protection sociale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	JAC - KER.	Cote 2015W/9	Date 1989-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur... JAC - KER.
Résultat n°2	De TO à VE	Cote 2022W/42	Date 2000-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De TO à VE
Résultat n°3	Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.	Cote 3 X 194	Date 1925-1926	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Habitations à bon marché (H.B.M.) Budgets Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°4	Dossiers familiaux HO-MO.	Cote 1865W/3	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers familiaux antérieurs à 2010 Dossiers familiaux HO-MO.
Résultat n°5	RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.	Cote 1987W/11	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers instruits par la direction de l'Insertion RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....
Résultat n°6	De TACH à VER	Cote 2022W/54	Date 1998-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De TACH à VER
Résultat n°7	SOL à WIT	Cote 1755W/42	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Nés en 1988 SOL à WIT
Résultat n°8	CHOF/COLL	Cote 1929W/16	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 CHOF/COLL
Résultat n°9	BAUD-VAU.	Cote 1952W/4	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers uniques familiaux BAUD-VAU.
Résultat n°10	Contrôle médical : liste nominative.	Cote 3 X 66	Date 1934-1937	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Enfants assistés Généralités Contrôle médical : liste nominative.
Résultat n°11	Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.	Cote 3 X 236	Date 1842-1869	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Aliénés Asiles Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
Résultat n°12	FREY	Cote 1929W/24	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 FREY
Résultat n°13	Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).	Cote 2 X 40	Date 1876-1936	Lieu Foussemagne (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°14	GUIL/HACQ	Cote 1907W/29	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992... GUIL/HACQ
Résultat n°15	Sto à Tra.	Cote 1761W/36	Date Nés en 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Sto à Tra.
Résultat n°16	ZARI à ZEM.	Cote 2011W/160	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... ZARI à ZEM.
Résultat n°17	KOP/LEP	Cote 1973W/26	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance... KOP/LEP
Résultat n°18	DUB à DUS.	Cote 2011W/57	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... DUB à DUS.
Résultat n°19	De Ball à Bec.	Cote 1828W/3	Date 1999-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991. De Ball à Bec.
Résultat n°20	HACQ	Cote 1907W/57	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992... HACQ
Résultat n°21	Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).	Cote 2 X 57	Date 1844-1935	Lieu Réchésy (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
Résultat n°22	ECH à ESS.	Cote 2011W/58	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... ECH à ESS.
Résultat n°23	Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.	Cote 3 X 153	Date 1897-1908	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Familles nombreuses Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
Résultat n°24	Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).	Cote 3 X 233	Date 1892	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Aliénés Statistiques Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
Résultat n°25	Mu-O.	Cote 3 X 137	Date 1807-1945	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Enfants assistés Registres et dossiers individuels des enfants Dossiers individuels. Mu-O.
Résultat n°26	BACA/BANT	Cote 1929W/3	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 BACA/BANT
Résultat n°27	Enfants assistés	Cote 3 X 19-71	Date An VII-1946	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale Assistance sociale Enfants assistés
Résultat n°28	Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955	Cote 106 W 11-13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau Protection sociale. 1939-1956 Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Résultat n°29	GLA à GOUG.	Cote 2011W/71	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... GLA à GOUG.
Résultat n°30	1843- 31 août 1883	Cote 3 X 89	Date 1843- 31 août 1883	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Enfants assistés Registres et dossiers individuels des enfants Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général... 1843- 31 août 1883
Résultat n°31	De PI à REH	Cote 2022W/36	Date 2000-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De PI à REH
Résultat n°32	KHA à KHE.	Cote 2011W/87	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... KHA à KHE.
Résultat n°33	MIDE à MILL.	Cote 2011W/113	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... MIDE à MILL.
Résultat n°34	Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).	Cote 4 X 21	Date 1903-1941	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 X - Prévoyance sociale Sociétés de secours mutuels Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°35	MAZ à MEC.	Cote 2011W/106	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... MAZ à MEC.
Résultat n°36	Dossiers familiaux	Cote 1968W/1	Date 2002-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales... Dossiers familiaux échantillonnés Dossiers familiaux
Résultat n°37	ARM/ZEL	Cote 1907W/3	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992... ARM/ZEL
Résultat n°38	Fa-Fl.	Cote 3 X 128	Date 1807-1945	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Enfants assistés Registres et dossiers individuels des enfants Dossiers individuels. Fa-Fl.
Résultat n°39	RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.	Cote 1987W/13	Date 2010-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers instruits par la direction de l'Insertion RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...
Résultat n°40	Budgets.	Cote 2 X 13	Date 1839-1937	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Belfort. Budgets.
Résultat n°41	Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).	Cote 3 X 168	Date 1890-1919	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Habitations à bon marché (H.B.M.) Généralités Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
Résultat n°42	MORA/MOTY	Cote 1929W/35	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 MORA/MOTY
Résultat n°43	Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.	Cote 3 X 333	Date 1902-1908	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Assistance médicale gratuite Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
Résultat n°44	Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.	Cote 3 X 36	Date 1925-1926	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Femmes en couches Généralités Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
Résultat n°45	BELI/BENB	Cote 1907W/12	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992... BELI/BENB
Résultat n°46	DELV/DJEB	Cote 1929W/19	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994 DELV/DJEB
Résultat n°47	1912	Cote 3 X 282	Date 1912	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Vieillards, infirmes et incurables 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des... 1912
Résultat n°48	Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).	Cote 1987W/40	Date 2003-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers instruits par la direction de l'Insertion Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers...
Résultat n°49	Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).	Cote 2 X 63	Date 1913-1936	Lieu Trétudans (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret,...
Résultat n°50	De GAR à JUI	Cote 2022W/47	Date 1998-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De GAR à JUI
Résultat n°51	Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.	Cote 3 X 186	Date 1929-1935	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Habitations à bon marché (H.B.M.) Comité de patronage des H.B.M. Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux...
Résultat n°52	Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).	Cote 3 X 203	Date 1922-1938	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Habitations à bon marché (H.B.M.) Opérations immobilières Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier...
Résultat n°53	Assurances sociales	Cote 5 X	Date 1922-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale Assurances sociales
Résultat n°54	COMPAROT.	Cote 2006W/10	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers enfance. COMPAROT.
Résultat n°55	Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.	Cote 1987W/7	Date 2010-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers instruits par la direction de l'Insertion Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°56	ROC - STA.	Cote 2015W/13	Date 1989-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point... Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur... ROC - STA.
Résultat n°57	Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.	Cote 3 X 215	Date 1929	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Habitations à bon marché (H.B.M.) Contentieux Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation...
Résultat n°58	De PEC à PET	Cote 2022W/35	Date 2001-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De PEC à PET
Résultat n°59	Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.	Cote 3 X 328	Date 1926-1942	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Assistance médicale gratuite Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
Résultat n°60	1908	Cote 3 X 279	Date 1908	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Vieillards, infirmes et incurables 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des... 1908
Résultat n°61	FOF/GER	Cote 1973W/16	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance... FOF/GER
Résultat n°62	CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir par entreprises.	Cote 1987W/34	Date 2004-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers instruits par la direction de l'Insertion CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir...
Résultat n°63	Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.	Cote 1751W/1-1751W/8	Date 1998-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1751 W - Caisse primaire d'assurance maladie du Territoire... Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.
Résultat n°64	Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).	Cote 2 X 20	Date 1910-1936	Lieu Brebotte (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret,...
Résultat n°65	PELT/PET	Cote 1973W/36	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance... PELT/PET
Résultat n°66	Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.	Cote 3 X 13	Date 1872-1894	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Médecine cantonale Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
Résultat n°67	Médecine cantonale	Cote 3 X 6-7	Date 1827-1894	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale Assistance sociale Médecine cantonale
Résultat n°68	TIS à TUR.	Cote 2011W/152	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance... TIS à TUR.
Résultat n°69	De DEP à DES	Cote 2022W/20	Date 2003-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De DEP à DES
Résultat n°70	SCH	Cote 1755W/40	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Nés en 1988 SCH
Résultat n°71	Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.	Cote 3 X 266	Date 1912	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 X - Assistance sociale Vieillards, infirmes et incurables Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy :...
Résultat n°72	2001	Cote 1886W/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1886 W - Union départementale des associations familiales... Services des Mandataires Judiciaires à la Protection... 2001
Résultat n°73	2003	Cote 1886W/2-1886W/5	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1886 W - Union départementale des associations familiales... Services des Mandataires Judiciaires à la Protection... 2003
Résultat n°74	Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.	Cote 4 X 10	Date 1906-1908	Lieu Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 X - Prévoyance sociale Sociétés de secours mutuels Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement...
Résultat n°75	De LER à MON	Cote 2022W/51	Date 2002-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... De LER à MON
Résultat n°76	Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).	Cote 2 X 21	Date 1910-1936	Lieu Bretagne (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
Résultat n°77	Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).	Cote 2 X 66	Date 1910-1939	Lieu Vescemont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
	Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
Résultat n°78	Prime à la natalité. 1940-1949	Cote 106 W 44-48	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau Allocation de maternité. 1940-1951 Prime à la natalité. 1940-1949
Résultat n°79	Aub à Ben.	Cote 1761W/3	Date Nés en 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aub à Ben.
Résultat n°80	GARN	Cote 1907W/59	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992... GARN

Résultats de la recherche

JAC - KER.

Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

De TO à VE

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Contexte : 3 X - Assistance sociale

Dossiers familiaux HO-MO.

Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

De TACH à VER

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

SOL à WIT

Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

CHOF/COLL

Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

BAUD-VAU.

Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

Contrôle médical : liste nominative.

Contexte : 3 X - Assistance sociale

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Contexte : 3 X - Assistance sociale

FREY

Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

GUIL/HACQ

Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Sto à Tra.

Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

ZARI à ZEM.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

KOP/LEP

Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

DUB à DUS.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

De Ball à Bec.

Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

HACQ

Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

ECH à ESS.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

Contexte : 3 X - Assistance sociale

Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

Contexte : 3 X - Assistance sociale

Mu-O.

Contexte : 3 X - Assistance sociale

BACA/BANT

Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Enfants assistés

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

GLA à GOUG.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

1843- 31 août 1883

Contexte : 3 X - Assistance sociale

De PI à REH

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

KHA à KHE.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

MIDE à MILL.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

MAZ à MEC.

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Dossiers familiaux

Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...

ARM/ZEL

Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Fa-Fl.

Contexte : 3 X - Assistance sociale

RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Budgets.

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).