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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 Fi 40
Date
1887
Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Estampe
  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.
Résultat n°2
Cote
7 S 80
Date
1880-1953
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Service des inondations
  • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...
Résultat n°3
Cote
60 W 33
Date
1970-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : registre chronologique.
Résultat n°4
Cote
60 W 45
Date
1966 - 1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conseil général : subventions, commissions.
Résultat n°5
Cote
60 W 46
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan de soutien à l’économie.
Résultat n°6
Cote
60 W 47
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.
Résultat n°7
Cote
1281 W 1
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Déclaration de production de déchets industriels.
Résultat n°8
Cote
1281 W 16
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes...
Résultat n°9
Cote
1361 W 1
Date
1991 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Elaboration de l’étude.
Résultat n°10
Cote
1361 W 2
Date
1991 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.
Résultat n°11
Cote
1361 W 7
Date
1993 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Mâchefers à Beaucourt.
Résultat n°12
Cote
1361 W 8
Date
1992 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Ordures ménagères Suisse.
Résultat n°13
Cote
1361 W 9
Date
1992 -1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Plan de gestion des déchets.
Résultat n°14
Cote
1361 W 10
Date
1991 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...
Résultat n°15
Cote
1361 W 13
Date
1992 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...
Résultat n°16
Cote
1362 W 1
Date
1990 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...
Résultat n°17
Cote
1362 W 1
Date
1989 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.
Résultat n°18
Cote
1362 W 1
Date
1994 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Argiésans, lagunage.
Résultat n°19
Cote
1362 W 2
Date
1990 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Andelnans, assainissement.
Résultat n°20
Cote
1362 W 2
Date
1989 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.
Résultat n°21
Cote
1362 W 3
Date
1990 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Botans, assainissement ZAC des Saules.
Résultat n°22
Cote
1362 W 3
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bermont, renforcement réseau d’eau.
Résultat n°23
Cote
1362 W 4
Date
1989 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Urcerey, assainissement.
Résultat n°24
Cote
1362 W 4
Date
1989 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougegoutte, assainissement lotissement...
Résultat n°25
Cote
1362 W 4
Date
1982 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bermont, assainissement.
Résultat n°26
Cote
1362 W 5
Date
1982 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bermont, assainissement individuel.
Résultat n°27
Cote
1362 W 6
Date
1988 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Giromagny, réservoir Malvaux.
Résultat n°28
Cote
1362 W 7
Date
1992 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Syndicat de Giromagny-Champagney.
Résultat n°29
Cote
1362 W 7
Date
1996 - 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bourogne, assainissement individuel.
Résultat n°30
Cote
1362 W 8
Date
1986 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Buc, assainissement.
Résultat n°31
Cote
1362 W 9
Date
1987 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°32
Cote
1362 W 11
Date
1993 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Foussemagne, renforcement réseau.
Résultat n°33
Cote
1362 W 12
Date
1985 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Meroux-Moval, assainissement.
Résultat n°34
Cote
1362 W 13
Date
1991 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Bourogne, station d’épuration.
Résultat n°35
Cote
1362 W 14
Date
1985 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • SMIBA (syndicat mixte du Ballon d’Alsace), assainissement...
Résultat n°36
Cote
1362 W 18
Date
1984 - 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Vézelois, lagunage.
Résultat n°37
Cote
1363 W 1
Date
1983-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Andelnans, renforcement réseau AEP.
Résultat n°38
Cote
1363 W 2
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Andelnans, rue Ehlinger, assainissement.
Résultat n°39
Cote
1363 W 2
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.M.I. du Ballon d’Alsace chalet d’accueil.
Résultat n°40
Cote
1363 W 2
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Autrechêne, assainissement.
Résultat n°41
Cote
1363 W 3
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
Résultat n°42
Cote
1363 W 3
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Bermont, assainissement.
Résultat n°43
Cote
1363 W 3
Date
1981-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Croix, assainissement.
Résultat n°44
Cote
1363 W 4
Date
1981-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.
Résultat n°45
Cote
1363 W 4
Date
1983-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Faverois, assainissement.
Résultat n°46
Cote
1363 W 5
Date
1984-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Rougemont, camping de la Seigneurie.
Résultat n°47
Cote
1363 W 5
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Fêche-l’Eglise, assainissement.
Résultat n°48
Cote
1363 W 8
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des eaux de Giromagny, réservoir d’Evette-Salbert.
Résultat n°49
Cote
1363 W 11
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Résultat n°50
Cote
1363 W 11
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Suarce, assainissement.
Résultat n°51
Cote
1363 W 11
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Réchésy, assainissement.
Résultat n°52
Cote
1363 W 12
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Vézelois, assainissement.
Résultat n°53
Cote
1363 W 13
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Thiancourt, assainissement.
Résultat n°54
Cote
1400 W 3
Date
1990-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Environnement, épuration.
Résultat n°55
Cote
1400 W 10
Date
1982-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Stations d'épuration.
Résultat n°56
Cote
1400 W 11
Date
1973-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques...
Résultat n°57
Cote
1400 W 12
Date
1984-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).
Résultat n°58
Cote
1400 W 18
Date
1985-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Hydraulique, politique environnementale.
Résultat n°59
Cote
1400 W 19
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention...
Résultat n°60
Cote
1400 W 20
Date
1988-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique environnementale.
Résultat n°61
Cote
1400 W 21
Date
1986-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale...
Résultat n°62
Cote
1400 W 22
Date
1984-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Document environnement (1984-1989). Commission départementale...
Résultat n°63
Cote
1400 W 31
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.
Résultat n°64
Cote
1465 W 3
Date
1931 - 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat de Réchésy
Résultat n°65
Cote
1465 W 30
Date
1954 - 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat intercommunal de Croix
Résultat n°66
Cote
1465 W 40
Date
1933 - 1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron
Résultat n°67
Cote
1465 W 43
Date
1935 - 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable.
  • Syndicat de Florimont
Résultat n°68
Cote
1474 W 1
Date
1932 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Syndicat de Cravanche
Résultat n°69
Cote
1474 W 3
Date
1957 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Meroux
Résultat n°70
Cote
1474 W 8
Date
1959 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Syndicat des Deux-Auxelles
Résultat n°71
Cote
1474 W 9
Date
1932 - 1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune d’Essert
Résultat n°72
Cote
1474 W 9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Réchésy
Résultat n°73
Cote
1474 W 10
Date
1931 - 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Botans
Résultat n°74
Cote
1474 W 10
Date
1932 - 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Montoubon
Résultat n°75
Cote
1474 W 11
Date
1946 - 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Syndicat de Montreux-Château
Résultat n°76
Cote
1474 W 12
Date
1961 - 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Trétudans
Résultat n°77
Cote
1474 W 12
Date
1927 - 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Perouse
Résultat n°78
Cote
1474 W 13
Date
1959 - 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°79
Cote
1474 W 13
Date
1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune d’Etueffont-Haut
Résultat n°80
Cote
1474 W 13
Date
1944 - 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Grosmagny