Filtrer les résultats
Multimédias
  • 728
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 749
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 43
  • 439
  • 306
Sujets
  • 749
  • 749
  • 749
Typologies
  • 225
  • 171
  • 114
  • 46
  • 32
Afficher plus
Collectivités
  • 749
  • 749
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 30/46
Date
Entre septembre 1965 et août 1969
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • septembre 1965 - août 1969
Résultat n°2
Cote
3 Q 27/3
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 54/76
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • LOOS - MEY
Résultat n°4
Cote
3 Q 54/74
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • GRA - JAV
Résultat n°5
Cote
3 Q 54/77
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • ME - OUE
Résultat n°6
Cote
3 Q 54/75
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • JEAN - LON
Résultat n°7
Cote
3 Q 54/70
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • BIG - BUT
Résultat n°8
Cote
3 Q 54/81
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • WEISS - Z
Résultat n°9
Cote
3 Q 54/72
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • DEL - FLA
Résultat n°10
Cote
3 Q 27/4
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°11
Cote
3 Q 54/71
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • CHAM - DEJ
Résultat n°12
Cote
3 Q 54/69
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • A - BIE
Résultat n°13
Cote
3 Q 54/73
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • FLE - GOY
Résultat n°14
Cote
3 Q 54/79
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • RIC - SOB
Résultat n°15
Cote
3 Q 27/5
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°16
Cote
3 Q 27/1
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°17
avril 1923 - mars 1931

204 medias

Cote
3 Q 27/19
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • avril 1923 - mars 1931
Résultat n°18
Cote
3 Q 54/80
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • SOC - WEIL
Résultat n°19
Cote
3 Q 27/26
Date
1966-1968
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1966 - 1968
Résultat n°20
Cote
3 Q 27/2
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°21
Cote
3 Q 54/78
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PAC - RIB
Résultat n°22
Cote
3 Q 16/212
Date
Entre le 08 juillet 1955 et le 17 janvier 1967
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 juillet 1955 - 17 janvier 1957
Résultat n°23
Cote
3 Q 27/25
Date
1964-1965
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1964 - 1965
Résultat n°24
Cote
3 Q 30/45
Date
Entre janvier 1961 et novembre 1965
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • janvier 1961 - novembre 1965
Résultat n°25
Cote
3 Q 27/24
Date
1962-1963
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1962 - 1963
Résultat n°26
Cote
3 Q 16/107
Date
Entre le 28 décembre 1881 et le 27 juin 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 juin 1881 - 27 décembre 1881
Résultat n°27
Cote
3 Q 16/46
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • Manque
Résultat n°28
Cote
3 Q 27/23
Date
1956-1961
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1956 - 1961
Résultat n°29
Cote
3 Q 16/213
Date
Entre janvier 1957 et février 1961
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 janvier 1957 - février 1961
Résultat n°30
Cote
3 Q 30/44
Date
Entre septembre 1956 et décembre 1960
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • septembre 1956 - décembre 1960
Résultat n°31
Cote
3 Q 65/4
Date
1939-1960
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1939 - 1960
Résultat n°32
Cote
3 Q 22/10
Date
1938-1957
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1938 - 1957
Résultat n°33
Cote
3 Q 31/57
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • Manque
Résultat n°34
Cote
3 Q 31/56
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 29 septembre 1927 - 5 décembre 1930
Résultat n°35
Cote
3 Q 30/43
Date
Entre novembre 1952 et septembre 1956
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • novembre 1952 - septembre 1956
Résultat n°36
Cote
3 Q 31/63
Date
Entre le 1er juillet 1955 et le 11 janvier 1956
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 1er juillet 1955 - 11 janvier 1956
Résultat n°37
Cote
3 Q 19/23
Date
Entre le 30 octobre 1951 et le 11 janvier 1956
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 1951 - 11 janvier 1956
Résultat n°38
Cote
3 Q 27/22
Date
Entre juillet 1949 et décembre 1955
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1949 - 1955
Résultat n°39
Cote
3 Q 88/113
Date
1955
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1955
Résultat n°40
Cote
3 Q 18/172
Date
Entre le 06 janvier 1955 et le 31 décembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 janvier 1955 - 31 décembre 1955
Résultat n°41
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°42
Cote
3 Q 16/211
Date
Entre le 21 mai 1953 et le 04 juillet 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 mai 1953 - 4 juillet 1955
Résultat n°43
Cote
3 Q 31/62
Date
Entre le 06 mars 1949 et le 30 juin 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 6 mars 1949 - 30 juin 1955
Résultat n°44
Cote
3 Q 17/102
Date
Entre le 14 février 1953 et le 11 mai 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 14 février 1953 - 11 mai 1955
Résultat n°45
Cote
3 Q 84/13
Date
1923-1954
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1953 - 1954, 1923 - 1947
Résultat n°46
Cote
3 Q 18/171
Date
Entre le 05 janvier 1954 et le 31 décembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 5 janvier 1954 - 31 décembre 1954
Résultat n°47
Cote
3 Q 88/112
Date
1953-1954
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1953 - 1954
Résultat n°48
Cote
3 Q 69/2
Date
1936-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Registres de correspondance
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Résultat n°49
Cote
3 Q 84/12
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1951 - 1953
Résultat n°50
Cote
3 Q 69/1-2
Date
1920-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Recettes des bois nationaux.
  • Registres de correspondance.
Résultat n°51
Cote
3 Q 18/170
Date
Entre le 1er janvier 1953 et le 29 décembre 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1953 - 29 décembre 1953
Résultat n°52
Cote
3 Q 69/2
Date
Entre le 26 octobre 1936 et le 18 juin 1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Recettes des bois nationaux.
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Résultat n°53
Cote
3 Q 16/210
Date
Entre le 07 octobre 1952 et le 21 mai 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 7 octobre 1952 - 21 mai 1953
Résultat n°54
Cote
3 Q 17/101
Date
Entre le 20 avril 1949 et le 12 février 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 20 avril 1949 - 12 février 1953
Résultat n°55
Cote
3 Q 88/111
Date
1951-1952
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1951 - 1952
Résultat n°56
Cote
3 Q 18/169
Date
Entre le 03 janvier 1952 et le 23 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1952 - 23 décembre 1952
Résultat n°57
Cote
3 Q 30/42
Date
Entre novembre 1948 et novembre 1952
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • novembre 1948 - novembre 1952
Résultat n°58
Cote
3 Q 16/209
Date
Entre le 08 mars 1952 et le 03 octobre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 mars 1952 - 3 octobre 1952
Résultat n°59
Cote
3 Q 16/208
Date
Entre le 21 août 1951 et le 05 mars 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 21 août 1951 - 5 mars 1952
Résultat n°60
Cote
3 Q 22/9
Date
1934-1951
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1934 - 1951
Résultat n°61
Cote
3 Q 85
Date
1945 - 1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Confiscation de biens.
Résultat n°62
Cote
3 Q 70
Date
21 novembre 1846-31 décembre 1951
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier des surséances.
Résultat n°63
Cote
3 Q 18/168
Date
Entre le 03 janvier 1951 et le 28 décembre 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1951 - 28 décembre 1951
Résultat n°64
Cote
3 Q 19/22
Date
Entre le 17 octobre 1946 et le 29 octobre 1951
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • septembre 1946 - octobre 1951
Résultat n°65
Cote
3 Q 16/207
Date
Entre le 28 mars 1951 et le 17 août 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 mars 1951 - 17 août 1951
Résultat n°66
Cote
3 Q 16/206
Date
Entre le 20 septembre 1950 et le 27 mars 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 20 septembre 1950 - 27 mars 1951
Résultat n°67
Cote
3 Q 88/110
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1949 - 1950
Résultat n°68
Cote
3 Q 84/11
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1948 - 1950
Résultat n°69
Cote
3 Q 18/167
Date
Entre le 30 juin 1950 et le 23 décembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juin 1950 - 23 décembre 1950
Résultat n°70
Cote
3 Q 16/205
Date
Entre le 30 mars 1950 et le 18 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 30 mars 1950 - 18 septembre 1950
Résultat n°71
Cote
3 Q 18/166
Date
Entre le 03 janvier 1950 et le 29 juin 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1950 - 29 juin 1950
Résultat n°72
Cote
3 Q 16/204
Date
Entre le 09 novembre 1949 et le 27 mars 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1949 - 27 mars 1950
Résultat n°73
Cote
3 Q 18/165
Date
Entre le 03 janvier 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°74
Cote
3 Q 16/203
Date
Entre le 09 juin 1949 et le 09 novembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 juin 1949 - 9 novembre 1949
Résultat n°75
Cote
3 Q 27/21
Date
Entre juillet 1940 et juin 1949
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • juillet 1940 - juin 1949
Résultat n°76
Cote
3 Q 16/202
Date
Entre le 17 janvier 1949 et le 09 juin 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 17 janvier 1949 - 9 juin 1949
Résultat n°77
Cote
3 Q 17/100
Date
Entre le 26 février 1942 et le 15 avril 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 26 février 1942 - 15 avril 1949
Résultat n°78
Cote
3 Q 31/61
Date
Entre le 09 octobre 1944 et le 04 mars 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 9 octobre 1944 - 4 mars 1949
Résultat n°79
Cote
3 Q 16/201
Date
Entre le 22 juin 1948 et le 13 janvier 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 22 juin 1948 - 13 janvier 1949
Résultat n°80
Cote
3 Q 22/8
Date
1934-1948
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1934 - 1948