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375 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

Date

1929-1990

Cote

1176 W 3-6

Résultat n°2

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

Date

1946-1998

Cote

1402 W 105

Résultat n°3

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

Date

1948-1978

Cote

1176 W 64

Résultat n°4

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

Date

1948-1969

Cote

1176 W 2

Résultat n°5

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°6

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

Date

1950-1988

Cote

1252 W 1-25

Résultat n°7

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

Date

1950-1970

Cote

1176 W 1

Résultat n°8

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

Date

1950-1978

Cote

1176 W 69-74

Résultat n°9

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Date

1950-1982

Cote

1176 W 65

Résultat n°10

Comptes financiers.

Date

1952-1965

Cote

1509 W 1

Résultat n°11

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2

Résultat n°12

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

Date

1955-1990

Cote

1500 W 11

Résultat n°13

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Date

1956-1980

Cote

1176 W 7-9

Résultat n°14

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67

Résultat n°15

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

Date

1962-1979

Cote

1176 W 58-61

Résultat n°16

Expertise Galtier.

Date

1962-1988

Cote

1176 W 50-53

Résultat n°17

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Date

1962-1980

Cote

1176 W 55-57

Résultat n°18

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

Date

1966-1982

Cote

1509 W 3

Résultat n°19

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

Date

1966-1986

Cote

1541 W 1

Résultat n°20

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

Date

1966-1995

Cote

1541 W 43

Résultat n°21

1967-1982

Date

-

Cote

1541 W 17

Résultat n°22

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

Date

1967-1985

Cote

1541 W 19

Résultat n°23

1979-1993

Date

-

Cote

1541 W 18

Résultat n°24

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

Date

1968-1982

Cote

1176 W 54

Résultat n°25

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

Date

1968-1988

Cote

1495 W 4

Résultat n°26

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Date

1968-1980

Cote

1176 W 62

Résultat n°27

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

Date

1970-2000

Cote

1397 W 1-8

Résultat n°28

Rénovations et/ou programmations.

Date

1970-1998

Cote

1397 W 36-43

Résultat n°29

1985-1992

Date

-

Cote

1541 W 14

Résultat n°30

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Date

1971-1974

Cote

1176 W 68

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1541 W 14-16

Résultat n°32

1988-1994

Date

-

Cote

1541 W 15

Résultat n°33

1988-2000. Plans (1971).

Date

1971-2000

Cote

1541 W 16

Résultat n°34

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

1973-1977

Cote

1500 W 19

Résultat n°35

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

Date

1973-1989

Cote

1500 W 12

Résultat n°36

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

Date

1973-1977

Cote

1541 W 21

Résultat n°37

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Date

1973-1984

Cote

1176 W 40-48

Résultat n°38

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

Date

1973-1997

Cote

1713 W 33

Résultat n°39

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

Date

1973-1988

Cote

1500 W 14

Résultat n°40

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

Date

1974-1993

Cote

1402 W 18