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544 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1996, 2009-2012.

    Cote

    1824W/10

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Budgets.
    • 1996, 2009-2012.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  2. Résultat n°2

    1991-1997.

    Cote

    1824W/9

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Budgets.
    • 1991-1997.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  3. Résultat n°3

    Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.

    Date

    [sd]

    Cote

    1824W/24

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  4. Résultat n°4

    Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1824W/61

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  5. Résultat n°5

    2003.

    Cote

    1824W/17

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  6. Résultat n°6

    2004.

    Cote

    1824W/18

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2004.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  7. Résultat n°7

    Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

    Date

    2007

    Cote

    1824W/62

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  8. Résultat n°8

    2007.

    Cote

    1824W/15

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2007.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  9. Résultat n°9

    Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).

    Date

    1992-2007

    Cote

    1824W/30

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd],...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  10. Résultat n°10

    2002.

    Cote

    1824W/16

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2002.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  11. Résultat n°11

    Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/37

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  12. Résultat n°12

    Cravanche.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/32

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Cravanche.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  13. Résultat n°13

    Autrechêne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/29

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Autrechêne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  14. Résultat n°14

    Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/26

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  15. Résultat n°15

    Bourogne - Antargaz.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/36

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Bourogne - Antargaz.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  16. Résultat n°16

    Chaux, Chavanatte, Chavannes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/35

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Chaux, Chavanatte, Chavannes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  17. Résultat n°17

    Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/28

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  18. Résultat n°18

    Diverses communes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/27

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Diverses communes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  19. Résultat n°19

    ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

    Date

    1997-2006

    Cote

    1824W/13

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  20. Résultat n°20

    Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1824W/44

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  21. Résultat n°21

    Brebotte.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/33

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Brebotte.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  22. Résultat n°22

    Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des hydrants (2001-2006), travaux sur le réseau d'eau (1994-2006), révision des Plan d'Occupation des Sols/Plan Local d'Urbanisme (1998-2004), points d'aspiration (2000-2001).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/25

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  23. Résultat n°23

    HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1824W/45

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  24. Résultat n°24

    Diverses communes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/31

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Diverses communes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  25. Résultat n°25

    Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

    Date

    1987 - 2005

    Cote

    1583 W 11-12

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Date

    1980- 2005

    Cote

    1583 W 7

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Manœuvre Plan rouge 2005.

    Date

    2005

    Cote

    1747W13

    • Contexte : 1747 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Manœuvre Plan rouge 2005.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service départemental d'incendie et de secours (établissement public départemental).

  28. Résultat n°28

    BAUMANN, REVOLUTION IMMOBILIER.

    Date

    1989 - 2005

    Cote

    1583 W 5-6

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • BAUMANN, REVOLUTION IMMOBILIER.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme de déchets à Belfort (2005).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1824W/47

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  30. Résultat n°30

    SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement classé.

    Date

    1996-2005

    Cote

    1824W/38

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  31. Résultat n°31

    PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX, Union Immobilière C.A.M., DUPONT, SCI Comte de la Suze, Foyer départemental de l’enfance, IUT, Institution Sainte-Marie, Centrale laitière, Lycée Follereau, MIROLO, Clinique de l’Est, PATRIS, CROUS, SOFRALU, Foyer Marcel Braun, Centre hospitalier de Bavilliers, Fondation arc en ciel à Beaucourt, ROBOT DECOUP, IMPRIMERIE DU LION, CTRB, Lycée Jules Ferry, UDD-FIM, poste HT-MT EDF/GDF de Delle, France-Télécom, Décolletage Moderne.

    Date

    1951 - 2005

    Cote

    1583 W 8

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Analyse des risques courants.

    Date

    2005

    Cote

    1463 W 1

    • Contexte : 1463 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Analyse des risques courants.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  33. Résultat n°33

    Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    1583 W 22-23

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Festival des Eurockéennes : autorisation loi sur l’eau. 2000 - 2001

    Cote

    1583 W 14

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Festival des Eurockéennes : autorisation loi sur l’eau....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Elevages : JEANPIERRE et THIBAUD. LATELEC, SELTENSPERGER, TOMAS et HARRISON. Association de pêche et de pisciculture. Réglementation des élevages (arrêtés).

    Date

    1963 - 2005

    Cote

    1583 W 4

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Elevages : JEANPIERRE et THIBAUD. LATELEC, SELTENSPERGER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    GAEC-HELIX, ELF, ARCHES, ISOLA-COMPOSITE, Elevage GRABER, ONYX-EST, BINKERT.

    Date

    1974 - 2005

    Cote

    1583 W 1

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • GAEC-HELIX, ELF, ARCHES, ISOLA-COMPOSITE, Elevage GRABER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1824W/19

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  38. Résultat n°38

    Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Date

    2004

    Cote

    1472 W 1-22

    • Contexte : 1472 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  39. Résultat n°39

    PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique, STRUM, TOLONI, Maison Saint-Joseph, IME Perdrizet Fondation Arc-en-ciel à Giromagny, SEFFERLEN SCI Saint-Nicolas, BRIOT et Cie, VMC PECHE, poste EDF-GDF à Offemont, poste HT-MT EDF/GDF à Offemont, REYDEL, poste MT EDF/GDF à Rougemont-le-Château, ORSAT GRANULATS, SIGMA COATTINGS, Collège Goscinny, ZVEREFF, SOCOLEST, PIQUEREZ, transformateurs EDF, GROSSE, BUSSIERE, Centre Médico Pédagogique.

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    1583 W 9

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc Industrie à Roppe (2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    1824W/48

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  41. Résultat n°41

    MILGRED à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1824W/46

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • MILGRED à Belfort.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  42. Résultat n°42

    Réseau EDF, ligne Argiésans-Delle-Sévenans. Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur : réunions, indemnisations.

    Date

    1996 - 2004

    Cote

    1583 W 17

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Réseau EDF, ligne Argiésans-Delle-Sévenans. Commission...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Accidents mortels, enquêtes REAGIR : PV.

    Date

    1983-2004

    Cote

    1791W1-1791W15

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Accidents mortels, enquêtes REAGIR : PV.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  44. Résultat n°44

    Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.

    Date

    1997 - 2004

    Cote

    1583 W18-21

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Canalisation de transport de gaz : artère des Marches...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du SDIS sur le dossier.

    Date

    2004

    Cote

    1824W/42

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  46. Résultat n°46

    Fluides frigorigènes : ZIEGLER, BELEY-SCHIMDT, JEANGUENIN, THIEBAUT et Fils. Huiles usagées. Commission Départementale des Carrières : commissions. CDH.

    Date

    1995 - 2004

    Cote

    1583 W 10

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Fluides frigorigènes : ZIEGLER, BELEY-SCHIMDT, JEANGUENIN,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  48. Résultat n°48

    Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Date

    2003

    Cote

    1824W/59

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  49. Résultat n°49

    Chambre funéraire, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chambre funéraire, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  50. Résultat n°50

    Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  51. Résultat n°51

    Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  52. Résultat n°52

    Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie et de curiethérapie.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  53. Résultat n°53

    Presse locale concernant la sécurité routière.

    Date

    1980-2003

    Cote

    1791W37-1791W38

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Presse locale concernant la sécurité routière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  54. Résultat n°54

    Collèges techniques (enquêtes) concernant les accidents de la route mortels ou très graves sur les routes du Territoire de Belfort ; statistiques relatives à la sécurité routière pour le Territoire de Belfort.

    Date

    1983-2003

    Cote

    1784W/1-14

    • Contexte : 1784 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Collèges techniques (enquêtes) concernant les accidents...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  55. Résultat n°55

    Décharges de : Chavannes-les-Grands, Courcelles, Courtelevant Elevages : GOUDEY et FARQUE. Franche-Comté-Enseignes, TRANSAC.

    Date

    1970 - 2003

    Cote

    1583 W 2

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Décharges de : Chavannes-les-Grands, Courcelles, Courtelevant...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.

    Date

    [années 1970]

    Cote

    1716 W 5

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  57. Résultat n°57

    Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les parcelles d’épandage avant dispersion.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  58. Résultat n°58

    Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  59. Résultat n°59

    Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003). Plan Rouge (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1824W/12

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003)....

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  60. Résultat n°60

    Du 28/03/2003 au 15/04/2003.

    Cote

    1824W/41

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
    • Du 28/03/2003 au 15/04/2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  61. Résultat n°61

    OPDHLM modification chaufferie, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • OPDHLM modification chaufferie, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  62. Résultat n°62

    Du 10/04/2003 au 07/06/2003.

    Cote

    1824W/40

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
    • Du 10/04/2003 au 07/06/2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  63. Résultat n°63

    Incinérateur centre hospitalier de Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Incinérateur centre hospitalier de Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  64. Résultat n°64

    Opérations de communication relatives à la sécurité routière.

    Date

    1977-2003

    Cote

    1791W/29-1791W/36

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Opérations de communication relatives à la sécurité...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  65. Résultat n°65

    Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite des Centres de Secours pour analyse du projet de faisabilité.

    Date

    2003

    Cote

    1824W/1

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  66. Résultat n°66

    Du 07/06/2003 au 24/06/2003.

    Cote

    1824W/39

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
    • Du 07/06/2003 au 24/06/2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  67. Résultat n°67

    Assainissement propriété Lejeune, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Assainissement propriété Lejeune, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  68. Résultat n°68

    Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Date

    2002- 2003

    Cote

    1455 W 1-22

    • Contexte : 1455 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

  69. Résultat n°69

    Registre de plaintes en insalubrité.

    Date

    1937-2003

    Cote

    1716 W 4

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Registre de plaintes en insalubrité.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  70. Résultat n°70

    Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur : réunions, indemnisations.

    Date

    1995 - 2003

    Cote

    1583 W 13

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission départementale chargée d’établir la liste...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  72. Résultat n°72

    Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  73. Résultat n°73

    Immeuble Hamanache, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Immeuble Hamanache, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  74. Résultat n°74

    Local d’incinération de cadavres de petits animaux, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Local d’incinération de cadavres de petits animaux,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  75. Résultat n°75

    Statistiques relatives à la sécurité routière pour le Territoire de Belfort.

    Cote

    1784W/15-17

    • Contexte : 1784 W - Préfecture - Cabinet

    • Sécurité routière dans le Territoire de Belfort.
    • Statistiques relatives à la sécurité routière pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  76. Résultat n°76

    Plan départemental d'activités de la sécurité routière (PDASR) dans le TB : opérations, bilans.

    Date

    1977-2003

    Cote

    1791W24-1791W36

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Plan départemental d'activités de la sécurité routière...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  77. Résultat n°77

    ALSTOM : dossier bâtiment.

    Date

    2002

    Cote

    1824W/20

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • ALSTOM : dossier bâtiment.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  78. Résultat n°78

    RN 19 entre Morvillars-Est et Delle : dossiers soumis à enquête, POS, DUP.

    Date

    1995 - 2002

    Cote

    1583 W 24-29

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • RN 19 entre Morvillars-Est et Delle : dossiers soumis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de secours.

    Date

    2002

    Cote

    1824W/60

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  80. Résultat n°80

    Réseau de transport d’électricité, création d’un poste à l’Arsot et de ses lignes de raccordement, dossier, enquête. Ligne souterraine d’Offemont à l’Aéroport de Fontaine, DUP, PLU.

    Date

    1999 -2002

    Cote

    1583 W 15-16

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Réseau de transport d’électricité, création d’un poste...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau