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346 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Motions communales.
Cote
1969W/22-1969W/23
 Date
2009-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Motions communales.
Résultat n°2

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°3

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.
Cote
1988W/5-1988W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°4

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..
Cote
1846W/18-1846W/20
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°5

Professions réglementées, agents immobiliers.
Cote
1969W/20-1969W/21
 Date
1970-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Professions réglementées, agents immobiliers.
Résultat n°6

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Cote
1855W/16-1855W/19
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Résultat n°7

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°8

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Cote
1846W/1-1846W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Résultat n°9

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.
Cote
1988W/1-1988W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections départementales mars 2015 : déclarations...
Résultat n°10

Elections municipales ; Elections sénatoriales.
Cote
1969W/1-1969W/17
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Elections municipales ; Elections sénatoriales.
Résultat n°11

Elections professionnelles.
Cote
1969W18-1969W19
 Date
1995-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Elections professionnelles.
Résultat n°12

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).
Cote
1969W/21
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°13

Elections : listes d’émargement élections européennes.
Cote
1632 W 29-35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections : listes d’émargement élections européennes.
Résultat n°14

Elections : procès-verbaux des communes.
Cote
1632 W 1-28
 Date
1994-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections : procès-verbaux des communes.
Résultat n°15

Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.
Cote
1855W/20-1855W/21
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...
Résultat n°16

Dons et legs.
Cote
1425 W 1-4
 Date
1990 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Dons et legs.
Résultat n°17

Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 47-50
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections législatives : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Cote
1425 W 64
 Date
1986 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Résultat n°19

Bureaux de vote : arrêtés.
Cote
1425 W 63
 Date
1990 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Bureaux de vote : arrêtés.
Résultat n°20

Elections présidentielles : dépenses.
Cote
1632 W 45-46
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections présidentielles : dépenses.
Résultat n°21

Elections municipales : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 40-44
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections municipales : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°22

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.
Cote
1425 W 206-212
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales : déclarations de candidatures,...
Résultat n°23

Elections cantonales : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 36-38
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections cantonales : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°24

M.S.A. : candidatures, listes électorales.
Cote
1425 W 87
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • M.S.A. : candidatures, listes électorales.
Résultat n°25

Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 39
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°26

Révision listes électorales politiques.
Cote
1425 W 220-222
 Date
1987 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Révision listes électorales politiques.
Résultat n°27

Elections législatives : PV.
Cote
1425 W 235-237
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : PV.
Résultat n°28

Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.
Cote
1425 W 229-230
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.
Résultat n°29

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.
Cote
1425 W 19
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Centre Régional de la Propriété forestière...
Résultat n°30

Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.
Cote
1425 W 33-52
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.
Résultat n°31

Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.
Cote
1425 W 91-97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.
Résultat n°32

Référendum du 20/09/1992.
Cote
1425 W 5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum du 20/09/1992.
Résultat n°33

Elections régionales : PV.
Cote
1425 W 223-224
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections régionales : PV.
Résultat n°34

Elections cantonales.
Cote
1425 W 225-228
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales.
Résultat n°35

Elections municipales partielles.
Cote
1425 W 213
 Date
1989 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales partielles.
Résultat n°36

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Cote
1425 W 12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Résultat n°37

Référendum.
Cote
1425 W 234
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum.
Résultat n°38

Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes d’émargement, candidatures.
Cote
1425 W 13-18
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.)...
Résultat n°39

Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.
Cote
1462 W 40
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...
Résultat n°40

Elections législatives partielles : comptes de campagne.
Cote
1425 W 218-219
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives partielles : comptes de campagne.