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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Palmarès national de l’Habitat.

Date

1982 - 1988

Cote

1177 W 6

Résultat n°2

Aménagement du quartier de la Grande Combe.

Date

1984 - 1985

Cote

1177 W 6

Résultat n°3

Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

Date

1979

Cote

1177 W 6

Résultat n°4

Affaires diverses.

Date

1974 - 1986

Cote

1177 W 7

Résultat n°5

Téléphonie.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 7

Résultat n°6

Correspondance avec les mairies du département.

Date

1962 - 1981

Cote

1177 W 8

Résultat n°7

Locaux sociaux à Delle.

Date

1979 - 1980

Cote

1177 W 8

Résultat n°8

Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

Date

1983 - 1985

Cote

1177 W 8

Résultat n°9

Projets non réalisés.

Date

1981 - 1987

Cote

1177 W 9

Résultat n°10

Emplois divers.

Date

1964 - 1976

Cote

1179 W 3

Résultat n°11

Elections Conseil d’administration.

Date

1954 - 1962

Cote

1179 W 4

Résultat n°12

Commission d’adjudication.

Date

1953 - 1960

Cote

1179 W 5

Résultat n°13

Dispensaire de la Pépinière.

Date

1935 - 1938

Cote

1179 W 6

Résultat n°14

Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

Date

1953 - 1955

Cote

1179 W 6

Résultat n°15

Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

Date

1962 - 1963

Cote

1179 W 8

Résultat n°16

Conseil d’administration.

Date

1948, 1950

Cote

1179 W 8

Résultat n°17

Rapports divers.

Date

1930 - 1965

Cote

1179 W 8

Résultat n°18

5 maquettes en mauvais état.

Date

(s.d.)

Cote

1179 W 8

Résultat n°19

logistique, antennes collectives ; charges.

Date

1962-1969

Cote

1596 W 9

Résultat n°20

Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

Date

1960

Cote

1596 W 9

Résultat n°21

Entretiens et réparations.

Date

1935-1970

Cote

1596 W 10

Résultat n°22

Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

Date

1953-1988

Cote

1597 W 7

Résultat n°23

Rapports d’activité.

Date

1968

Cote

1597 W 8

Résultat n°24

Clôture des opérations de constructions.

Date

1922-1970

Cote

1597 W 8

Résultat n°25

Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

Date

1969

Cote

1597 W 8

Résultat n°26

Syndicat CGT.

Date

1986-1990

Cote

1605 W 60

Résultat n°27

Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

Date

1984-1988

Cote

1605 W 95

Résultat n°28

Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

Date

1968

Cote

1762W/1

Résultat n°29

12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

Date

1976

Cote

1762W/2

Résultat n°30

16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/3

Résultat n°31

12-14 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/4

Résultat n°32

16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/5

Résultat n°33

Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

Date

1977

Cote

1762W/6

Résultat n°34

Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

Date

1966

Cote

1762W/7

Résultat n°35

Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort, 16-22 rue de Délémont à Bavilliers, 3-11 rue de Moscou à Belfort, Résidence Clerc à Delle, 28-34 rue Miellet à Offemont, 10 rue de Champagne à Delle : réhabiliation, marchés de travaux, création, plans.

Date

2003-2006

Cote

1762W/8

Résultat n°36

2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

Date

2003

Cote

1762W/9

Résultat n°37

2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

Date

2003

Cote

1762W/10

Résultat n°38

28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/14

Résultat n°39

2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/20

Résultat n°40

Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/21

Résultat n°41

33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière à Belfort, 27-29 rue du Barcot à Belfort, impasse des Combasles à Beaucourt, 17-29 rue de Dannemarie et 38-48 rue de Thann à Belfort, 1-7 rue de Vienne à Belfort, 3-13 rue de Sofia à Belfort, rue de la Fraternité à Belfort, Le Vernois à Foussemagne, quartier anghoffer Offemont, 11-13 rue de Debussy à Delle, Tours Z aux Résidences, 12-14 rue Paul Barret à Bavilliers : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/22

Résultat n°42

3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/23

Résultat n°43

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/24

Résultat n°44

Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue Proudhon à Belfort, rue de l'Etuve à Belfort, quartier Béchaud à Belfort, quarier Pépinière à Belfort, rue de la paix à Belfort, rue de Valenciennes à Belfort, 61 fbg de France à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/25

Résultat n°45

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

Date

2018

Cote

1954W/18

Résultat n°46

Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).

Date

2005-2006

Cote

1-25

Résultat n°47

1-6

Date

Locataires partis en 1989

Cote

1-6

Résultat n°48

Dossiers locataires H.L.M.

Date

1974 - 1979

Cote

1157 W 1-22

Résultat n°49

Emprunteurs hypothécaires.

Date

1923

Cote

1173 W 1-3

Résultat n°50

Ventes de pavillons.

Date

1939 - 1965

Cote

1173 W 4-69

Résultat n°51

Comptabilité : grands livres, budgets.

Date

1921 - 1984

Cote

1173 W 70-112

Résultat n°52

Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 1-5

Résultat n°53

Dossiers de contentieux.

Date

1928 - 1960

Cote

1179 W 1-3

Résultat n°54

Commission de travaux.

Date

1953 - 1961

Cote

1179 W 4-5

Résultat n°55

Correspondance.

Date

1932 - 1970

Cote

1179 W 6-7

Résultat n°56

12-14

Date

Locataires partis en 1991

Cote

12-14

Résultat n°57

Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

Date

1922 - 1989

Cote

1269 W 1-200

Résultat n°58

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

Date

1922 - 1988

Cote

1274 W 1-100

Résultat n°59

Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

Date

1980 - 1988

Cote

1312 W 1-35

Résultat n°60

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1953 - 1996

Cote

1334 W 1-181

Résultat n°61

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1969 - 1993

Cote

1343 W 1-49

Résultat n°62

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1961 - 1992

Cote

1375 W 1-73

Résultat n°63

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1977 - 1993

Cote

1401 W 1-46

Résultat n°64

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1984 - 1995

Cote

1421 W 1-43

Résultat n°65

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1973 - 2000

Cote

1440 W 1-57

Résultat n°66

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1975 - 2000

Cote

1460 W 1-84

Résultat n°67

15-18

Date

Locataires partis en 1992

Cote

15-18

Résultat n°68

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1960-2003

Cote

1542 W 1-42

Résultat n°69

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1991-2004

Cote

1581 W 1-76

Résultat n°70

Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

Date

1950-1999

Cote

1593 W 38-42

Résultat n°71

Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

Date

1999-2000

Cote

1593 W 43-46

Résultat n°72

Participation des employeurs à l’effort de construction.

Date

1929-1982

Cote

1596 W 1-3

Résultat n°73

Constructions et travaux.

Date

1925-1969

Cote

1596 W 11-12

Résultat n°74

Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

Date

1922-1950

Cote

1596 W 12-13

Résultat n°75

Amicale des locataires.

Date

1927-1970

Cote

1596 W 4-5

Résultat n°76

Relations de l’Office avec l’extérieur.

Date

1925-1970

Cote

1596 W 5-7

Résultat n°77

Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux ; décès et hommage à Edmond Miellet.

Date

1929-1982

Cote

1596 W 8-9

Résultat n°78

Dommage de guerre 1944, reconstructions.

Date

1945-1987

Cote

1597 W 1-4

Résultat n°79

Cahiers d’enregistrement des marchés.

Date

1966-1999

Cote

1597 W 5-7

Résultat n°80

Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

Date

1969-2001

Cote

1604 W 1-19