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544 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1996, 2009-2012.
Cote
1824W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Budgets.
  • 1996, 2009-2012.
Résultat n°2

1991-1997.
Cote
1824W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Budgets.
  • 1991-1997.
Résultat n°3

Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.
Cote
1824W/24
 Date
[sd]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin...
Résultat n°4

Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).
Cote
1824W/61
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière...
Résultat n°5

2003.
Cote
1824W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
  • 2003.
Résultat n°6

2004.
Cote
1824W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
  • 2004.
Résultat n°7

Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.
Cote
1824W/62
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.
Résultat n°8

2007.
Cote
1824W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
  • 2007.
Résultat n°9

Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).
Cote
1824W/30
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd],...
Résultat n°10

2002.
Cote
1824W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
  • 2002.
Résultat n°11

Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.
Cote
1824W/37
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.
Résultat n°12

Cravanche.
Cote
1824W/32
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Cravanche.
Résultat n°13

Autrechêne.
Cote
1824W/29
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Autrechêne.
Résultat n°14

Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.
Cote
1824W/26
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification...
Résultat n°15

Bourogne - Antargaz.
Cote
1824W/36
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Bourogne - Antargaz.
Résultat n°16

Chaux, Chavanatte, Chavannes.
Cote
1824W/35
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Chaux, Chavanatte, Chavannes.
Résultat n°17

Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.
Cote
1824W/28
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté...
Résultat n°18

Diverses communes.
Cote
1824W/27
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Diverses communes.
Résultat n°19

ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).
Cote
1824W/13
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement...
Résultat n°20

Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).
Cote
1824W/44
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians...
Résultat n°21

Brebotte.
Cote
1824W/33
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Brebotte.
Résultat n°22

Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des hydrants (2001-2006), travaux sur le réseau d'eau (1994-2006), révision des Plan d'Occupation des Sols/Plan Local d'Urbanisme (1998-2004), points d'aspiration (2000-2001).
Cote
1824W/25
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des...
Résultat n°23

HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).
Cote
1824W/45
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).
Résultat n°24

Diverses communes.
Cote
1824W/31
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Diverses communes.
Résultat n°25

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.
Cote
1583 W 11-12
 Date
1987 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...
Résultat n°26

Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Cote
1583 W 7
 Date
1980- 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Résultat n°27

Manœuvre Plan rouge 2005.
Cote
1747W13
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1747 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Manœuvre Plan rouge 2005.
Résultat n°28

BAUMANN, REVOLUTION IMMOBILIER.
Cote
1583 W 5-6
 Date
1989 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • BAUMANN, REVOLUTION IMMOBILIER.
Résultat n°29

BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme de déchets à Belfort (2005).
Cote
1824W/47
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme...
Résultat n°30

SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement classé.
Cote
1824W/38
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement...
Résultat n°31

PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX, Union Immobilière C.A.M., DUPONT, SCI Comte de la Suze, Foyer départemental de l’enfance, IUT, Institution Sainte-Marie, Centrale laitière, Lycée Follereau, MIROLO, Clinique de l’Est, PATRIS, CROUS, SOFRALU, Foyer Marcel Braun, Centre hospitalier de Bavilliers, Fondation arc en ciel à Beaucourt, ROBOT DECOUP, IMPRIMERIE DU LION, CTRB, Lycée Jules Ferry, UDD-FIM, poste HT-MT EDF/GDF de Delle, France-Télécom, Décolletage Moderne.
Cote
1583 W 8
 Date
1951 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX,...
Résultat n°32

Analyse des risques courants.
Cote
1463 W 1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1463 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Analyse des risques courants.
Résultat n°33

Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.
Cote
1583 W 22-23
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans...
Résultat n°34

Festival des Eurockéennes : autorisation loi sur l’eau. 2000 - 2001
Cote
1583 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Festival des Eurockéennes : autorisation loi sur l’eau....
Résultat n°35

Elevages : JEANPIERRE et THIBAUD. LATELEC, SELTENSPERGER, TOMAS et HARRISON. Association de pêche et de pisciculture. Réglementation des élevages (arrêtés).
Cote
1583 W 4
 Date
1963 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Elevages : JEANPIERRE et THIBAUD. LATELEC, SELTENSPERGER,...
Résultat n°36

GAEC-HELIX, ELF, ARCHES, ISOLA-COMPOSITE, Elevage GRABER, ONYX-EST, BINKERT.
Cote
1583 W 1
 Date
1974 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • GAEC-HELIX, ELF, ARCHES, ISOLA-COMPOSITE, Elevage GRABER,...
Résultat n°37

CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).
Cote
1824W/19
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge...
Résultat n°38

Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).
Cote
1472 W 1-22
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1472 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).
Résultat n°39

PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique, STRUM, TOLONI, Maison Saint-Joseph, IME Perdrizet Fondation Arc-en-ciel à Giromagny, SEFFERLEN SCI Saint-Nicolas, BRIOT et Cie, VMC PECHE, poste EDF-GDF à Offemont, poste HT-MT EDF/GDF à Offemont, REYDEL, poste MT EDF/GDF à Rougemont-le-Château, ORSAT GRANULATS, SIGMA COATTINGS, Collège Goscinny, ZVEREFF, SOCOLEST, PIQUEREZ, transformateurs EDF, GROSSE, BUSSIERE, Centre Médico Pédagogique.
Cote
1583 W 9
 Date
1986 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique,...
Résultat n°40

Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc Industrie à Roppe (2004).
Cote
1824W/48
 Date
1996-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc...
Résultat n°41

MILGRED à Belfort.
Cote
1824W/46
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • MILGRED à Belfort.
Résultat n°42

Réseau EDF, ligne Argiésans-Delle-Sévenans. Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur : réunions, indemnisations.
Cote
1583 W 17
 Date
1996 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Réseau EDF, ligne Argiésans-Delle-Sévenans. Commission...
Résultat n°43

Accidents mortels, enquêtes REAGIR : PV.
Cote
1791W1-1791W15
 Date
1983-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Accidents mortels, enquêtes REAGIR : PV.
Résultat n°44

Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.
Cote
1583 W18-21
 Date
1997 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Canalisation de transport de gaz : artère des Marches...
Résultat n°45

A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du SDIS sur le dossier.
Cote
1824W/42
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du...
Résultat n°46

Fluides frigorigènes : ZIEGLER, BELEY-SCHIMDT, JEANGUENIN, THIEBAUT et Fils. Huiles usagées. Commission Départementale des Carrières : commissions. CDH.
Cote
1583 W 10
 Date
1995 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Fluides frigorigènes : ZIEGLER, BELEY-SCHIMDT, JEANGUENIN,...
Résultat n°47

La grande blanchisserie Belfortaine.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • La grande blanchisserie Belfortaine.
Résultat n°48

Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.
Cote
1824W/59
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.
Résultat n°49

Chambre funéraire, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Chambre funéraire, Belfort.
Résultat n°50

Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
Résultat n°51

Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
Résultat n°52

Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie et de curiethérapie.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...
Résultat n°53

Presse locale concernant la sécurité routière.
Cote
1791W37-1791W38
 Date
1980-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Presse locale concernant la sécurité routière.
Résultat n°54

Collèges techniques (enquêtes) concernant les accidents de la route mortels ou très graves sur les routes du Territoire de Belfort ; statistiques relatives à la sécurité routière pour le Territoire de Belfort.
Cote
1784W/1-14
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1784 W - Préfecture - Cabinet

  • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
  • Collèges techniques (enquêtes) concernant les accidents...
Résultat n°55

Décharges de : Chavannes-les-Grands, Courcelles, Courtelevant Elevages : GOUDEY et FARQUE. Franche-Comté-Enseignes, TRANSAC.
Cote
1583 W 2
 Date
1970 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Décharges de : Chavannes-les-Grands, Courcelles, Courtelevant...
Résultat n°56

Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.
Cote
1716 W 5
 Date
[années 1970]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...
Résultat n°57

Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les parcelles d’épandage avant dispersion.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les...
Résultat n°58

Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.
Résultat n°59

Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003). Plan Rouge (2002).
Cote
1824W/12
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003)....
Résultat n°60

Du 28/03/2003 au 15/04/2003.
Cote
1824W/41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
  • Du 28/03/2003 au 15/04/2003.
Résultat n°61

OPDHLM modification chaufferie, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • OPDHLM modification chaufferie, Belfort.
Résultat n°62

Du 10/04/2003 au 07/06/2003.
Cote
1824W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
  • Du 10/04/2003 au 07/06/2003.
Résultat n°63

Incinérateur centre hospitalier de Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Incinérateur centre hospitalier de Belfort.
Résultat n°64

Opérations de communication relatives à la sécurité routière.
Cote
1791W/29-1791W/36
 Date
1977-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Opérations de communication relatives à la sécurité...
Résultat n°65

Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite des Centres de Secours pour analyse du projet de faisabilité.
Cote
1824W/1
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite...
Résultat n°66

Du 07/06/2003 au 24/06/2003.
Cote
1824W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
  • Du 07/06/2003 au 24/06/2003.
Résultat n°67

Assainissement propriété Lejeune, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Assainissement propriété Lejeune, Belfort.
Résultat n°68

Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).
Cote
1455 W 1-22
 Date
2002- 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1455 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).
Résultat n°69

Registre de plaintes en insalubrité.
Cote
1716 W 4
 Date
1937-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Registre de plaintes en insalubrité.
Résultat n°70

Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur : réunions, indemnisations.
Cote
1583 W 13
 Date
1995 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commission départementale chargée d’établir la liste...
Résultat n°71

Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.
Résultat n°72

Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.
Résultat n°73

Immeuble Hamanache, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Immeuble Hamanache, Belfort.
Résultat n°74

Local d’incinération de cadavres de petits animaux, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Local d’incinération de cadavres de petits animaux,...
Résultat n°75

Statistiques relatives à la sécurité routière pour le Territoire de Belfort.
Cote
1784W/15-17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1784 W - Préfecture - Cabinet

  • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
  • Statistiques relatives à la sécurité routière pour...
Résultat n°76

Plan départemental d'activités de la sécurité routière (PDASR) dans le TB : opérations, bilans.
Cote
1791W24-1791W36
 Date
1977-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Plan départemental d'activités de la sécurité routière...
Résultat n°77

ALSTOM : dossier bâtiment.
Cote
1824W/20
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • ALSTOM : dossier bâtiment.
Résultat n°78

RN 19 entre Morvillars-Est et Delle : dossiers soumis à enquête, POS, DUP.
Cote
1583 W 24-29
 Date
1995 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • RN 19 entre Morvillars-Est et Delle : dossiers soumis...
Résultat n°79

ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de secours.
Cote
1824W/60
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de...
Résultat n°80

Réseau de transport d’électricité, création d’un poste à l’Arsot et de ses lignes de raccordement, dossier, enquête. Ligne souterraine d’Offemont à l’Aéroport de Fontaine, DUP, PLU.
Cote
1583 W 15-16
 Date
1999 -2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Réseau de transport d’électricité, création d’un poste...