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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Insertion, RSA, accès à l’emploi : études, projets, documents d’analyse et de travail.

Date

2007-2011

Cote

1746W/1-1746W/2

Résultat n°2

Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

Date

2007-2011

Cote

1746W/3

Résultat n°3

Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.

Date

2007-2011

Cote

1746W/5

Résultat n°4

Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).

Date

2007-2011

Cote

1746W/4

Résultat n°5

Dossiers individuels de médiation familiale.

Date

2001-2005

Cote

1683 W 1 à 5

Résultat n°6

Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

Date

1986-2001

Cote

1506 W 1-22

Résultat n°7

Plan Départemental d'Insertion (PDI), Plan Local d'Insertion par l'Economie (PLIE), Fonds Social Européen (FSE).

Date

-

Cote

1506 W 23-30

Résultat n°8

Aide au logement.

Date

1998-1999

Cote

1506 W 37-41

Résultat n°9

Entreprises d'insertion : dossiers de demandes de subventions.

Date

1990-1995

Cote

1506 W 31-36

Résultat n°10

Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le Conseil général, rapports sociaux sur les familles.

Date

1985-1986

Cote

1508 W 23

Résultat n°11

11 juillet et 19 septembre 1985.

Date

-

Cote

1508 W 14

Résultat n°12

27 juin 1985.

Date

-

Cote

1508 W 13

Résultat n°13

1980, 28 février et 14 mars 1985.

Date

-

Cote

1508 W 12

Résultat n°14

Réglementation nationale, correspondance, étude sur la fonction de responsable de circonscriptions, comptes-rendus de réunions, nomination des assistantes sociales responsables de secteurs (1962-1985). Etudes sur les secteurs et leurs modification (1981-1984).

Date

1962-1984

Cote

1508 W 20

Résultat n°15

Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.

Date

1975-1984

Cote

1508 W 21

Résultat n°16

Rapports des tournées effectuées par les assistantes sociales du service social polyvalent.

Date

1958-1984

Cote

1508 W 23

Résultat n°17

Conventions.

Date

1943-1983

Cote

1508 W 17

Résultat n°18

Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962), organisation du service social (1955-1975), procès-verbaux du conseil d'administration (1949-1957), rapports d'activités (1971-1975).

Date

-

Cote

1508 W 16

Résultat n°19

Bog à But.

Date

-

Cote

1508 W 6

Résultat n°20

Ble à Bu, Be à Bez.

Date

-

Cote

1508 W 4

Résultat n°21

Ta à Ty.

Date

-

Cote

1508 W 10

Résultat n°22

Bon à Bou.

Date

-

Cote

1508 W 7

Résultat n°23

Berc à Bes.

Date

-

Cote

1508 W 5

Résultat n°24

Ba à Bof.

Date

-

Cote

1508 W 2

Résultat n°25

T.

Date

-

Cote

1506 W 9

Résultat n°26

Bour à Bu.

Date

-

Cote

1508 W 8

Résultat n°27

Ba à Bat.

Date

-

Cote

1508 W 1

Résultat n°28

To.

Date

-

Cote

1508 W 11

Résultat n°29

Bau à Bec, Bes à Bl.

Date

-

Cote

1508 W 3

Résultat n°30

Réunions du service contentieux de l'Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : participation d'une assistante sociale.

Date

1972-1978

Cote

1508 W 23

Résultat n°31

Bourses départementales attribuées aux assistantes sociales.

Date

1977

Cote

1508 W 22

Résultat n°32

Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de réunions.

Date

1977

Cote

1508 W 23

Résultat n°33

Femmes victimes de sévices de la part de leur mari ou compagnon : questionnaires.

Date

1975

Cote

1508 W 22

Résultat n°34

Direction départementale de l'action sanitaire et sociale : rapports d'activités, correspondance.

Date

1972-1975

Cote

1508 W 18

Résultat n°35

Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements concernés, correspondance, rapport du préfet.

Date

1972-1975

Cote

1508 W 24

Résultat n°36

Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements dont le Territoire de Belfort, destinée à mieux connaître les besoins d'assistance médico-sociale de la population.

Date

1975

Cote

1508 W 22

Résultat n°37

Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux : délibérations du Conseil général.

Date

1966-1975

Cote

1508 W 22

Résultat n°38

Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information des travailleurs étrangers et des membres de leur famille, Association Belfortaine d'Aide aux Travailleurs Etrangers (ABATE) : correspondance, comptes-rendu d'activité, procès verbal de réunion.

Date

1966-1974

Cote

1508 W 18

Résultat n°39

Procès verbaux du conseil d'administration (1947-1966), rapports d'activités et statistiques sur les activités (1954-1971).

Date

1947-1971

Cote

1508 W 15

Résultat n°40

Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral, correspondance, compte-rendu de réunion, notes de service.

Date

1957-1968

Cote

1508 W 18

Résultat n°41

Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de réunion, correspondance, réglementation nationale.

Date

1955-1963

Cote

1508 W 19