emploi - page 1 sur 6 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.	Cote 1884W/13	Date 1947-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la… Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels… Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Résultat n°2	Recours contentieux.	Cote 1884W/12	Date 1992 ; 1994-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la… Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels… Recours contentieux.
Résultat n°3	Recours administratifs et hiérarchiques.	Cote 1884W/11	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la… Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels… Recours administratifs et hiérarchiques.
Résultat n°4	Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).	Cote 1884W/10	Date 1989-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la… Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels… Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)…
Résultat n°5	PV des examens de fin de stage.	Cote 1795W/26	Date 1956-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la… Fond national de l'emploi (conventions, formations,… PV des examens de fin de stage.
Résultat n°6	Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.	Cote 1790W/13	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la… Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés… Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme…
Résultat n°7	Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.	Cote 1790W/12	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la… Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés… Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences…
Résultat n°8	Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).	Cote 1787W4	Date 1980-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la… Affaires suivies par la direction du service. Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire…
Résultat n°9	Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.	Cote 1787W/1	Date 1964-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la… Affaires suivies par la direction du service. Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP…
Résultat n°10	Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.	Cote 1786W52	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la… Interventions sur le marché du travail. Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises…
Résultat n°11	Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.	Cote 1786W51	Date 1990-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la… Interventions sur le marché du travail. Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
Résultat n°12	Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W48	Date 2000-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la… Interventions sur le marché du travail. Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°13	Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W41	Date 1974-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la… Interventions sur le marché du travail. Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers…
Résultat n°14	Entreprises S-Z	Cote 1503 W 17	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Accords intéressement. Entreprises S-Z
Résultat n°15	Entreprises N-S	Cote 1503 W 16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Accords intéressement. Entreprises N-S
Résultat n°16	Entreprises I-M	Cote 1503 W 15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Accords intéressement. Entreprises I-M
Résultat n°17	Entreprises E-H	Cote 1503 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Accords intéressement. Entreprises E-H
Résultat n°18	Entreprises C-D	Cote 1503 W 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Accords intéressement. Entreprises C-D
Résultat n°19	Entreprises A-C	Cote 1503 W 12	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Accords intéressement. Entreprises A-C
Résultat n°20	Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.	Cote 1503 W 11	Date 1948 - 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,…
Résultat n°21	Textile, bonneterie : conventions collectives.	Cote 1503 W 10	Date 1937 - 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Textile, bonneterie : conventions collectives.
Résultat n°22	Conventions collectives : accords locaux.	Cote 1503 W 9	Date 1936 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Conventions collectives : accords locaux.
Résultat n°23	Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.	Cote 1503 W 8	Date 1951 - 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers…
Résultat n°24	Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.	Cote 1503 W 7	Date 1937 - 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Aides aux mères de familles, alimentation en gros,…
Résultat n°25	Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.	Cote 1503 W 6	Date 1945 - 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Métallurgie, conventions collectives : commissions,…
Résultat n°26	Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.	Cote 1503 W 5	Date 1966 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,…
Résultat n°27	Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).	Cote 1503 W 2	Date 1969 - 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires…
Résultat n°28	Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).	Cote 1503 W 1	Date 1939 - 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de… Conventions collectives. Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Résultat n°29	Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.	Cote 1482 W 10	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Demandes de régularisation à titre exceptionnel par…
Résultat n°30	Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.	Cote 1482 W 8	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Demandes de régularisation à titre exceptionnel par…
Résultat n°31	Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.	Cote 1481 W 7	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs…
Résultat n°32	Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.	Cote 1481 W 6	Date 1973 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites…
Résultat n°33	Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.	Cote 1481 W 5	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs…
Résultat n°34	Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.	Cote 1481 W 2	Date 1962 - 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes…
Résultat n°35	Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.	Cote 1481 W 1	Date 1952 -1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires… Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers…
Résultat n°36	T-Z.	Cote 1470 W 17	Date 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de… Main d’œuvre étrangère. Changements de départements pour les travailleurs… T-Z.
Résultat n°37	Aide au retour et à la réinsertion.	Cote 1470 W 14	Date 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de… Main d’œuvre étrangère. Aide au retour et à la réinsertion.
Résultat n°38	S-Z.	Cote 1470 W 9	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de… Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. S-Z.
Résultat n°39	Q-S.	Cote 1470 W 8	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de… Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. Q-S.
Résultat n°40	O-P.	Cote 1470 W 7	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de… Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. O-P.

Résultats de la recherche

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Recours contentieux.

Recours administratifs et hiérarchiques.

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

PV des examens de fin de stage.

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Entreprises S-Z

Entreprises N-S

Entreprises I-M

Entreprises E-H

Entreprises C-D

Entreprises A-C

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Textile, bonneterie : conventions collectives.

Conventions collectives : accords locaux.

Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

T-Z.

Aide au retour et à la réinsertion.

S-Z.

Q-S.

O-P.