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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

    Date

    1993-2015

    Cote

    1994W/1

    • Contexte : 1994 W - Ecole maternelle de Bessoncourt

    • Conseil, projets et réunion d'école ; PV des élections...
    • Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

    Producteur :

    Ecole maternelle de Bessoncourt

  2. Résultat n°2

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

    Date

    2001-2012

    Cote

    1777W/56-1777W/59

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Concours national de la résistance et de la déportation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

    Date

    2006 ; 2011

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Arrêtés de promotion.

    Date

    1954-1979 ; 1986-1990

    Cote

    1841W/7-1841W/8

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Arrêtés de promotion.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

    Date

    1997-1995

    Cote

    1841W/1

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

    Date

    1964-2011

    Cote

    1849W/3

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

    Date

    2011

    Cote

    1849W/2

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Conseils d'écoles : PV.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1916W/5-1916W/7

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'écoles : PV.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Voyages et sorties scolaires : conventions, dossiers de demandes de subvention, dossiers de présentation, ordres de service, planning des sorties, extraits des délibérations du conseil d’administration, comptes-rendus d’échanges pédagogiques d’élèves, bilans financiers, bilans annuels des voyages et sorties.

    Date

    1991-2010

    Cote

    1817 W 134

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Activités culturelles, sorties et voyages scolaires
    • Voyages et sorties scolaires : conventions, dossiers...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  12. Résultat n°12

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1768W/17

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2010

    Cote

    1813W/4

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2010

    Cote

    1768W/16

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    2010

    Date

    2010

    Cote

    1984W/46-1984W/51

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2010

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  16. Résultat n°16

    Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

    Date

    1982-2010

    Cote

    1841W/5-1841W/6

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).

    Date

    2010

    Cote

    1813W/7

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1768W/15

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

    Date

    1986-2009

    Cote

    1817 W 138

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  20. Résultat n°20

    PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

    Date

    1988-2009

    Cote

    1813W/6

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Gestion du personnel, personnel enseignant : instructions, listes nominatives, arrêtés de nomination.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1817 W 147

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Administration
    • Gestion du personnel, personnel enseignant : instructions,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  22. Résultat n°22

    Projet d’action éducative (PAE) : dossiers de présentation, plaquette de présentation, documents de travail, dessins, livres, fiches, compte-rendu de réunion, bilan, correspondance.

    Date

    1992-2009

    Cote

    1817 W 132

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Activités culturelles, sorties et voyages scolaires
    • Projet d’action éducative (PAE) : dossiers de présentation,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  23. Résultat n°23

    PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).

    Date

    2007-2009

    Cote

    1813W/5

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2009

    Cote

    1813W/3

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    2009

    Date

    2009

    Cote

    1984W/42-1984W/45

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2009

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  26. Résultat n°26

    Listes des élèves.

    Date

    1976-2009

    Cote

    1817 W 113

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Listes des élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  27. Résultat n°27

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

    Date

    2009

    Cote

    1768W/14

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Fiches individuelles d’élèves.

    Date

    2009

    Cote

    1817 W 120

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches individuelles d’élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  29. Résultat n°29

    Fiches individuelles d’élèves.

    Date

    2008

    Cote

    1817 W 119

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches individuelles d’élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  30. Résultat n°30

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    GRI-GUG

    Date

    1977-2008

    Cote

    1817 W 48

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • GRI-GUG

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  32. Résultat n°32

    Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.

    Date

    1930-2008

    Cote

    1813W/10

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

    Date

    2008

    Cote

    1765 W 18

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1765 W 17

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Groupe de travail paritaire départemental des collèges ; conseil de zone ; école nationale d'ingénieur de Belfort ; commission académique paritaire départementale ; commission technique paritaire départementale ; commission éducation spéciale ; équipe départementale rénovation animation pédagogique ; commission formation continue.

    Date

    1978-2008

    Cote

    1777W/18

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Groupe de travail paritaire départemental des collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2008

    Cote

    1768W/13

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1768W/12

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Fiches de renseignement des élèves.

    Date

    2008

    Cote

    1817 W 115

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches de renseignement des élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  39. Résultat n°39

    Diplôme National du Brevet des collèges : listes des élèves admis et non admis, statistiques, sujets des épreuves.

    Date

    1984-2008

    Cote

    1817 W 137

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Diplôme National du Brevet des collèges : listes des...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  40. Résultat n°40

    Cahiers de texte des classes de 5eme, 4eme et 3eme (à titre d’échantillonnage).

    Date

    2005-2008

    Cote

    1817 W 126

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • 1817 W 122-126 Productions pédagogiques 1999-2008
    • Cahiers de texte des classes de 5eme, 4eme et 3eme...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  41. Résultat n°41

    2008

    Date

    2008

    Cote

    1984W/38-1984W/41

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2008

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  42. Résultat n°42

    PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

    Date

    2008

    Cote

    1813W/2

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Commission départementale de l'Education Nationale ; Conseil inspection Education Nationale.

    Date

    1986-2008

    Cote

    1777W/17

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission départementale de l'Education Nationale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    2007

    Date

    2007

    Cote

    1984W/35-1984W/37

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2007

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  46. Résultat n°46

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    CREV-CZAP

    Date

    1972-2007

    Cote

    1817 W 27

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • CREV-CZAP

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  48. Résultat n°48

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2007

    Cote

    1768W/11

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1813W/1

    • Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées...
    • PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    LEC-LEP

    Date

    1977-2007

    Cote

    1817 W 62

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • LEC-LEP

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  51. Résultat n°51

    Bulletins départementaux de l'Inspection académique du Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2007

    Cote

    1770W28-34

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bulletins départementaux de l'Inspection académique...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Conseils d’administration : procès-verbaux.

    Date

    1985-2007

    Cote

    1817 W 142

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Administration
    • Fonctionnement des conseils
    • Conseils d’administration : procès-verbaux.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  53. Résultat n°53

    SEG-SIN

    Date

    1978-2007

    Cote

    1817 W 97

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • SEG-SIN

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  54. Résultat n°54

    Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Date

    1975-2007

    Cote

    1770W22-23

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Conseils d’administration : charte, règlement intérieur, organigrammes, listes des électeurs, listes des candidats, avis, actes, résultats des élections, extraits des délibérations du conseil d’administration, rapports annuels, bilan, compte-rendu de la commission permanente, correspondance.

    Date

    1986-2007

    Cote

    1817 W 143

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Administration
    • Fonctionnement des conseils
    • Conseils d’administration : charte, règlement intérieur,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  56. Résultat n°56

    Statistiques.

    Date

    1954-2007

    Cote

    1770W24-26

    • Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Statistiques.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    JEA-JEU

    Date

    1980-2007

    Cote

    1817 W 55

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • JEA-JEU

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  58. Résultat n°58

    Bourses nationales d’études : circulaire, listes des élèves boursiers.

    Date

    1999-2007

    Cote

    1817 W 154

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • SANTE ET AIDE SOCIALE
    • Aide sociale
    • Bourses nationales d’études : circulaire, listes des...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  59. Résultat n°59

    Rapports d'activité I.A..

    Date

    1984-2001 ; 2004-2005

    Cote

    1860W/4

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rapports d'activité I.A..

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    MAA-MAR

    Date

    1972-2006

    Cote

    1817 W 66

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • MAA-MAR

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  62. Résultat n°62

    VOG-VUJ

    Date

    1978-2006

    Cote

    1817 W 109

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • VOG-VUJ

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  63. Résultat n°63

    PEP-PET

    Date

    1981-2006

    Cote

    1817 W 81

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • PEP-PET

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  64. Résultat n°64

    Association sportive : statuts, convention, organigrammes, enquêtes, dossiers de demandes de subvention, dossiers d’organisation des activités, comptes-rendus, bilans d’activités sportives.

    Date

    1977-2006

    Cote

    1817 W 136

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Association sportive : statuts, convention, organigrammes,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  65. Résultat n°65

    Lycée Quelet de Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/10

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Quelet de Valdoie.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    LERC-LIO

    Date

    1975-2006

    Cote

    1817 W 63

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • LERC-LIO

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  67. Résultat n°67

    MARE-MASSE

    Date

    1975-2006

    Cote

    1817 W 67

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • MARE-MASSE

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  68. Résultat n°68

    Conseils d'école ZEP.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1916W/9

    • Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV...
    • Conseils d'école ZEP.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    SAI-SAN

    Date

    1975-2006

    Cote

    1817 W 94

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • SAI-SAN

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  70. Résultat n°70

    HER-HOS

    Date

    1982-2006

    Cote

    1817 W 52

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • HER-HOS

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  71. Résultat n°71

    OHL-PANC

    Date

    1975-2006

    Cote

    1817 W 78

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • OHL-PANC

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  72. Résultat n°72

    Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006) : registres des élèves (1999-2006), registre matricule du personnel enseignant et des élèves admis dans l'établissement (1979-1999), compte-rendu des conseils d'école (2002-2006), plans de construction ; Arrêtés de circonscription (carte scolaire de 1983-1991) ; population scolaire (1998-1999) ; effectifs du privé (1989-1992) ; effectifs public/privé 1er et 2ème degré (1979-1984).

    Date

    1979-2006

    Cote

    1841W/2

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1766W/9

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1768W/10

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    2006

    Date

    2006

    Cote

    1984W/30-1984W/34

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2006

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  76. Résultat n°76

    VEB-VEV

    Date

    1977-2006

    Cote

    1817 W 107

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • VEB-VEV

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  77. Résultat n°77

    L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1766W/6

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Assiduité et discipline, conseil de discipline : dossier de procédures disciplinaires, procès-verbaux.

    Date

    1998-2006

    Cote

    1817 W 121

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Assiduité et discipline, conseil de discipline : dossier...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  79. Résultat n°79

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort