date
Entre le 26 mars 1901 et le 08 mars 1904
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 26 mars 1901 - 8 mars 1904
Résultat n°74
Cote
3 Q 45/12
Date
Entre le 26 juillet 1933 et le 31 mars 1939
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 juillet 1933 - 31 mars 1939
Résultat n°75
Cote
3 Q 40/1
Date
Entre le 04 janvier 1873 et le 16 février 1875
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 4 janvier 1873 - 16 février 1875
Résultat n°76
Cote
3 Q 19/3
Date
Entre le 15 octobre 1881 et le 21 septembre 1884
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 octobre 1881 - 21 septembre 1884
Résultat n°77
Cote
3 Q 58/4
Date
1933-1945
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1933 - 1945
Résultat n°78
Cote
3 Q 4/19
Date
Entre le 24 août 1898 et le 06 juin 1899
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 24 août 1898 - 6 juin 1899
Résultat n°79
Cote
3 Q 4/37
Date
Entre le 02 octobre 1931 et le 02 août 1934
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 octobre 1931 - 2 août 1934
Résultat n°80
Cote
3 Q 55/36
Date
1947-1948
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1947 - 1948