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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dessins et modèles industriels.

    Date

    1933-1978

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dessins et modèles industriels.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  2. Résultat n°2

    Règlements intérieurs.

    Date

    1942-1983

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  3. Résultat n°3

    Modèles de marque de fabrique.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1577 W 1

    • Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Modèles de marque de fabrique.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  4. Résultat n°4

    Dossiers de référés n°1 à 14.

    Date

    1981

    Cote

    1110 W 37

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de référés n°1 à 14.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  5. Résultat n°5

    Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Date

    1980

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  6. Résultat n°6

    Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

    Date

    1942-1968

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  7. Résultat n°7

    Actions Prud'homales : conclusions.

    Date

    1948-1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Actions Prud'homales : conclusions.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  8. Résultat n°8

    Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.

    Date

    1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Elections prud’homales section commerce et industrie...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  9. Résultat n°9

    Jugements des audiences.

    Date

    1883-1890

    Cote

    5 U 56

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
    • Jugements des audiences.
  10. Résultat n°10

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Règlements intérieurs d'usines.

    Date

    1902-1951

    Cote

    5 U 4

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Règlements intérieurs d'usines.
  13. Résultat n°13

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Septembre 1909-décembre 1925

    Date

    Septembre 1909-décembre 1925

    Cote

    5 U 9

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges
    • Registres des litiges : comptes rendus.
    • Septembre 1909-décembre 1925
  15. Résultat n°15

    Enregistrement des litiges

    Date

    1899-1925

    Cote

    5 U 8-9

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Janvier 1899-septembre 1909

    Date

    Janvier 1899-septembre 1909

    Cote

    5 U 8

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges
    • Registres des litiges : comptes rendus.
    • Janvier 1899-septembre 1909
  17. Résultat n°17

    Juin 1890-décembre 1898

    Date

    Juin 1890-décembre 1898

    Cote

    5 U 7

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Juin 1890-décembre 1898
  18. Résultat n°18

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  20. Résultat n°20

    Janvier 1932-octobre 1937

    Date

    Janvier 1932-octobre 1937

    Cote

    5 U 55

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1932-octobre 1937
  21. Résultat n°21

    Avril 1924-décembre 1931

    Date

    Avril 1924-décembre 1931

    Cote

    5 U 54

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Avril 1924-décembre 1931
  22. Résultat n°22

    Jugements

    Date

    1910-1937

    Cote

    5 U 53-55

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Janvier 1910-janvier 1924

    Date

    Janvier 1910-janvier 1924

    Cote

    5 U 53

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1910-janvier 1924
  24. Résultat n°24

    novembre 1937-mars 1948

    Date

    novembre 1937-mars 1948

    Cote

    5 U 52

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • novembre 1937-mars 1948
  25. Résultat n°25

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939
  26. Résultat n°26

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1936-1948

    Cote

    5 U 50-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  27. Résultat n°27

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  28. Résultat n°28

    Conventions collectives.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 U 5

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Conventions collectives.
  29. Résultat n°29

    Enregistrement.

    Date

    Septembre 1932-décembre 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage
    • Enregistrement.
  30. Résultat n°30

    Janvier 1937-mars 1938

    Date

    Janvier 1937-mars 1938

    Cote

    5 U 48

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1937-mars 1938
  31. Résultat n°31

    Février 1935-janvier 1937

    Date

    Février 1935-janvier 1937

    Cote

    5 U 47

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Février 1935-janvier 1937
  32. Résultat n°32

    Mai 1930-février 1935

    Date

    Mai 1930-février 1935

    Cote

    5 U 46

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Mai 1930-février 1935
  33. Résultat n°33

    Jugements

    Date

    1924-1938

    Cote

    5 U 45-48

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  34. Résultat n°34

    Juillet 1924-avril 1930

    Date

    Juillet 1924-avril 1930

    Cote

    5 U 45

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Juillet 1924-avril 1930
  35. Résultat n°35

    Janvier 1937-décembre 1947

    Date

    Janvier 1937-décembre 1947

    Cote

    5 U 44

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Janvier 1937-décembre 1947
  36. Résultat n°36

    Répertoire des jugements

    Date

    1922-1947

    Cote

    5 U 43-44

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Répertoire des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  37. Résultat n°37

    Octobre 1922-janvier 1937

    Date

    Octobre 1922-janvier 1937

    Cote

    5 U 43

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Octobre 1922-janvier 1937
  38. Résultat n°38

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1927-1937

    Cote

    5 U 41-42

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  39. Résultat n°39

    N° 113-169.

    Date

    Mars 1912-juin 1933

    Cote

    5 U 40

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 113-169.
  40. Résultat n°40

    Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Date

    1902-1940

    Cote

    5 U 4-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires