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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    septembre 1965 - août 1969

    Date

    Entre septembre 1965 et août 1969

    Cote

    3 Q 30/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • septembre 1965 - août 1969
  2. Résultat n°2

    Manque

    Cote

    3 Q 27/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  3. Résultat n°3

    LOOS - MEY

    Cote

    3 Q 54/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • LOOS - MEY
  4. Résultat n°4

    GRA - JAV

    Cote

    3 Q 54/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • GRA - JAV
  5. Résultat n°5

    ME - OUE

    Cote

    3 Q 54/77

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • ME - OUE
  6. Résultat n°6

    JEAN - LON

    Cote

    3 Q 54/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • JEAN - LON
  7. Résultat n°7

    BIG - BUT

    Cote

    3 Q 54/70

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • BIG - BUT
  8. Résultat n°8

    WEISS - Z

    Cote

    3 Q 54/81

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • WEISS - Z
  9. Résultat n°9

    DEL - FLA

    Cote

    3 Q 54/72

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • DEL - FLA
  10. Résultat n°10

    Manque

    Cote

    3 Q 27/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  11. Résultat n°11

    CHAM - DEJ

    Cote

    3 Q 54/71

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • CHAM - DEJ
  12. Résultat n°12

    A - BIE

    Cote

    3 Q 54/69

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • A - BIE
  13. Résultat n°13

    FLE - GOY

    Cote

    3 Q 54/73

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • FLE - GOY
  14. Résultat n°14

    RIC - SOB

    Cote

    3 Q 54/79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • RIC - SOB
  15. Résultat n°15

    Manque

    Cote

    3 Q 27/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  16. Résultat n°16

    Manque

    Cote

    3 Q 27/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  17. Résultat n°17
    avril 1923 - mars 1931

    204 medias

    avril 1923 - mars 1931

    Cote

    3 Q 27/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • avril 1923 - mars 1931
  18. Résultat n°18

    SOC - WEIL

    Cote

    3 Q 54/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • SOC - WEIL
  19. Résultat n°19

    1966 - 1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    3 Q 27/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • 1966 - 1968
  20. Résultat n°20

    Manque

    Cote

    3 Q 27/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  21. Résultat n°21

    PAC - RIB

    Cote

    3 Q 54/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • PAC - RIB
  22. Résultat n°22

    8 juillet 1955 - 17 janvier 1957

    Date

    Entre le 08 juillet 1955 et le 17 janvier 1967

    Cote

    3 Q 16/212

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 8 juillet 1955 - 17 janvier 1957
  23. Résultat n°23

    1964 - 1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    3 Q 27/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • 1964 - 1965
  24. Résultat n°24

    janvier 1961 - novembre 1965

    Date

    Entre janvier 1961 et novembre 1965

    Cote

    3 Q 30/45

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • janvier 1961 - novembre 1965
  25. Résultat n°25

    1962 - 1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    3 Q 27/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • 1962 - 1963
  26. Résultat n°26

    28 juin 1881 - 27 décembre 1881

    Date

    Entre le 28 décembre 1881 et le 27 juin 1881

    Cote

    3 Q 16/107

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 28 juin 1881 - 27 décembre 1881
  27. Résultat n°27

    Manque

    Cote

    3 Q 16/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • Manque
  28. Résultat n°28

    1956 - 1961

    Date

    1956-1961

    Cote

    3 Q 27/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • 1956 - 1961
  29. Résultat n°29

    21 janvier 1957 - février 1961

    Date

    Entre janvier 1957 et février 1961

    Cote

    3 Q 16/213

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 21 janvier 1957 - février 1961
  30. Résultat n°30

    septembre 1956 - décembre 1960

    Date

    Entre septembre 1956 et décembre 1960

    Cote

    3 Q 30/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • septembre 1956 - décembre 1960
  31. Résultat n°31

    1939 - 1960

    Date

    1939-1960

    Cote

    3 Q 65/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1939 - 1960
  32. Résultat n°32

    1938 - 1957

    Date

    1938-1957

    Cote

    3 Q 22/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1938 - 1957
  33. Résultat n°33

    Manque

    Cote

    3 Q 31/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • Manque
  34. Résultat n°34

    29 septembre 1927 - 5 décembre 1930

    Cote

    3 Q 31/56

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 29 septembre 1927 - 5 décembre 1930
  35. Résultat n°35

    novembre 1952 - septembre 1956

    Date

    Entre novembre 1952 et septembre 1956

    Cote

    3 Q 30/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1952 - septembre 1956
  36. Résultat n°36

    1er juillet 1955 - 11 janvier 1956

    Date

    Entre le 1er juillet 1955 et le 11 janvier 1956

    Cote

    3 Q 31/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 1er juillet 1955 - 11 janvier 1956
  37. Résultat n°37

    1951 - 11 janvier 1956

    Date

    Entre le 30 octobre 1951 et le 11 janvier 1956

    Cote

    3 Q 19/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 1951 - 11 janvier 1956
  38. Résultat n°38

    1949 - 1955

    Date

    Entre juillet 1949 et décembre 1955

    Cote

    3 Q 27/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • 1949 - 1955
  39. Résultat n°39

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 88/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Liasses de renvois.
    • 1955
  40. Résultat n°40

    6 janvier 1955 - 31 décembre 1955

    Date

    Entre le 06 janvier 1955 et le 31 décembre 1955

    Cote

    3 Q 18/172

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 6 janvier 1955 - 31 décembre 1955
  41. Résultat n°41

    30 juillet 1915 - 19 juillet 1916

    Date

    Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915

    Cote

    3 Q 18/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
  42. Résultat n°42

    21 mai 1953 - 4 juillet 1955

    Date

    Entre le 21 mai 1953 et le 04 juillet 1955

    Cote

    3 Q 16/211

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 21 mai 1953 - 4 juillet 1955
  43. Résultat n°43

    6 mars 1949 - 30 juin 1955

    Date

    Entre le 06 mars 1949 et le 30 juin 1955

    Cote

    3 Q 31/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 6 mars 1949 - 30 juin 1955
  44. Résultat n°44

    14 février 1953 - 11 mai 1955

    Date

    Entre le 14 février 1953 et le 11 mai 1955

    Cote

    3 Q 17/102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 14 février 1953 - 11 mai 1955
  45. Résultat n°45

    1953 - 1954, 1923 - 1947

    Date

    1923-1954

    Cote

    3 Q 84/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1953 - 1954, 1923 - 1947
  46. Résultat n°46

    5 janvier 1954 - 31 décembre 1954

    Date

    Entre le 05 janvier 1954 et le 31 décembre 1954

    Cote

    3 Q 18/171

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 5 janvier 1954 - 31 décembre 1954
  47. Résultat n°47

    1953 - 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    3 Q 88/112

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Liasses de renvois.
    • 1953 - 1954
  48. Résultat n°48

    26 octobre 1936 - 18 juin 1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    3 Q 69/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Registres de correspondance
    • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
  49. Résultat n°49

    1951 - 1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3 Q 84/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1951 - 1953
  50. Résultat n°50

    Registres de correspondance.

    Date

    1920-1953

    Cote

    3 Q 69/1-2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Recettes des bois nationaux.
    • Registres de correspondance.
  51. Résultat n°51

    1er janvier 1953 - 29 décembre 1953

    Date

    Entre le 1er janvier 1953 et le 29 décembre 1953

    Cote

    3 Q 18/170

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1953 - 29 décembre 1953
  52. Résultat n°52

    26 octobre 1936 - 18 juin 1953

    Date

    Entre le 26 octobre 1936 et le 18 juin 1953

    Cote

    3 Q 69/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Recettes des bois nationaux.
    • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
  53. Résultat n°53

    7 octobre 1952 - 21 mai 1953

    Date

    Entre le 07 octobre 1952 et le 21 mai 1953

    Cote

    3 Q 16/210

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 7 octobre 1952 - 21 mai 1953
  54. Résultat n°54

    20 avril 1949 - 12 février 1953

    Date

    Entre le 20 avril 1949 et le 12 février 1953

    Cote

    3 Q 17/101

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 20 avril 1949 - 12 février 1953
  55. Résultat n°55

    1951 - 1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    3 Q 88/111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Liasses de renvois.
    • 1951 - 1952
  56. Résultat n°56

    3 janvier 1952 - 23 décembre 1952

    Date

    Entre le 03 janvier 1952 et le 23 décembre 1952

    Cote

    3 Q 18/169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1952 - 23 décembre 1952
  57. Résultat n°57

    novembre 1948 - novembre 1952

    Date

    Entre novembre 1948 et novembre 1952

    Cote

    3 Q 30/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1948 - novembre 1952
  58. Résultat n°58

    8 mars 1952 - 3 octobre 1952

    Date

    Entre le 08 mars 1952 et le 03 octobre 1952

    Cote

    3 Q 16/209

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 8 mars 1952 - 3 octobre 1952
  59. Résultat n°59

    21 août 1951 - 5 mars 1952

    Date

    Entre le 21 août 1951 et le 05 mars 1952

    Cote

    3 Q 16/208

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 21 août 1951 - 5 mars 1952
  60. Résultat n°60

    1934 - 1951

    Date

    1934-1951

    Cote

    3 Q 22/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1934 - 1951
  61. Résultat n°61

    Confiscation de biens.

    Date

    1945 - 1951

    Cote

    3 Q 85

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Confiscation de biens.
  62. Résultat n°62

    Sommier des surséances.

    Date

    21 novembre 1846-31 décembre 1951

    Cote

    3 Q 70

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier des surséances.
  63. Résultat n°63

    3 janvier 1951 - 28 décembre 1951

    Date

    Entre le 03 janvier 1951 et le 28 décembre 1951

    Cote

    3 Q 18/168

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1951 - 28 décembre 1951
  64. Résultat n°64

    septembre 1946 - octobre 1951

    Date

    Entre le 17 octobre 1946 et le 29 octobre 1951

    Cote

    3 Q 19/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • septembre 1946 - octobre 1951
  65. Résultat n°65

    28 mars 1951 - 17 août 1951

    Date

    Entre le 28 mars 1951 et le 17 août 1951

    Cote

    3 Q 16/207

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 28 mars 1951 - 17 août 1951
  66. Résultat n°66

    20 septembre 1950 - 27 mars 1951

    Date

    Entre le 20 septembre 1950 et le 27 mars 1951

    Cote

    3 Q 16/206

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 20 septembre 1950 - 27 mars 1951
  67. Résultat n°67

    1949 - 1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3 Q 88/110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Liasses de renvois.
    • 1949 - 1950
  68. Résultat n°68

    1948 - 1950

    Date

    1948-1950

    Cote

    3 Q 84/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1948 - 1950
  69. Résultat n°69

    30 juin 1950 - 23 décembre 1950

    Date

    Entre le 30 juin 1950 et le 23 décembre 1950

    Cote

    3 Q 18/167

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 30 juin 1950 - 23 décembre 1950
  70. Résultat n°70

    30 mars 1950 - 18 septembre 1950

    Date

    Entre le 30 mars 1950 et le 18 septembre 1950

    Cote

    3 Q 16/205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 30 mars 1950 - 18 septembre 1950
  71. Résultat n°71

    3 janvier 1950 - 29 juin 1950

    Date

    Entre le 03 janvier 1950 et le 29 juin 1950

    Cote

    3 Q 18/166

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1950 - 29 juin 1950
  72. Résultat n°72

    9 novembre 1949 - 27 mars 1950

    Date

    Entre le 09 novembre 1949 et le 27 mars 1950

    Cote

    3 Q 16/204

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 9 novembre 1949 - 27 mars 1950
  73. Résultat n°73

    3 janvier 1949 - 31 décembre 1949

    Date

    Entre le 03 janvier 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    3 Q 18/165

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1949 - 31 décembre 1949
  74. Résultat n°74

    9 juin 1949 - 9 novembre 1949

    Date

    Entre le 09 juin 1949 et le 09 novembre 1949

    Cote

    3 Q 16/203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 9 juin 1949 - 9 novembre 1949
  75. Résultat n°75

    juillet 1940 - juin 1949

    Date

    Entre juillet 1940 et juin 1949

    Cote

    3 Q 27/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des successions et absences.
    • juillet 1940 - juin 1949
  76. Résultat n°76

    17 janvier 1949 - 9 juin 1949

    Date

    Entre le 17 janvier 1949 et le 09 juin 1949

    Cote

    3 Q 16/202

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 17 janvier 1949 - 9 juin 1949
  77. Résultat n°77

    26 février 1942 - 15 avril 1949

    Date

    Entre le 26 février 1942 et le 15 avril 1949

    Cote

    3 Q 17/100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 26 février 1942 - 15 avril 1949
  78. Résultat n°78

    9 octobre 1944 - 4 mars 1949

    Date

    Entre le 09 octobre 1944 et le 04 mars 1949

    Cote

    3 Q 31/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 9 octobre 1944 - 4 mars 1949
  79. Résultat n°79

    22 juin 1948 - 13 janvier 1949

    Date

    Entre le 22 juin 1948 et le 13 janvier 1949

    Cote

    3 Q 16/201

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 22 juin 1948 - 13 janvier 1949
  80. Résultat n°80

    1934 - 1948

    Date

    1934-1948

    Cote

    3 Q 22/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1934 - 1948