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375 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 3-6
 Date
1929-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.
Résultat n°2

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).
Cote
1402 W 105
 Date
1946-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...
Résultat n°3

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).
Cote
1176 W 64
 Date
1948-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...
Résultat n°4

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Cote
1176 W 2
 Date
1948-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Résultat n°5

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°6

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Cote
1252 W 1-25
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Résultat n°7

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).
Cote
1176 W 1
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....
Résultat n°8

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 69-74
 Date
1950-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°9

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 65
 Date
1950-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°10

Comptes financiers.
Cote
1509 W 1
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptes financiers.
Résultat n°11

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).
Cote
1509 W 2
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Résultat n°12

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).
Cote
1500 W 11
 Date
1955-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
  • Redevance d'occupation des locaux mis à disposition...
Résultat n°13

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 7-9
 Date
1956-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°14

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Cote
1176 W 66-67
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Résultat n°15

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 58-61
 Date
1962-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°16

Expertise Galtier.
Cote
1176 W 50-53
 Date
1962-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Expertise Galtier.
Résultat n°17

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 55-57
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°18

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.
Cote
1509 W 3
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bureau et commission des finances, conseil d'administration,...
Résultat n°19

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.
Cote
1541 W 1
 Date
1966-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par...
Résultat n°20

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.
Cote
1541 W 43
 Date
1966-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
  • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...
Résultat n°21

1967-1982
Cote
1541 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1967-1982
Résultat n°22

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.
Cote
1541 W 19
 Date
1967-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...
Résultat n°23

1979-1993
Cote
1541 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1979-1993
Résultat n°24

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.
Cote
1176 W 54
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.
Résultat n°25

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).
Cote
1495 W 4
 Date
1968-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....
Résultat n°26

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 62
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°27

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Cote
1397 W 1-8
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Résultat n°28

Rénovations et/ou programmations.
Cote
1397 W 36-43
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rénovations et/ou programmations.
Résultat n°29

1985-1992
Cote
1541 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1985-1992
Résultat n°30

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).
Cote
1176 W 68
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Construction des locaux de la Direction Départementale...
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1541 W 14-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Articles éliminés.
Résultat n°32

1988-1994
Cote
1541 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-1994
Résultat n°33

1988-2000. Plans (1971).
Cote
1541 W 16
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-2000. Plans (1971).
Résultat n°34

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Cote
1500 W 19
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Résultat n°35

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).
Cote
1500 W 12
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
  • Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre...
Résultat n°36

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.
Cote
1541 W 21
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Malsaucy.
  • Aménagement du terrain de camping : dossier technique...
Résultat n°37

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 40-48
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°38

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).
Cote
1713 W 33
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...
Résultat n°39

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.
Cote
1500 W 14
 Date
1973-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes...
Résultat n°40

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).
Cote
1402 W 18
 Date
1974-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie...