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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

M-Z.
Cote
4 E 94
 Date
2002
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2002
  • M-Z.
Résultat n°2

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°3

Registre des achats.
Cote
143 J 11
 Date
1951-1973
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

  • Comptabilité
  • Comptabilité des achats
  • Registre des achats.
Résultat n°4

1981
Cote
4 E 13 – 14
 Date
1981
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • 1981
Résultat n°5

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).
Cote
1713 W 9
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°6

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°7

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
Résultat n°8

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.
Cote
8 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1900.
  • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°9

1975
Cote
4 E 6
 Date
1975
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • Ventes : procès-verbaux.
  • 1975
Résultat n°10

2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

  • Organisation administrative
  • 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
  • 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Résultat n°11

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°12

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°13

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.
Cote
1503 W 11
 Date
1948 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Résultat n°14

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°15

1933
Cote
6 M 446
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Coût de la vie
  • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
  • 1933
Résultat n°16

T-Z et omnibus.
Cote
4 E 30
 Date
1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 1988
  • T-Z et omnibus.
Résultat n°17

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°18

R-S.
Cote
4 E 133
 Date
2006
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2006
  • R-S.
Résultat n°19

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°20

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 
Cote
75 W 10-11
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...
Résultat n°21

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°22

VMC
Cote
1476 W 42-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • VMC
Résultat n°23

1913
Cote
8 S 83
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1913
Résultat n°24

Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            
Cote
75 W 200
 Date
1936, 1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...
Résultat n°25

A-G.
Cote
4 E 28
 Date
1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 1988
  • A-G.
Résultat n°26

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 155
 Date
1906-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°27

Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles, sur les quantités de foin, bétail et pommes de terre, commande et transports de marchandises, attribution de semences de pommes de terre.
Cote
6 M 509
 Date
1914-1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Ravitaillement
  • Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles,...
Résultat n°28

Chaufferie : marché, appels d'offres.
Cote
1123 W 60
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°29

2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

  • Services gérés par la CCI
  • 2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars
Résultat n°30

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).
Cote
99 J 4
 Date
1949-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
Résultat n°31

Recensement hebdomadaire des quantités de grains et de farine conservées dans les moulins du Territoire de Belfort et du Haut-Rhin.
Cote
6 M 498
 Date
1917-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Ravitaillement
  • Recensement hebdomadaire des quantités de grains et...
Résultat n°32

1926
Cote
9 M 144
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Taxe d'apprentissage
  • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
  • 1926
Résultat n°33

Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.
Cote
9 M 15
 Date
1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Organismes consulaires
  • Conseil national économique, organisation, élection...
Résultat n°34

T-Z.
Cote
4 E 106
 Date
2003
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2003
  • T-Z.
Résultat n°35

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).
Cote
1397 W 85
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°36

1859
Cote
6 M 562
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1859
Résultat n°37

219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds Michel Colney) [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds...
Résultat n°38

B.2014
Cote
4 E 208
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 2014
  • B.2014
Résultat n°39

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.
Cote
99 J 13
 Date
1952-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°40

F-I.
Cote
4 E 118
 Date
2005
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2005
  • F-I.
Résultat n°41

Omnibus, procès-verbaux des ventes judiciaires, répertoire des procès-verbaux.
Cote
4 E 74
 Date
1999
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 1999
  • Omnibus, procès-verbaux des ventes judiciaires, répertoire...
Résultat n°42

1903
Cote
6 M 728
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques des sinistres
  • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
  • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
  • 1903
Résultat n°43

Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.
Cote
143 J 7
 Date
17 juin 1969
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

  • Domaine
  • Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du...
Résultat n°44

Procès-verbaux, répertoire.
Cote
4 E 81
 Date
2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2000
  • Procès-verbaux, répertoire.
Résultat n°45

Papiers personnels : correspondance, cartes de membre de différentes associations, lettres de remerciements pour son soutien et ses donations ; dessins : portraits ; assurances : groupement pour l’assurance des risques terrestres de guerre, compagnie générale d’assurance du Rhin et de la Moselle, surveillance urbaine.
Cote
100 J 1
 Date
1920-1958
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 100 J - Fonds André et Louis Hattiger

  • Archives personnelles
  • Papiers personnels : correspondance, cartes de membre...
Résultat n°46

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°47

Mai-octobre 1927
Cote
65 J 4
 Date
Mai-octobre 1927
 Lieu
Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 65 J - Coopérative ouvrière d'Etueffont

  • Livres de comptes clients.
  • Mai-octobre 1927
Résultat n°48

155 J - Tuileries Clavey de Foussemagne [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 155 J - Tuileries Clavey de Foussemagne [à consulter...
Résultat n°49

1954
Cote
45 J 2 J 4
 Date
1954
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE J Ventes
  • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
  • Registres des ventes clients.
  • 1954
Résultat n°50

CAF
Cote
1476 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAF
Résultat n°51

Dossier Pfauvadel et ventes omnibus volontaires.
Cote
4 E 12
 Date
1980
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Pierre-Yves Clavel commissaire-priseur (1970- août...
  • 1980
  • Dossier Pfauvadel et ventes omnibus volontaires.
Résultat n°52

Contingentement : instructions, correspondance (1938-1939).
Cote
6 M 521
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Ravitaillement
  • Pétrole et essence.
  • Contingentement : instructions, correspondance (1938-1939).
Résultat n°53

Etablissements scolaires.
Cote
1397 W 51
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etablissements scolaires.
Résultat n°54

1958-1962
Cote
40 J 2 E 46
 Date
1958-1962
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 40 J - Imprimerie de la société La Frontière

  • SERIE E Comptabilité
  • Journal des recettes et des dépenses.
  • 1958-1962
Résultat n°55

Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance et circulaires.                                                                                                                                               
Cote
75 W 196
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance...
Résultat n°56

1939
Cote
9 M 107
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Ecoles du Territoire de Belfort
  • Bourses
  • Ecole de Belfort.
  • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
  • 1939
Résultat n°57

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.
Cote
99 J 53
 Date
1950-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
Résultat n°58

E-G.
Cote
4 E 179
 Date
2011
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2011
  • E-G.
Résultat n°59

Répertoire des assujettis.
Cote
9 M 138*
 Date
1925-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Taxe d'apprentissage
  • Répertoire des assujettis.
Résultat n°60

Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement technique : circulaires, instructions, correspondance, établissement des barèmes.
Cote
9 M 163
 Date
1926-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Taxe d'apprentissage
  • Exonération pour subventions à des œuvres d’enseignement...
Résultat n°61

Approvisionnement des entreprises et des particuliers du Doubs, du Jura, du territoire de Belfort et de la Haute-Saône demandes et attributions, fonctionnement, questionnaires, correspondance.       
Cote
75 W 128-153
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Approvisionnement des entreprises et des particuliers...
Résultat n°62

F-I.2014
Cote
4 E 211
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2014
  • F-I.2014
Résultat n°63

230 J - General Electric Hydro [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), France
 Type de document -

  • Contexte : 230 J - General Electric Hydro [à consulter en salle...
Résultat n°64

1870, 1876
Cote
6 M 675
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1870, 1876
Résultat n°65

A-Bh.
Cote
4 E 147
 Date
2008
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 2008
  • A-Bh.
Résultat n°66

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).
Cote
1798W/2
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°67

1854
Cote
6 M 664
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1854
Résultat n°68

W.
Cote
4 E 135
 Date
2006
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 2006
  • W.
Résultat n°69

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).
Cote
1123 W 42
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...
Résultat n°70

1929
Cote
9 M 98
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Ecoles du Territoire de Belfort
  • Bourses
  • Ecole de Belfort.
  • Dossiers individuels : correspondance, 1922-1939.
  • 1929
Résultat n°71

Octobre 1970-février 1971
Cote
45 J 2 J 43
 Date
Octobre 1970-février 1971
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE J Ventes
  • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
  • Registres des ventes clients.
  • Octobre 1970-février 1971
Résultat n°72

A.
Cote
4 E 176
 Date
2011
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 2011
  • A.
Résultat n°73

Me-O.
Cote
4 E 142
 Date
2007
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2007
  • Me-O.
Résultat n°74

L-O.
Cote
4 E 67
 Date
1999
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
  • 1999
  • L-O.
Résultat n°75

Caisse.
Cote
45 J G 26
 Date
1970
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

  • SERIE G Comptabilité
  • Livres de caisse et de banque.
  • Caisse.
Résultat n°76

Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.
Cote
9 M 10
 Date
An XI
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Généralités, enquêtes diverses
  • Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les...
Résultat n°77

S-Z.
Cote
4 E 69
 Date
1999
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 1999
  • S-Z.
Résultat n°78

Instructions, correspondance, 1936-1940.
Cote
9 M 68
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie

  • Enseignement technique (hors Territoire de Belfort)
  • Ecoles nationales professionnelles
  • Ecoles nationales d’horlogerie.
  • Instructions, correspondance, 1936-1940.
Résultat n°79

1918
Cote
8 S 44
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Perrier : carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°80

1865
Cote
6 M 567
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1865