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613 résultats

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  1. Résultat n°1

    Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 40

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    Correspondance : registre chronologique.

    Date

    1970-1975

    Cote

    60 W 33

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : registre chronologique.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Conseil général : subventions, commissions.

    Date

    1966 - 1970

    Cote

    60 W 45

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil général : subventions, commissions.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Plan de soutien à l’économie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    60 W 46

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan de soutien à l’économie.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Date

    1971

    Cote

    60 W 47

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Déclaration de production de déchets industriels.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1281 W 1

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Déclaration de production de déchets industriels.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes à chaleur.

    Date

    1981

    Cote

    1281 W 16

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  10. Résultat n°10

    Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 2

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  11. Résultat n°11

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  12. Résultat n°12

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  13. Résultat n°13

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  14. Résultat n°14

    Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.

    Date

    1991 - 1996

    Cote

    1361 W 10

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  15. Résultat n°15

    Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1361 W 13

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  16. Résultat n°16

    Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  17. Résultat n°17

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  18. Résultat n°18

    Commune d’Argiésans, lagunage.

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, lagunage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  19. Résultat n°19

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  20. Résultat n°20

    Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  21. Résultat n°21

    Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 3

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  22. Résultat n°22

    Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

    Date

    1994

    Cote

    1362 W 3

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  23. Résultat n°23

    Commune d’Urcerey, assainissement.

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    1362 W 4

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Urcerey, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  24. Résultat n°24

    Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement des Epreys.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1362 W 4

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  25. Résultat n°25

    Commune de Bermont, assainissement.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1362 W 4

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bermont, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  26. Résultat n°26

    Commune de Bermont, assainissement individuel.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1362 W 5

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bermont, assainissement individuel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  27. Résultat n°27

    Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1362 W 6

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  28. Résultat n°28

    Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  29. Résultat n°29

    Commune de Bourogne, assainissement individuel.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bourogne, assainissement individuel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  30. Résultat n°30

    Commune de Buc, assainissement.

    Date

    1986 - 1993

    Cote

    1362 W 8

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Buc, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  31. Résultat n°31

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  32. Résultat n°32

    Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

    Date

    1993 - 1995

    Cote

    1362 W 11

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Foussemagne, renforcement réseau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  33. Résultat n°33

    Commune de Meroux-Moval, assainissement.

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    1362 W 12

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Meroux-Moval, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  34. Résultat n°34

    Commune de Bourogne, station d’épuration.

    Date

    1991 - 1995

    Cote

    1362 W 13

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Bourogne, station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  35. Résultat n°35

    SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement ferme auberge.

    Date

    1985 - 1990

    Cote

    1362 W 14

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  36. Résultat n°36

    Commune de Vézelois, lagunage.

    Date

    1984 - 1987

    Cote

    1362 W 18

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Vézelois, lagunage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  37. Résultat n°37

    Andelnans, renforcement réseau AEP.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1363 W 1

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Andelnans, renforcement réseau AEP.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  38. Résultat n°38

    Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 2

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  39. Résultat n°39

    S.M.I. du Ballon d’Alsace chalet d’accueil.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1363 W 2

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.M.I. du Ballon d’Alsace chalet d’accueil.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  40. Résultat n°40

    Autrechêne, assainissement.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1363 W 2

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Autrechêne, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  41. Résultat n°41

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  42. Résultat n°42

    Bermont, assainissement.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Bermont, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  43. Résultat n°43

    Syndicat des eaux de Croix, assainissement.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Croix, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  44. Résultat n°44

    S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise 聳 Badevel, station d’épuration.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1363 W 4

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  45. Résultat n°45

    Faverois, assainissement.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1363 W 4

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Faverois, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  46. Résultat n°46

    Lachapelle-sous-Rougemont, camping de la Seigneurie.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1363 W 5

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Rougemont, camping de la Seigneurie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  47. Résultat n°47

    Fêche-l’Eglise, assainissement.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1363 W 5

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Fêche-l’Eglise, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  48. Résultat n°48

    Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1363 W 8

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  49. Résultat n°49

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  50. Résultat n°50

    Suarce, assainissement.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Suarce, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  51. Résultat n°51

    Réchésy, assainissement.

    Date

    1988

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Réchésy, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  52. Résultat n°52

    Vézelois, assainissement.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1363 W 12

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Vézelois, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  53. Résultat n°53

    Thiancourt, assainissement.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1363 W 13

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Thiancourt, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  54. Résultat n°54

    Environnement, épuration.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1400 W 3

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement, épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques naturels (1990). District de l'agglomération belfortaine : l'intercommunalité en questions (1993). Espaces naturels sensibles des départements (1995). Etude du Conseil général : la politique départementale de l'eau (1973-1990). Fonds départementaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable ruraux (1997). ECOTHEK (1987). Réseau IDEAL (1987-1992).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1400 W 11

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1400 W 12

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  58. Résultat n°58

    Hydraulique, politique environnementale.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1400 W 18

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hydraulique, politique environnementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention air : république et canton du Jura (1989-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1400 W 19

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Politique environnementale.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1400 W 20

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique environnementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1400 W 21

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Document environnement (1984-1989). Commission départementale des carrières (1994-1995). Dérivation de l'Allan (1986-1990).

    Date

    1984-1995

    Cote

    1400 W 22

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Document environnement (1984-1989). Commission départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

    Date

    1993

    Cote

    1400 W 31

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Syndicat de Réchésy

    Date

    1931 - 1955

    Cote

    1465 W 3

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  65. Résultat n°65

    Syndicat intercommunal de Croix

    Date

    1954 - 1958

    Cote

    1465 W 30

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat intercommunal de Croix

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  66. Résultat n°66

    Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Date

    1933 - 1960

    Cote

    1465 W 40

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  67. Résultat n°67

    Syndicat de Florimont

    Date

    1935 - 1946

    Cote

    1465 W 43

    • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable.
    • Syndicat de Florimont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

  68. Résultat n°68

    Syndicat de Cravanche

    Date

    1932 - 1965

    Cote

    1474 W 1

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Cravanche

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  69. Résultat n°69

    Commune de Meroux

    Date

    1957 - 1968

    Cote

    1474 W 3

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Meroux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  70. Résultat n°70

    Syndicat des Deux-Auxelles

    Date

    1959 - 1964

    Cote

    1474 W 8

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat des Deux-Auxelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  71. Résultat n°71

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  72. Résultat n°72

    Commune de Réchésy

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  73. Résultat n°73

    Commune de Botans

    Date

    1931 - 1933

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Botans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  74. Résultat n°74

    Commune de Montoubon

    Date

    1932 - 1943

    Cote

    1474 W 10

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Montoubon

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  75. Résultat n°75

    Syndicat de Montreux-Château

    Date

    1946 - 1956

    Cote

    1474 W 11

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Syndicat de Montreux-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  76. Résultat n°76

    Commune de Trétudans

    Date

    1961 - 1963

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Trétudans

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  77. Résultat n°77

    Commune de Perouse

    Date

    1927 - 1930

    Cote

    1474 W 12

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  78. Résultat n°78

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1959 - 1967

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  79. Résultat n°79

    Commune d’Etueffont-Haut

    Date

    1930

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Etueffont-Haut

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  80. Résultat n°80

    Commune de Grosmagny

    Date

    1944 - 1949

    Cote

    1474 W 13

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Grosmagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux