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Résultat n°1

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

2004-2009

Cote

1788W/17

Résultat n°2

Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

Date

2000-2004

Cote

1788W/11

Résultat n°3

Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

Date

1998-2003

Cote

1654 W 8

Résultat n°4

Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

Date

1962, 1967

Cote

1511 W 5

Résultat n°5

Nuits Savoureuses.

Date

1999-2000

Cote

1654 W 5-6

Résultat n°6

Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).

Date

2000-2007

Cote

1788W/19

Résultat n°7

Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

Date

2001-2002

Cote

1672 W 3

Résultat n°8

Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et le Conseil général.

Date

1997-2011

Cote

1788W/1-1788W/3

Résultat n°9

Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

Date

2000

Cote

1672 W 1

Résultat n°10

Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus de réunions et copie de l'arrêté de création du comité départemental de secours aux sinistrés, correspondance avec les assurances, rapports d'expertise, copies des délibérations du Conseil général, rapport à la commission permanente, rapports à l'exécutif, liste des montants des aides attribuées par le Département, commission d'attribution du fonds départemental de solidarité.

Date

2002-2003

Cote

1672 W 2

Résultat n°11

Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société Peugeot, demandes d'aides irrecevables, indemnités aux salariés des entreprises Zvereff et Alstom MSA, demandes d'indemnisation d'agriculteurs et de mairies, courriers types et modèle de convention envoyés aux sinistrés, concours financiers d'autres partenaires, correspondance, compte-rendu de réunion, rapport d'expertise, liste des assurances concernées.

Date

2002-2003

Cote

1672 W 1

Résultat n°12

Techn'hom.

Date

2003-2008

Cote

1788W/18

Résultat n°13

Association Belfort Echecs.

Date

2001-2006

Cote

1654 W 5

Résultat n°14

Bassins de rétention : inondations de 2001.

Date

2001-2008

Cote

1788W/20-1788W/22

Résultat n°15

Vidéosurveillance urbaine.

Date

2002-2004

Cote

1663 W 3-4

Résultat n°16

Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

Date

2000-2007

Cote

1788W/14

Résultat n°17

Conférences des exécutifs.

Date

2008-2010

Cote

1788W/10

Résultat n°18

Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.

Date

1999-2011

Cote

1788W/4-1788W/5

Résultat n°19

Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

Date

1998

Cote

1663 W 1

Résultat n°20

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).

Date

2002-2005

Cote

1788W/12