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  • 1

    Conventions.

    Date

    1943-1983

    Cote

    1508 W 17

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Conventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 2

    Bog à But.

    Cote

    1508 W 6

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Bog à But.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 3

    Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information des travailleurs étrangers et des membres de leur famille, Association Belfortaine d'Aide aux Travailleurs Etrangers (ABATE) : correspondance, comptes-rendu d'activité, procès verbal de réunion.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 4

    Femmes victimes de sévices de la part de leur mari ou compagnon : questionnaires.

    Date

    1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Femmes victimes de sévices de la part de leur mari...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 5

    Ble à Bu, Be à Bez.

    Cote

    1508 W 4

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ble à Bu, Be à Bez.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 6

    Réglementation nationale, correspondance, étude sur la fonction de responsable de circonscriptions, comptes-rendus de réunions, nomination des assistantes sociales responsables de secteurs (1962-1985). Etudes sur les secteurs et leurs modification (1981-1984).

    Date

    1962-1984

    Cote

    1508 W 20

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Circonscriptions de service social.
    • Réglementation nationale, correspondance, étude sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 7

    Ta à Ty.

    Cote

    1508 W 10

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ta à Ty.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 8

    Bon à Bou.

    Cote

    1508 W 7

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Bon à Bou.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 9

    Insertion, RSA, accès à l’emploi : études, projets, documents d’analyse et de travail.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/1-1746W/2

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Insertion, RSA, accès à l’emploi : études, projets,...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  • 10

    Réunions du service contentieux de l'Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : participation d'une assistante sociale.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Réunions du service contentieux de l'Office Public...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 11

    11 juillet et 19 septembre 1985.

    Cote

    1508 W 14

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Commission chargée de l'attribution de l'aide du département...
    • 11 juillet et 19 septembre 1985.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 12

    Berc à Bes.

    Cote

    1508 W 5

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Berc à Bes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 13

    Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1508 W 21

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Circonscriptions de service social.
    • Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 14

    Procès verbaux du conseil d'administration (1947-1966), rapports d'activités et statistiques sur les activités (1954-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    1508 W 15

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Procès verbaux du conseil d'administration (1947-1966),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 15

    Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962), organisation du service social (1955-1975), procès-verbaux du conseil d'administration (1949-1957), rapports d'activités (1971-1975).

    Cote

    1508 W 16

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 16

    Aide au logement.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1506 W 37-41

    • Contexte : 1506 W - Direction des actions sociales territoriales,...

    • Aide au logement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

  • 17

    27 juin 1985.

    Cote

    1508 W 13

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Commission chargée de l'attribution de l'aide du département...
    • 27 juin 1985.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 18

    Ba à Bof.

    Cote

    1508 W 2

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ba à Bof.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 19

    Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/3

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  • 20

    T.

    Cote

    1506 W 9

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • T.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 21

    Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

    Date

    1986-2001

    Cote

    1506 W 1-22

    • Contexte : 1506 W - Direction des actions sociales territoriales,...

    • Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

  • 22

    Rapports des tournées effectuées par les assistantes sociales du service social polyvalent.

    Date

    1958-1984

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Rapports des tournées effectuées par les assistantes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 23

    Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le Conseil général, rapports sociaux sur les familles.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 24

    Bour à Bu.

    Cote

    1508 W 8

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Bour à Bu.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 25

    Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/5

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH)....

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  • 26

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale : rapports d'activités, correspondance.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Direction départementale de l'action sanitaire et sociale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 27

    Ba à Bat.

    Cote

    1508 W 1

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ba à Bat.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 28

    Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de réunion, correspondance, réglementation nationale.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1508 W 19

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Comité départemental de liaison et de coordination...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 29

    To.

    Cote

    1508 W 11

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • To.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 30

    Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/4

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  • 31

    1980, 28 février et 14 mars 1985.

    Cote

    1508 W 12

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Commission chargée de l'attribution de l'aide du département...
    • 1980, 28 février et 14 mars 1985.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 32

    Bourses départementales attribuées aux assistantes sociales.

    Date

    1977

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Bourses départementales attribuées aux assistantes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 33

    Dossiers individuels de médiation familiale.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1683 W 1 à 5

    • Contexte : 1683 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Dossiers individuels de médiation familiale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Service de Médiation familiale

  • 34

    Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements concernés, correspondance, rapport du préfet.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1508 W 24

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 35

    Bau à Bec, Bes à Bl.

    Cote

    1508 W 3

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Bau à Bec, Bes à Bl.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 36

    Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1977

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 37

    Plan Départemental d'Insertion (PDI), Plan Local d'Insertion par l'Economie (PLIE), Fonds Social Européen (FSE).

    Cote

    1506 W 23-30

    • Contexte : 1506 W - Direction des actions sociales territoriales,...

    • Plan Départemental d'Insertion (PDI), Plan Local d'Insertion...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

  • 38

    Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements dont le Territoire de Belfort, destinée à mieux connaître les besoins d'assistance médico-sociale de la population.

    Date

    1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 39

    Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux : délibérations du Conseil général.

    Date

    1966-1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  • 40

    Entreprises d'insertion : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1506 W 31-36

    • Contexte : 1506 W - Direction des actions sociales territoriales,...

    • Entreprises d'insertion : dossiers de demandes de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

  • 41

    Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral, correspondance, compte-rendu de réunion, notes de service.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Direction des actions sociales territoriales

    • Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.