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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    1788W/17

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  2. Résultat n°2

    Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1788W/11

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  3. Résultat n°3

    Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1654 W 8

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

    Date

    1962, 1967

    Cote

    1511 W 5

    • Contexte : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Nuits Savoureuses.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1654 W 5-6

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Nuits Savoureuses.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/19

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1672 W 3

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et le Conseil général.

    Date

    1997-2011

    Cote

    1788W/1-1788W/3

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  9. Résultat n°9

    Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

    Date

    2000

    Cote

    1672 W 1

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Techn'hom.

    Date

    2003-2008

    Cote

    1788W/18

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Techn'hom.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  13. Résultat n°13

    Association Belfort Echecs.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1654 W 5

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfort Echecs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Bassins de rétention : inondations de 2001.

    Date

    2001-2008

    Cote

    1788W/20-1788W/22

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bassins de rétention : inondations de 2001.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  15. Résultat n°15

    Vidéosurveillance urbaine.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1663 W 3-4

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Vidéosurveillance urbaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/14

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  17. Résultat n°17

    Conférences des exécutifs.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1788W/10

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conférences des exécutifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  18. Résultat n°18

    Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.

    Date

    1999-2011

    Cote

    1788W/4-1788W/5

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  19. Résultat n°19

    Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

    Date

    1998

    Cote

    1663 W 1

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1788W/12

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services