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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Date

-

Cote

1992W/1-1992W/22

Résultat n°2

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

Date

2018-2019

Cote

1945W/3

Résultat n°3

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

Date

2018-2019

Cote

1945W/2

Résultat n°4

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Date

2018-2019

Cote

1945W/1

Résultat n°5

Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…

Date

2010-2015

Cote

1901W/1-1901W/5

Résultat n°6

Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).

Date

1994-2014

Cote

1864W/1

Résultat n°7

Semaine du développement durable dans le Territoire de Belfort : opérations de communication, guides, courriers, questionnaires, enquêtes, plans d'actions (2008).Libération de Belfort 1944-2014, cérémonies commémoratives et défilé historique dans le Territoire de Belfort : allocutions, carton d'invitation, déroulement de la journée (2014).Démarche qualité de la Préfecture du Territoire de Belfort : bilan, fiches de procédure, enquête de satisfaction, groupes de travail, bilan des actions, compte-rendu (2007-2008).Semaine des acteurs de la Sécurité civile, présentation des acteurs dans le Territoire de Belfort : descriptif des actions et exercices menés (2006-2007).

Date

2006-2014

Cote

1864W/2

Résultat n°8

Communication de crise, organisation de la Préfecture du Territoire de Belfort (météo, crues, pollution, épidémie&) : guide, dossiers d'évaluation du dispositif sur différentes thématiques, plans départementaux, fiches pratiques, plaquettes, communiqués de presse, exercices, cas pratiques, CD.

Date

2007-2014

Cote

1864W/3

Résultat n°9

Projets de la Direction du Développement Culturel : Sens frontières (2006-2007), Techn'hom : projet culturel (2005-2006). Interventions de Jean-Damien Collin : Visite lieux culturels à Mons en Belgique (2010), Assises de la culture à Tulle (2009), La rencontre de bucarest en Roumanie (2008). Associations locales : galerie Cheloudiakoff, Compagnie Ormone, La Compagnie du 13ème Quai, Adéma (2009-2012). Artistes locaux : Zinédine Bouzelifa (arts urbains), Laurence Bourlier (expression et communication des arts), Coralie Casassas (expression corporelle), Max Armengaud (photographe), Alain Manuelle (chant), Michel Mayelela (chant), Christophe Bohême (photographe), Igor Cheloudiakoff (cinéma) (2008-2013).

Date

2005-2013

Cote

1816W/47

Résultat n°10

Échantillonnage médailles d'honneur et du travail, régionale, départementale et communale.

Date

2009-2012

Cote

1920W/1-1920W/6

Résultat n°11

Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

Date

2008-2011

Cote

1877W/1-1877W/8

Résultat n°12

Rapports de stage.

Date

2001-2011

Cote

1799W/8

Résultat n°13

Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).

Date

2001-2010

Cote

1920W/7

Résultat n°14

Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un risque majeur ou d'une catastrophe : conventions signées avec Radio France puis France Bleu, France 3 Bourgogne Franche-Comté et la presse écrite locale, coupures de presse, vade-mecum (1990-2010).Gestion de la grippe A H1/N1 dans le Territoire de Belfort : plan d'actions, dossier de presse, dispositif de vaccination hivernal (2009-2010).

Date

1990-2010

Cote

1864W/4

Résultat n°15

Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande, dossier de formation (2001-2005). Jury de recrutement : J. Leighton directrice du CCN et T. Vautherot directeur du Granit (2010).

Date

2001-2010

Cote

1816W/48

Résultat n°16

Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.

Date

2009

Cote

1816W/49

Résultat n°17

Or

Date

1990-2008

Cote

7-13

Résultat n°18

Argent

Date

1988-2008

Cote

22-31

Résultat n°19

Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

Date

1986-2008

Cote

1740 W 48-78

Résultat n°20

Grand Or

Date

1988-2008

Cote

1-6

Résultat n°21

Vermeil

Date

1988-2008

Cote

14-21

Résultat n°22

Mission Voix.

Date

2005-2007

Cote

1816W/36

Résultat n°23

ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

Date

1952-2007

Cote

1689 W 4

Résultat n°24

Photothèque du Conseil général : diapositives petits et moyens formats, négatifs et tirages

Date

1985-2007

Cote

1772W/1-1772W/30

Résultat n°25

ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT « LES ROIS DU ROC » 1980-1992. GROUPE DES RANDONNEURS DE LEPUIX 1980-2000. CENTRE COMMERCIAL THIERS 聳 GARE 聳 BELFORT 1980-1982. RACING BELFORT 80 1980-2002. PSICHI 1980-1981. ACCUEIL DE BAVILLIERS 1980-1992. CERCLE D'ECHECS DE ROUGEMONT- LE-CHATEAU 1980-1992. EQUINOX GROUP 1980-1994. COMITE POUR LA SAUVEGARDE DU MASSIF SUD-VOSGIEN 1980-1997. FOYER SOCIO EDUCATIF 1980-1997. LE SPORTING CLUB DES RESIDENCES 聳 BELFORT 1981-1986. COLLEGE DEPARTEMENTAL DES CEINTURES NOIRES DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-2001. MOTO-CLUB DE LA BAROCHE LES VIKINGS 1981-1987. ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DE MONTREUX-CHATEAU 1981-1998. AMICALE DE LA CLASSE 50 DELLE ET ENVIRONS 1981-2005. CLUB DES ADHERENTS INTERFLORA DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1993. ASSOCIATION LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1992. AMICALE DES LOCATAIRES DES RUES BRAILLE ET DE MADRID 1981-1986. AMICALE DES ANCIENS MARINS -ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS DE GRANDVILLARS 1981-2007. MAYERLING 1981-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE LA FONTENELLOISE 1981-1996. ASSOCIATION D'HEBERGEMENT POUR LE PERSONNEL DEBUTANT AUX TELECOMMUNICATIONS DE BELFORT-MONTBELIARD 1981-1985. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 1981-1986. TERRE DES HOMMES 聳 FRANCE 1981.

Date

1980-2007

Cote

1689 W 13

Résultat n°26

Demandes de subventions des Associations sociales

Date

2004-2007

Cote

1913W/1-1913W/3

Résultat n°27

Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL

Date

2007

Cote

1913W/4

Résultat n°28

Ars Numerica.

Date

2006-2007

Cote

1816W/46

Résultat n°29

ASSOCIATION ECHANGES ET ENTRAIDES 1984-1994. SUR LES VERGERS 1984-1993. GYMNASTIQUE VOLONTAIRE FAVEROIS 1984-1996. MEGASOFT 1984-1990. LES AMIS DE RADIO FRANCE BELFORT 1984-1992. ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DES GARDERIES-ETUDES 1984-1992. ASSOCIATION ARGILE 1984-1992. AMICALE DES FRANCAIS RAPATRIES 1984-1986. ASSOCIATION FRANC-COMTOISE DE RAJA-YOGA 1984-1992. ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE INDUSTRIEL BEAUCOURTOIS 1985-1992. ATELIER BEAUX-ARTS CHOREGRAPHIQUE 1985-1994. POUR CECILE 1985-2007. ASSOCIATION DES ASSISTANTS SOCIAUX MONITEURS DE STAGE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1985-1993. ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE L'EAU-VIVE 1985-1997. FEDERATION FRANCAISE DE TWIRLING-BATON, COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1985-1995. ASSOCIATION DES CHÔMEURS DE GRANDVILLARS ET ENVIRONS 1985. BELFORT INFORMATION OFFICE DE TOURISME ET SYNDICAT D'INITIATIVE 1985-1995. DELLE AVENIR 1985-2000. CARREFOUR D'ETUDES, DE FORMATION ET D'INFORMATIONS CIVIQUES 1985-1995. COMITE DES FETES DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE BELFORT 1985-1995. ASSOCIATION RESIDENCE ROSSEL 1985-1992. AMICALE DES LOISIRS ENTREPRISES HARTMANN VOLLEY-BALL BELFORT 1985-1991.

Date

1984-2007

Cote

1689 W 19

Résultat n°30

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MORVILLARS 1975-2000. FOOTBALL-CLUB LARIVIERE 1975-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE DE GIROMAGNY 1975-1978. ASSOCIATION SPORTIVE SOUS LE MONT 1975-1986. AMICALE DES POSTIERS DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1975-1983. CAISSE D'AIDE IMMEDIATE AUX DECES 1975-1997. PHOTO CINE CLUB SNCF BELFORT 1976-1980. LEPUIX FLEURI 1976-2002. ASSOCIATION DES SECOURISTES ET SAUVETEURS DES PTT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1976-1993. L'ESSOR DE FROIDEFONTAINE 1976-1996. CENTRE LOISIRS ET CULTURE DE MORVILLARS 1976-1977. ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE THIERS 1976-1980. ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU PRE DE L'INDROIT 1976-1979. GROUPEMENT DES ARTISANS CREATEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1976-1983. ASSOCIATION SOUS-VOSGIENNE D'AMENAGEMENT ET D'ANIMATION 1977-1995. DISTRICT DE FOOTBALL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1977-2007. GROUPE FRANC-COMTOIS DE BELFORT DE L'ASSOCIATION FRANCAISE D'INGENIEURS TECHNICIENS 1977-1992. ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU TERRITOIRE DE BELFORT 1977-1994.

Date

1975-2007

Cote

1689 W 10

Résultat n°31

S.O.S.FEMMES ENCEINTES AIMER LES DEUX 1991-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT ELECTORAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE M. JEAN ROSSELOT 1991-1992. ICARE 1991-1996. AMICALE DE LA POLICE MUNICIPALE 1992-1997. FRANCE ESPACE GRAND-EST 1992-1998. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1992. ASSOCIATION DE PECHE DE BELFORT : ETANG DES FORGES 1992-2007. SERPENTS A SONNETTES PRODUCTIONS 1992-1995. SYNERGY 1992-2002. AMICALE DU 42EME REGIMENT D'INFANTERIE 1992-1996. DOLPHINE 1992-1998. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE VAUBAN DE BELFORT ET DE SON SECTEUR SCOLAIRE 1992-1996. TEAM ALAIN BUFFA 1992-2006. CENTRE DE DANSE ET D'EXPRESSION ARTISTIQUE (C.D.E.A.) 1992-1999. ELÄÄ 1992-1997. PRODUCTION DE SENSIBILITES MULTI-FORMES (PSMF) 1992-2006. MOTO CLUB TERRITOIRE 1992-1993. PILOTE ASSISTANCE COMPETITION 1992-1996. GOSPEL MANAGEMENT 1992-1999. BELFORT/CHINE 1992-1997. IENTILEZZA FOOTBALL-CLUB 1992-1999. ASSOCIATION JEUNESSE D'OFFEMONT 1992-1997. SECTION CARPE REGION FRANCHE-COMTE 1992-1998. ASSOCIATION POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DU VIEUX BELFORT 1992. ENIBE 30 1992-1994.

Date

1991-2007

Cote

1689 W 27

Résultat n°32

COMITE DES UTILISATEURS FRANCE TELECOM DU RESTAURANT INTERENTREPRISES DU TECHNOPOLE DE BELFORT (CUFRIBEL) 1993-1999. QUALISO 1993-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1993-1994. L'AMICALE DE L'ÉCOLE MATERNELLE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1993-2006. AM STRAM GRAM, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES 1993-2002. ASSOCIATION INTERCULTURELLE KOCAB 1993-1996. CENTRE DEPARTEMENTAL ASSOCIATIF DE REPROGRAPHIE UNIVERSITAIRE 1993-2002. AMICALE DES LOCATAIRES DE BEAUCOURT 1993-2007. ENIBE 31 1993-1996. CENTRE TECHNIQUE DE FOOTBALL DE FRANCHE COMTE 1993-2000. ASSOCIATION PAROISSIALE ST GEORGES DE GIROMAGNY ELOIE 1993-2005. MATADJIWAN 聳 LES COURANTS SE RENCONTRENT 1993-1997. ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE MAINTIEN DE L'ENTREPRISE HARTMANN A BELFORT 1993-1996. POINT 16 1993-1996. ECO EMBALLAGES SERVICES 1993-1994. VOIX ET VIE 1993-2000. LES VERNES, CULTURE, LOISIRS 1993-1996. COMITE DEPARTEMENTAL DU SAUVETAGE ET DU SECOURISME 1993-1998. MUAY THAI GYM GIROMAGNY 1993-1996. SAINT-DIZIER LOISIRS 1993-1997. ISO 4 1993-2000. PROMOTION JEUNES TALENTS (PJT) 1993-2001. SYMPHONIE 1993-1998. CLUB AUTO COMPETITION 1994-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SOCIETE DELLOISE INDUSTRIELLE 1994-2003. LES BERGERONNETTES 1994-1995. ASSOCIATION DE REGROUPEMENT DES ENTREPRENEURS FORESTIERS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1994-1996. ENIBE 32 1994-1996. FLEURS BONHEUR 1994-1997. AMICALE DES CADRES DE LA 6éme COMPAGNIE 1994-1996. AMICALE MOTOCYCLISTE DU VAL D'OYE 1994-1995. ENTR'AIDE 1994. ASSOCIATION B1 1994. GROUPEMENT D'EMPLOYEUR-IGB 9002 1994-2000. ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT NATURE 1994-1996. LES ARCHITECTES DES BIOSPHERES CELESTES 1994-1998. STARTER LE CLUB 1994-1996. ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES SCOLARISÉS À OFFEMONT CENTRE 1994-2005. ASSOCIATION SYNDICALE DES COMMERCANTS EXPLOITANTS DES 4 AS 1994-1998. SKI NAUTIQUE CLUB DU VAL DE BONNAL 1994-2000. MUSIQUES D'AUJOURD'HUI 1994-1999. CLUB AFFAIRES PASSION SPORT ACTION 1994-2002. LES POISSONS CHATS 1994-1999.

Date

1993-2007

Cote

1689 W 29

Résultat n°33

TEAM MOTO PERFORMANCE 90 2002-2007. AGIR ENSEMBLE POUR L'INTEGRATION 2002-2004. GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA VENDELINE 2002-2004. LES PETITS ECOLIERS 2002-2005. LA VIE EST BELLE 2003-2005. D'ETOILES 2003-2006. BELFORT ECHECS MONDIAL 2005 2003-2007. ASSOCIATION POUR LA CREATION MUSICALE ACREM 2003-2007. SOUND FOR AFRICA 2003-2005. ATAC 1n 2003-2005. DEESSES COMPAGNIE ARTISTIQUE 2003-2006. ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L'ESPACE DES PRES DE BELFORT SUD 2004-2005. LES RAVEUSES 2004-2006. COMITE D'ORGANISATION DE LA FILIALE REGIONALE DES EPREUVES SPORTIVES DES SAPEURS POMPIERS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE (COFIR 2005) 2004-2006. JOIES ET DISTRACTIONS RECREATIVES 2004-2005. SAUVONS PATRICE 2005. COLLECTIF O.R.D.U.R.R. OBJECTIF RESTER DES USAGERS RESPONSABLES ET RESPECTES) 2005-2007. KATRELOUED TEAM 2005-2006. AMICALE INDEPENDANTE DES LOCATAIRES QUARTIER JULES FERRY-FERRETTE-BALZER-MADAGASCAR 2005-2007. NASSERA ASSOCIATION 2005-2006. LE SOURIRE D'ABORD 2005-2006. LECTURE ET PSYCHOLOGIE 2005-2006. AE JOB-ETU 2006-2007. CUTURAL SOUND RECORDS 2006.

Date

2002-2007

Cote

1689 W 36

Résultat n°34

PAYS ARTS GLOBE OUVERTURE DANSE (P.A.G.O.D.E.) 2001-2006. SPECTACULAIRE 2001-2005. ASSOCIATION DES PARENTS DU RPI DE REPPE-FOUSSEMAGNE 2001-2003. COMITÉ D'ORGANISATION CROSS NATIONAL DES SAPEURS POMPIERS 2002 2001-2003. FEMMES EN MOUVEMENT 聳 CENTRE EURO-MEDITERRANEEN DE FORMATION PAR L'ACTION 2001-2005. PLANET 37 2001-2003. FEDERATION DES ECOLES DE MUSIQUE EST TERRITOIRE 2001-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DAMIEN MESLOT 2001-2003. MOUVANCES 2001-2003. LES BALCONS DE LA MIOTTE 2001-2003. MOSAIQUE THEATRE 2001-2006. ASSOCIATION SOUS VOSGIENNE POUR LA PRÉSERVATION DE LA QUALITÉ DE LA VIE 2001-2002. ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE SCHOELCHER 2001-2002. ASSOCIATION FRANCO-ALGÉRIENNE D'ÉCHANGE ET D'ENTRAIDE PARA-MÉDICAL ET MÉDICAL 2001-2003. ASSOCIATION DES APPRENTIS DU C.F.A. MUNICIPAL DE BELFORT 2001-2003.

Date

2001-2006

Cote

1689 W 35

Résultat n°35

CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

Date

1932-2006

Cote

1689 W 2

Résultat n°36

EURO AGILITY-CLUB FRANC-COMTOIS 1997-1998. ASSOCIATION DYNAM'HANDICAP 1997-1998. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DAMIEN MESLOT 1997-2000. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DOMINIQUE BOISSIER 1997-1998. MOBILES ASSOCIATION LOISIRS TELECOMS (M.A.L.T.) 1997-2003. ASSOCIATION COMPAGNIE CAPHARNAUM 1998-2000. ANGLOPHILO CULTURAL CENTER AND WORLD LANGUAGES RESEARCH FOUNDATION 1998-2000. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1998. TEAM SENSAS SELONCOURT 1996-1999. ACRYLIQUE 1998-1999. LA SAVOUREUSE FORESTIÈRE, AMICALE DES FORESTIERS DE BELFORT 1998-2003. ASSOCIATION POUR LE FINNCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE DE JEAN ROSSELOT 1998. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE GAUCHE PLURIELLE DANS LE DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT EN MARS 1998-1999. COOPÉRATION AURA ABLA POKOU ÉQUILIBRE ET SOLIDARITÉ (CAAP) 1998-2006. AR'SCENE PROD 1998-2000. TOP'VIE 1998-2000. HARMONIE POUR UNE VIE MEILLEURE 1998-2000. COCONUTS 1998-2003. ASSOCIATION DE DÉFENSE DES INVALIDES POUR MALADIE (ADIM) 1998-2005. ASSOCIATION DU PONEY 1998-2002. ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DU R.P.I. ARGIÉSANS, BANVILLARS, BUC, URCEREY 1998-2002. PÊCHE LOISIR DÉTENTE 1998-2002. A.F.B. PAINTBALL 1998-2003.

Date

1997-2006

Cote

1689 W 33

Résultat n°37

ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE 1982-1984. ACCUEIL DE LA PÉPINIÈRE 1982-1993. COMITÉ DES FÊTES DE MONTREUX-CHÂTEAU 1982-1998. LES SUCCESSEURS D'ALBERT ARIA 1982-1992. CORPS-CONSCIENT 1983-2005. VALDOIE PROGRÈS ET LIBERTÉ 1983-1998. SOUTIEN À LA LISTE MUNICIPALE D'OPPOSITION 1983-1992. ASSOCIATION POUR L'ÉTUDE ET LA PRÉVENTION DE LA MORT SUBITE INEXPLIQUÉE DU NOURRISSON 1983-1994. FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DES RESIDENCES BARTHOLDI 1983-2005. ASSOCIATION ESSERT, GAUCHE ET DÉMOCRATIE 1983-1992. ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES VANOTTES DE DANJOUTIN 1983-1998. HALTE-GARDERIE D'OFFEMONT, QUARTIER ARSOT 1983-1991. MAISONS D'HIER, DE DEMAIN, MAISONS PAYSANNES 1983-1992. ASSOCIATION FÉMININE PROMOTION LOISIRS 1983-2000. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'ETUEFFONT 1983-1998. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE DU MAGHREB 90 1983-1990. ESPACE TONIC CLUB 1983-1992. MINI FLOTTE BELFORTAINE 1983-2002. COMITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT DE L'UNION NATIONALE POUR L'INITIATIVE ET LA RESPONSABILITÉ 1983-1985. FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE ET D'INFORMATION DES PRERETRAITES, RETRAITES ET ASSIMILES 1983-2006. COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES DU TERRITOIRE DE BELFORT 1983-1999.

Date

1982-2006

Cote

1689 W 15

Résultat n°38

Subventions aux organismes à caractère culturel et de loisirs.

Date

1977-2006

Cote

1653 W 1 - 1653 W 7

Résultat n°39

QUALITE PLUS 1990-2002. LES JOYEUX CASCADEURS DE LA SAVOUREUSE 1990-1996. AIDONS LES ENFANTS 1990-1993. MUTATION 1990-1996. VACANCES LOISIRS ANIMATION 1990-1994. YOGA ET MIEUX-ETRE 1990-1996. ASSOCIATION COLLECTIF ENFANT DABORD DE L'AIRE URBAINE NORD-FRANCHE-COMTE 1991-1999. OPERA ENFANTS 1991-1992. CLASSE 55 DE DELLE ET ENVIRONS 1991-2006. AMICALE DE FRANCAIS RAPATRIES D'ALGERIE 1991-2003. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PARTI SOCIALISTE 1991-1995. INGEPLUS 1991-2004. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE JONCHEREY ET ENVIRONS 1991-2000. MUSIC LAND 1991-1998. EDUCATION PISCINE DELLOISE 1991-1995. ASSOC DES AMIS DE L'ECOLE « ECOLE ET GRAM » 1991-1994. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS-DANJOUTIN 1991-2003. ENTENTE VOLLEY CLUB BELFORTAIN 1991-1996. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 1991-2006. LES KORRIGANS DES PIERRES LEVEES 1991-1997. LA COMPAGNIE D'ARC D'ETUEFFONT 1991-1995. DECOUVERTE ET DEGUSTATION 1991-1996. AMIS DU MUSEE FREDERIC JAPY 1991-1992. ASSOCIATION DES AMIS DE DAMIEN MESLOT 1991-1992. LADYMAN PLUS 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENTDU RPR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1991-2003. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JOEL BONNEF 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE GERARD RICHE 1991-1992. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JEAN ROSSELOT 1991-1992.

Date

1990-2006

Cote

1689 W 26

Résultat n°40

ASSOCIATION DES AMIS DE RDL 1998-2000. SIMP'SONS STUDIO 1998-2003. AMICALE MAINTIEN EN FORME 1998-2002. FAUBOURG DE MONTBELIARD NATURE ET BATI 1998-2005. ASSOCIATION POUR LA MISE EN PLACE DE LA MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI 1998-2002. ASSOCIATION D'ENTRAIDE FAMILIALE DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM 1998-2006. LES P'TITS GROS 1998-2005. ASSOCIATION BAS-INSTRUCTIONS (A.B.I.) 1999-2000. ASTEROÏD 1999-2003. ASSOCIATION CULTURELLE DE BAVILLIERS 1999-2002. LOISIRS VACANCES TOURISME « LES CLARINES » 1999-2000. ASSOCIATION POUR L'ENVIRONNEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES VILLAGES DE SUARCE ET FAVEROIS 1999-2003. CLUB RENAULT PASSION 1999-2000. GROUPEMENT DE DEFENSE DES CULTURES 1999-2005. REFLET EVASION 1999-2003. COMPAGNIE LEZARD TRISTE 1999-2006. TOP AMBIANCE 1999-2004. ASSOCIATION AU NOMBRE D'ADHERENTS LIMITE (A.N.A.L.) 1999. ASSOCIATION POUR L'ÉLECTION DE CHRISTOPHE GRUDLER 2000-2002. ASSOCIATION FRANCO-IVOIRIENNE 2000-2003. ASSOCIATION POUR L'ELECTION D'OLIVIER BOURAOUI 2000-2001. ASSOCIATION DES CLIENTS MECONTENTS D'ABC CONSTRUCTION (ACMAC) 2000-2006. ENSEMBLE MUSICAL DU TILLEUL 2000-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE LEGISLATIVE 2000 DE MICHEL ZUMKELLER 2000-2001. ASSOCIATION POUR L'ELECTION DE MARIE-CHRISTINE PEUREUX 2000-2002. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE CANTONALE 2001 DE PATRICK DUGUET 2000-2001.

Date

1998-2006

Cote

1689 W 34