372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  2. Résultat n°2

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  3. Résultat n°3

    V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

    Date

    1968-2011

    Cote

    2055W/10

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  4. Résultat n°4

    Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast, SA Azzarius, SARLS Sécurité industrielle et commercial, ADIJ, Société delloise industrielle.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2054W/1

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Fonds national de l'emploi et de formation (FNE).
    • Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  5. Résultat n°5

    PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën relations sociales et humaines, PSA Peugeot Citroën coordination, PSA Peugeot Citroën CPL, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur voitures, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur habillage caisse, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën QCP, PSA Peugeot Citroën usine mécanique de Sochaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2040W/20

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  6. Résultat n°6

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia à Etupes, Trevest à Etupes.

    Date

    2013

    Cote

    2042W/28

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  8. Résultat n°8

    Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium, PSA, Sebil Holding, Sicta, Téléperformance, Territoire Habitat et VMC.

    Date

    2018

    Cote

    2058W/4

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciements salariés protégés.
    • Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  9. Résultat n°9

    PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën DRD, PSA Peugeot Citroën Services, Décathlon Montbéliard, ISS.

    Date

    2000-2014

    Cote

    2040W/18

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  10. Résultat n°10

    Trevest.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2040W/35

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Trevest.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  11. Résultat n°11

    Maison blanche

    Cote

    1476 W 9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Maison blanche

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  12. Résultat n°12

    SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à Belfort, local commercial à Sermamagny, FTJ à Belfort, Madame Salaun à Vézelois, Lisi Automotive à Delle, collège Vauban à Belfort, 4 préfabriqués à Belfort, mairie de Cunelières, Mougin 2 bâtiments à Boron, Bourquin à Boron.

    Date

    2010

    Cote

    2039W/25

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  13. Résultat n°13

    Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche à Bessoncourt, Cronstadt à Belfort, rue du Sundgau à Grandvillars.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2039W/6

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  14. Résultat n°14

    ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité à Voujeaucourt, Métalis à Pont-de-Roide, Siedoubs à Montbéliard, Zimmer France à Etupes, Faurecia à Audincourt, ISS Abilis France à Nommay.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2042W/19

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  15. Résultat n°15

    Wagon Automotive.

    Date

    2005

    Cote

    2058W/20

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde emploi.
    • Wagon Automotive.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  16. Résultat n°16

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  17. Résultat n°17

    AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à Belfort, AE2I à Danjoutin, association Servir à Valdoie, association hospitalière à Rougemont-le-Château, ATE Insdustrie à Fontaine.

    Date

    2017

    Cote

    2039W/41

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  18. Résultat n°18

    MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie à Roppe, ADFPF Construcoes LDA à Belfort, R.R. à Delle.

    Date

    2017

    Cote

    2039W/38

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  19. Résultat n°19

    PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux Publics à Seloncourt, Médiapost à Besançon, Trevest à Etupes, Zimmer France à Etupes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2042W/27

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  20. Résultat n°20

    Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre étrangère.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2052W/1

    • Contexte : 2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  21. Résultat n°21

    AC Prothèse dentaire, ABC Façade SARL, AE2I SARL, Agnes B coiffure, AJC Info Technopole, Aire Urbaine Bâtiment et environnement, ALTIA, Andre Yves, ANTHEA Industrie, APRIM Immobilier, ARC NUM SARL, A3M Système, ARC MECA, ARTS SARL, Association hospitalière Les Vergers, ATAC, A.T.E, Auchan, Aurlene les Capucins SARL, Auto Casse Moderne, Avenir Bois et Traditions SARL, Barbaud Catherine, Barbe Michelle, BEETI Inter Régional, BEBE Bien Etre, Blanc & Fils SARL, Blanchemanche Laboratoire Analyses Médicales, Carrosserie Block EURL, BMG Industries SARL, BOEGLIN, BOICHOT SMC, Body Art Institut, Bodey et Petit SCM, Le Bosphore, Bourlier, Boucard Joel, Bouteiller Jacques, Brasleret Daniel, Bourrat J.Charles, Bremas SARL Eclipse, Brasserie des Halles Arbey Marie Louise, Bruns Pepger et Bretagne Didier.

    Date

    2001-2015

    Cote

    2055W/1

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • AC Prothèse dentaire, ABC Façade SARL, AE2I SARL, Agnes...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  22. Résultat n°22

    BOUE - BZ.

    Date

    2014-2021

    Cote

    2052W/4

    • Contexte : 2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Dossiers individuels des travailleurs étrangers (lettres...
    • BOUE - BZ.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  23. Résultat n°23

    Lycée Follereau bâtiment B1 3e étage, station Total à Belfort, site des Fonteneilles à Beaucourt, Quai de la Sernam, 2012-90 à Meroux, Cortinovis, Amicale ville de Mulhouse, ancien site Sophial à Giromagny et façade du quartier des Vosges à Giromagny.

    Date

    2012

    Cote

    2058W/11

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes terminés.
    • Lycée Follereau bâtiment B1 3e étage, station Total...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  24. Résultat n°24

    CE Peugeot à Montbéliard, Casino à Exincourt, Castmétal à Saint-Suzanne, Cegelec à Etupes, Espace Habitat à Audincourt, Frei Sodiam à Exincourt, FCSM à Montbéliard, GEFCO à Etupes, GEFCO à Courbevoie, Leclerc à Montbéliard.

    Date

    2017

    Cote

    2042W/35

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • CE Peugeot à Montbéliard, Casino à Exincourt, Castmétal...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  25. Résultat n°25

    Emploi formation : statistiques mensuelles sur l'apprentissage et contrats de professionnalisation.

    Date

    2001-2017

    Cote

    2054W/12

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Emploi formation : statistiques mensuelles sur l'apprentissage...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  26. Résultat n°26

    AFPA

    Cote

    1476 W 10

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • AFPA

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  27. Résultat n°27

    Trevest.

    Date

    2012

    Cote

    2057W/21

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde de l'emploi.
    • Trevest.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  28. Résultat n°28

    Conventions d'allocations spéciale licenciement du fonds national de l'emploi et de formation (ASFNE) : SARL Dell'rive, SA Sigmakalon Euridep, SA Desamais Distribution Moulin, SAS Engiplast, Robotec Industries SAS, Rencast.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2054W/4

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Conventions d'allocations spéciale licenciement du...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  29. Résultat n°29

    SPIE, Styria, PSA Peugeot Citroën, General Electric, Lisi Automotive, Alstom, Sonas Automotive, Amstutz-Levin & Co, Assystem France, BBI Peintures, Cegelec, Rencast Delle, A.E.2.I. Orange, CPAM, Association des paralysés de France.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2041W/10

    • Contexte : 2041 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • SPIE, Styria, PSA Peugeot Citroën, General Electric,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  30. Résultat n°30

    Net O Sol

    Cote

    1476 W 2

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Net O Sol

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  31. Résultat n°31

    Cegelec, Visteon, KDI Nozal, ADAPEI, Albizzati Père&Fils, Cora, Teleperformance, SPIE, Sogeti, Association Servir, Territoire Habitat, URSSAF, Le Val d'Or, Selectarc Industries, Roger Martin, Super U, Nouvelles Galeries, Sicta, Plastic Omnium, SNWM, Services de santé travail, SICTA, Visteon, Von Roll Isola fils de bobinage, W M Fontaine, Alstom Power System, General Electic Energy, Lisi Automotive Former, Styria, VMC Pêche, Visteon.

    Date

    2004-2012

    Cote

    2041W/4

    • Contexte : 2041 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Cegelec, Visteon, KDI Nozal, ADAPEI, Albizzati Père&Fils,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  32. Résultat n°32

    FNAC.

    Date

    2012

    Cote

    2058W/23

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde emploi.
    • FNAC.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  33. Résultat n°33

    Alstom Power Service à Belfort, Alstom bâtiment 38B à Belfort, le clos des capucins à Belfort, La Poste à Danjoutin, UTBM à Sevenans, rue du Luxembourg à Belfort, bâtiment 13 technopole à Belfort, 2AC Techn'hom Alstom à Belfort, Stade des trois chênes à Belfort, immeuble 81 Lescot à Belfort, résidence Daudey à Belfort, bâtiment démontable à Trévenans, Malsaucy à Belfort, AEPA de Belfort, immeubles rue Bidaine à Giromany.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2039W/13

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • Alstom Power Service à Belfort, Alstom bâtiment 38B...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  34. Résultat n°34

    Association pour la mission ouvrière, Association les Bons Enfants, ADIJ, Auto Distribution Colard, Agence d'urbanisme, ATE, Solidarité Femmes, A2EP, ADITEC, ADFP, ABB Alstom Power Centrales Control Systems, Alstom Hydraulique, Alstom Power Conversion et Alstom Magnets and Superconductors.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : 2056 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords AUBRY.
    • Association pour la mission ouvrière, Association les...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  35. Résultat n°35

    PSA Peugeot Citroën site de Belchamp.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2040W/23

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën site de Belchamp.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  36. Résultat n°36

    BNP

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • BNP

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  37. Résultat n°37

    Concastri à Saint Dizier l'Evêque, Cibomat à Dambenois, Isoface 25 à Vieux-Charmont, Pain d'Antan à Montbéliard.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2042W/3

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • Concastri à Saint Dizier l'Evêque, Cibomat à Dambenois,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  38. Résultat n°38

    MJC, Fly et Paris Cyrille.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2057W/16

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • MJC, Fly et Paris Cyrille.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  39. Résultat n°39

    Cure à Chèvremont, Les jardins de la douce à Belfort, Les carrés de Beau Verger à Châtenois, siège CC.T à Bessoncourt, aménagement de locaux à Belfort, résidence Félix Nadar à Belfort, bâtiment 31 Techn'hom à Belfort, bâtiment 41 Techn'hom à Belfort, Immeuble Jean Moulin, manifestation environnementale à Belfort, Mairie de Cravanche, Colruyt à Delle, Les Croquerelles à Belfort.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2039W/5

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Cure à Chèvremont, Les jardins de la douce à Belfort,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  40. Résultat n°40

    Wagon Beaucourt

    Cote

    1476 W 8-9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Wagon Beaucourt

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort